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unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2013 102 cr che meije av march sa0b1 Document publié le Mardi 1 janvier 2013 Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Briançonnais - 2013 102 cr che meije av march sa0b1)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Famille, Jeunesse, Ed

RÉPUBLIQUE. FRANÇAISE

Département des Hautes-Alpes

Services à la Population - Affaires sociales

DELIBERATION

N°2013-102 du 9 juillet 201

OBJET : Crèche du Pays de la Meije —

communauté é communes du Avenants aux marchés de travaux

Yriancçonnais Rapporteur : Mme Laurence FINE

Les Cordeliers Le 09 juillet 2013 à 18 heures 30, le Conseil Communautaire s'est réuni 1, rue Aspirant Jan en séance ordinaire, suite à la convocation du 03 juillet 2013 en la salle 05105 BRIANÇON cedex polyvalente à Névache sous ia présidence de M. Alain FARDELLA Tél. 04 92 27 35 97 ‘

Fax.04 92 20 38 90 Nombre de conseillers en exercice :.40 accueil@cchrianconnais.fr

www.cchrianconnais.fr Présents : 26 jusqu'à délibération n°2013-082

27 pour la délibération n°2013-083

28 de la délibération n°2013-084 à 2013-098

27 de ta délibération n°2013-099 à 2013-100

28 de là délibération n°2013-101 à 2013-106

Nombre de pouvoirs : 4

Votants : 30 jusqu'à délibération n°2013-082

31 pour la délibération n°2013-083

32 de la délibération n°2013-084 à 2013-098

31 de la délibération n°2013-099 à 2013-100

32 de la délibération n°2013-101 à 2013-106

M. Jacques DEYME est nommé secrétaire de séance.

Etaient présents : M. Gérard FROMM (à partir de la délibération n°2013-084), M. Yvon AIGUIER, Mme Francine DAERDEN, Mme Marie-Hélène PONSART (se retirant pour les délibérations n°2013-99 et 2013-100), M. Maurice DUFOUR, M. Eric PEYTHIEU, Mme Nicole GUERIN, Mme Renée. PETELET, Mme Marie MARCHELLO, Mme Karine ESCALLIER, M. Jean-Pierre SEVREZ, M. Jean-Louis FAURE, M. Alain FARDELLA, M. Philippe MICHELON, Mme Claudine FINE, M. Pierre BOUVIER, M. Roger GUGLIELMETTI, M. Edmond CADET, M. Marc FORNESI, M. Jacques DÉYME, M. Georges POUCHOT ROUGE BLANC, M. Pierre LEROY, M. René SIESTRUNCK, M. Alain BLOCH TREFOUSSE, Mme Nicole MATHONNET, Mme Laurence FINE, Mme Brigitte BOREL, M. Sébastien FINE. (à partir. de la délibération n°2013-083).

Avaient donné pouvoir : M. Mohammed DJEFFAL à M. Eric PEYTHIEU

M, Xavier CRET à Mme Nicole MATHONNET

M. Guy HERMITTE à M. Marc FORNESI

Mme Estelle ARNAUD à M. Pierre LEROY

Vu les statuts de la Communauté de Communes du Briançonnais approuvés par Arrêté

Préfectoral n° 2011-300-1 en date du 27 octobre 2011 portant compétence en matière de création et aménagement des structures. d'accueil d'intérêt communautaire de la petite enfance,

Vu les marchés des lots 1 (maçonnerie / VRD), 5 (menuiseries bois), et 11 (plomberie-

chauffage) des travaux d'aménagement de la crèche du Pays de la Meïe attribués

respectivement à la société STGM et à la société VIARD-GAUDIN,

Délibération n° 2013-102 Page 1 sur 2

Briançon-Cervières-LaGrave-LeMonêtier-les-Bains-Mont è é | i é C € genèvre-Névache-Puy-Saint-André Puy-Saint-Pierre-Saint-Chaffrey-LaSalle-les- Alpes -Val-des-Prés- Villat d'Arène-ViHàrd-Saint-PancraceVu l'avenant n°1 au marché du lot 1,

Vu les ordres de service de notification de prix pour travaux supplémentaires établis conformément aux articles 14-1 et suivants du CCAG Travaux pour les lots 1, 5 et 11,

Vu l'avis favorable de la commission Affaires Sociales en date du 10 juin 2013,

Vu l'avis favorable des membres du Bureau en date du 24 juin 2013,

Vu l'avis favorable de la commission d'appel d'offres en date du 5 juillet 2013,

Le Conseil Communautaire à l'unanimité

M Approuve les avenants aux marchés des lots 1, 5 et 11 des travaux d'aménagement de la crèche du Pays de la Meïje annexés à la présente,

æ Autorise le Président à signer ces avenants pour les montants suivants :

Montant Montant

avenants avenants

n°1 HT n°2 HT

Total Montant HT

avenants Après avenants

Montant

Lots initial HT

1. Maçonnerie - VRD 208 793,88 €| 8581,54€ 4 924,20 €| 13 505,74 € 6,47% | : 222 299,62 €

5. Menuiseries ext -int 37 437,00 € 717,00 € 717,00 € | 1,92 % 38 154,00 €

(1.Plomberie - chauffage | 94 935,37 €| -9 051,94€ -9051,94€| -9,53%| 84 696,98 €

Ainsi fait et délibéré les : jour, mois et an susdits.

Pour copie conforme

Le Président,

Alain FARDELLA.

. 11 JUL. 2013 Date dépôt S.P. : :

Date affichage : 12 JUiL.2013

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