Procès Verbal - PV du 20 mars

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Procès Verbal - PV du 20 mars Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Champagney. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 20 mars)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Démocratie locale et participation citoyenne, mar sd nn DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

aÿ DE LA COMMUNE DE CHAMPAGNEY

Séance du 20 Mars 2026

VILLE DE

CHAMPAGNEY

(Haute-Saône)

Nombre de membres en exercice : 27

Date de la convocation : 16 mars 2026

Date d’affichage : 27 mars 2026

INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 MARS 2026 |

L’an deux mille vingt-six et le vingt mars à dix-neuf heures, le Conseil Municipal

de la commune,

régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous les

présidences respectives de Madame Marie-Claire FAIVRE et de Madame Béatrice PY en qualité de doyen

de l’assemblée

Etaient présents: Mmes et Ms S. COLLILIEUX - T. SEGUIN - G. BRIOT

— M. JACOBERGER -

C. HOSATTE - Y. TESTON - N. SMAINE-PELLETERET -— C.

PERON - K. LIONNET -

O. HOUILLON - M. DUPATY — T. SCHLUMBERGER -— B. GRANDJEAN

-— M. FAIVRE -

J. MOLNAR -S. BERNARD - M. METTAVANT - Z. KANJUGA -F. DEMESY

- C. MATHIE

Excusée : Mme C. COUDEREAU

Absents : Mme et Ms S. TETOT - R. KIFFER - A. IPPONICH -— J. GROSJEAN

Calcul du quorum : 27/2 + 1= 14

Le quorum est respecté avec 22 titulaires présents.

Ordre du jour :

Désignation du secrétaire de séance,

Approbation du PV du 16 février 2026,

Lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections, Appel des membres élus et installation des conseillers municipaux, Désignation du secrétaire de séance et de deux assesseurs,

Election du maire,

Détermination du nombre d’adjoints,

Election des adjoints,

Lecture de la charte de l’élu local par le maire élu,

Désignation des membres dans les syndicats. LRERLERSKS

&

K

Approbation du PV du 16 février 2026

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve à l’unanimité

le PV du 16 février 2026

Lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections

Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire, donne les résultats constatés

au procès-verbal des élections qui se sont

déroulées le 15 mars dernier.

Liste agir ensemble pour l'avenir de Champagney :

Liste conduite par Mme Marie-Claire FAIVRE

Nombre de voix : 1 115

Nombre de sièges : 22

Ont été élus :Marie-Claire FAIVRE

Stéphane COLLILIEUX

Béatrice PY

Thierry SEGUIN

Ghislaine BRIOT

Michel JACOBERGER

Constance HOSATTE

Yves TESTON

Nadia SMAINE-PELLETERET

Corentin PERON

Karine LIONNET

Olivier HOUILLON

Myriam DUPATY

Thierry SCHLUMBERGER

Brigitte GRANDJEAN

Michel FAIVRE

Julia MOLNAR

Sébastien BERNARD

Michèle METTAVANT

Zlatko KANJUGA

Françoise DEMESY

Cédric MATHIE

Liste l’essentiel c’est Champagney :

Liste conduite par M. Roger KIFFER

Nombre de voix : 387

Nombre de sièges : 3

Ont été élus :

Roger KIFFER

Sophie TETOT

Alain IPPONICH

Liste Champagney mon village :

Liste conduite par M. José GROSJEAN

Nombre de voix : 274

Nombre de sièges : 2

Ont été élus :

José GROSJEAN

Corinne COUDEREAU

Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire, déclare le Conseil Municipal installé, tel qu’il a été constitué lors des élections du 15 mars 2026.

Conformément à l’article L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, la séance au cours de laquelle il est procédé à l’élection du

Maire est présidée par le plus âgé des membres du Conseil Municipal.

Par conséquent, Marie-Claire FAIVRE après avoir indiqué que c’est la dernière fois qu’elle a pris la parole en tant que Maire de Champagney cède

la présidence du Conseil Municipal à la doyenne de l’assemblée, à savoir Béatrice

PY, en vue de procéder à l’élection du Maire.

Madame Béatrice PY prend la présidence de la séance ainsi que la parole.

Il est procédé à l’appel nominal des membres du Conseil Municipal.

Elle propose de désigner Madame Julia MOLNAR comme secrétaire.

Madame Julia MOLNAR est désignée en qualité de secrétaire par le Conseil Municipal, conformément à l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités

Territoriales.

Elle propose de désigner Monsieur Cédric MATHIE et Monsieur Corentin PERON comme assesseurs.

Madame Béatrice PY dénombre 22 conseillers régulièrement présents et constate que le quorum posé par l’article L2121-17 du Code Général des

Collectivités Territoriales est atteint.+: des résultats constatés aux procès-verbaux des élections

Madame Béatrice PY donne lecture des memb i i i ici . res élus et installation des conseillers municipaux

COLLILIEUX Stéphane

PY Béatrice

SEGUIN Thierry

BRIOT Ghislaine

JACOBERGER Michel

HOSATTE Constance

TESTON YVES

SMAINE-PELLETERET Nadia

PERON Corentin

LIONNET Karine

HOUILLON Olivier

DUPATY Myriam

SCHLUMBERGER Thierry

GRANDIJEAN Brigitte

FAIVRE Michel

MOLNAR Julia

BERNARD Sébastien

METTAVANT Michele

KANJUGA Zlatko

DEMESY Françoise

MATHIE Cédric

KIFFER Roger

TETOT Sophie

IPPONICH Alain

GROSJEAN José

COUDEREAU Corinne

Désignation du secrétaire de séance et de deux assesseurs

Selon l’article L.2121-15 du CGCT, le conseil doit nommer un ou plusieurs

de ses membres à la fonction de

secrétaire. Dans la pratique, des conseillers peuvent se porter volontaires,

dans le cas où personne ne souhaite

exercer cette mission, le maire soumet un nom qui fait l’objet d’un vote.

Le secrétaire aura pour rôle de rédiger leprocès-verbal.

Il est proposé de nommer la plus jeune des conseillères municipales, Madame

Julia MOLNAR comme secrétaire.

Le conseil municipal accepte cette nomination.

Deux assesseurs sont alors désignés pour compléter le bureau de vote.

Messieurs Corentin PERON et Cédric MATHIE, sont désignés comme

assesseurs.

Election du Maire

Madame Béatrice PY doyenne de l’assemblée indique qu’en application

des articles L 2122-4 et L 2122-7 du

CGCT, le Maire est élu au scrutin secret parmi les

membres du Conseil Municipal.

Après s’être assurée que le quorum est atteint.

Après avoir désigné Monsieur Cédric MATHIE et Monsieur Corentin PERON

comme assesseurs ayant accepté

de constituer le bureau.

Après avoir fait part de la candidature reçue de Madame Marie-Claire FAIVRE

et demandé s’il y a d’autres

candidats, invite les conseillers municipaux à passer au vote.

Résultat du 1° tour de vote :

= Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 22

- Nombre de nuls : 0

- Nombre de blancs : 1

- Suffrages exprimés : 21

- Majorité absolue : 11

Madame Marie-Claire FAIVRE ayant obtenu la majorité absolue des voix est

proclamée Maire et est

immédiatement installée dans ses fonctions.

Détermination du nombre d’adjoints

Vu l’article L2122-2 du CGCT,

Madame le Maire expose au Conseil Municipal qu’il appartient à l’assemblée de déterminer le nombre d’adjoints

sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal.

Elle a proposé de fixer à 4 le nombre d’adjoints. Le Conseil Municipal, n’a pas formulé d’objection.Elections des adjoints

Madame le Maire rappelle que les adjoints au Maire sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans

panachage, ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal. Un appel à candidature est effectué.

Il est constaté, au terme du délai de 5 minutes, pour le dépôt auprès du Maire, des listes de candidats aux fonctions

d’adjoint au Maire, qu’une seule liste a été déposée.

Madame le Maire a invité les Conseillers Municipaux à passer au vote et chaque conseiller a déposé son bulletin dans l’urne.

Après dépouillement par les assesseurs dûment désignés, en présence de la secrétaire désignée, Madame le Maire

a proclamé les résultats :

- Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 22

- Nombre de nuls : 0

- Nombre de blancs : 0

- Suffrages exprimés : 22

- Majorité absolue : 12

La liste dont le candidat placé en tête est Stéphane COLLILIEUX a obtenu 22 suffrages.

Cette ayant obtenu la majorité absolue des suffrages, sont proclamés adjoint au Maire et prennent rang dans l’ordre

de la liste telle que présentée :

- 1adjoint : Stéphane COLLILIEUX

- 2°" adjointe : Béatrice PY

- 3tm adjoint : Michel JACOBERGER

- 4m adjointe : Ghislaine BRIOT

Madame le Maire donne lecture de la charte de l’élu local qui a été remise à chacun des conseillers

municipaux

Désignation des délégués titulaires et suppléants dans les différents syndicats

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l’article L2121-33

Considérant qu’il convient de procéder à la désignation des délégués titulaires et suppléants appelés à siéger au sein des divers syndicats.

Vu l’accord unanime du conseil municipal pour procéder au vote à main levée,

Le conseil municipal désigne les délégués suivants :

° _ SIED (syndicat électricité) :

© Michel JACOBERGER

o Sébastien BERNARD

o Corentin PERON suppléant

© Nadia SMAINE-PELLETERET suppléante

+ Syndicat intercommunal d’assainissement de la Haute-Vallée du Rahin :

o Michel JACOBERGER

o Olivier HOUILLON

La séance est levée à 19 heures 45

Madame le Maire

Marie-Claire FAIVRE