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Procès Verbal - DELB 20140806
Document publié le Mercredi 6 août 2014 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20140806)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
L'an deux mille quatorze, à dix-sept heures, le lundi quinze décembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 9 décembre 2014, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l'hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Luc LEMONNIER, Agnès CANAYER, André GACOUGNOLLE, Yves HUCHET, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Ourdia CHATI, Sébastien TASSERIE, Marc MIGRAINE, Sandrine DUNOYER, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Christian DUVAL, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Salim TURAN, Bruno BEQUET, , Virginie CHEVRIER, Natacha CHICOT, Romain COSTA-DROLON, Louisa COUPPEY, Brigitte DECHAMPS, Emmanuel DIARD, Solange GAMBART, Linda MAHDJOUB, Michel MAILLARD, Stéphanie MINEZ, Carlos MORAIS, Josépha RETOUT, Florent SAINT MARTIN, Jean-Luc SALADIN, Maxime SELMAN, Geneviève SERRANO, Seydou TRAORE, Alix VAILLANT, Richard YVRANDE, Christian BOUCHARD, Alexis DECK, Oumou NIANG, Jean-Louis JEGADEN, Valérie AUZOU, Guéda GADIO, Gérald MANIABLE, Nathalie NAIL, Christine DUBOIS, Philippe FOUCHE-SAILLENFEST et Marjorie VALENTIN.
Conformément aux dispositions de l'article L2121-12 du code général des collectivités territoriales, Véronique DUBOIS, Valérie EGLOFF, Jean-Baptiste GASTINNE, Bineta NIANG et Muriel DE VRIESE ont respectivement donné pouvoir à Virginie CHEVRIER, Solange GAMBART, Linda MAHDJOUB, Josépha RETOUT et à Christian BOUCHARD.
Sandrine VAUTIER, Malika CHERRIERE et Camille GALAP n’étaient pas représentés et ont respectivement participé aux travaux de l’assemblée à partir de 17 heures 06, 17 heures 11 et de 17 heures 15.
Karim BENAOUDA, Damien LENOIR et Agnès FIRMIN-LE BODO ont respectivement donné pouvoir à Bruno BEQUET, Christine DUBOIS et à Luc LEMONNIER et ont participé aux travaux de l’assemblée à partir de 17 heures 36, 17 heures 50 et 18 heures 04.
Romain COSTA-DROLON a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20140806
ASSEMBLEES - CONSEIL MUNICIPAL - COMMISSIONS MUNICIPALES D’ETUDES - COMPOSITION - MEMBRES -DESIGNATION - MODIFICATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L 2121-22 et L 2121-33 ;
VU le résultat des élections municipales du 23 mars 2014 ;
VU la délibération n° 20140202 du conseil municipal en date du 7 avril 2014, fixant la composition et les thèmes de travail des trois commissions municipales d’études ;
CONSIDERANT
- qu’au cours de la séance du conseil municipal du 7 avril 2014, il a été créé trois commissions municipales d’études avec 28 membres chacune ;
- qu’il convient aujourd’hui de modifier la composition desdites commissions afin de tenir compte de la démission de Jean-Michel MORIN et de la création du groupe « Pour une nouvelle gauche au Havre » ;
VU le rapport de M. le maire ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
1°) de modifier, comme suit, et dans le respect du principe de la représentation proportionnelle, la répartition des 28 sièges à pourvoir dans chacune des trois commissions municipales d’études : • Liste « Le Havre ! » : 20 sièges
• Liste « La mairie pour tous » : 2 sièges
• Liste « Le Havre à cœur » : 2 sièges
• Liste « Le Havre bleu marine » : 2 sièges
• Liste « Pour une gauche nouvelle au Havre » : 2 sièges
2°) de modifier, comme suit, la composition des trois commissions municipales d’études : 1. AMENAGEMENT, URBANISME, ESPACES PUBLICS et DEVELOPPEMENT DURABLE Aménagement, grands projets, urbanisme, commerce, voirie, transports, stationnement, espaces publics, propreté, sécurité, développement durable, environnement, espaces verts et cimetières.
Président : le maire
Luc LEMONNIER Linda MAHDJOUB
Agnès FIRMIN-LE BODO Stéphanie MINEZ
Agnès CANAYER Carlos MORAIS
Yves HUCHET Florent SAINT MARTIN
Marc MIGRAINE Jean-Luc SALADIN
Laurence BESANCENOT Alix VAILLANT
Christian DUVAL Camille GALAP
Laëtitia DE SAINT NICOLAS Alexis DECK
Marie-Laure DRONE Jean-Louis JEGADEN
Régis DEBONS Guéda GADIOChristine DUBOIS
Louisa COUPPEY Marjorie VALENTIN
Brigitte DECHAMPS Christian BOUCHARD
Véronique DUBOIS Gérald MANIABLE
2. DEVELOPPEMENT SOCIAL, EDUCATION, CULTURE et SPORT Politique de la ville, cohésion sociale, contrat de ville, famille, petite enfance, culture, éducation, sport, personnes âgées, handicap et élections.
Président : le maire
Agnès CANAYER Linda MAHDJOUB
Florence THIBAUDEAU-RAINOT Bineta NIANG
Ourdia CHATI Josépha RETOUT
Sébastien TASSERIE Geneviève SERRANO
Sandrine DUNOYER Seydou TRAORE
Laëtitia DE SAINT NICOLAS Richard YVRANDE
Régis DEBONS Camille GALAP
Salim TURAN Oumou NIANG
Karim BENAOUDA Guéda GADIO
Malika CHERRIERE Nathalie NAIL
Romain COSTA-DROLON Philippe FOUCHE-SAILLENFEST
Louisa COUPPEY Marjorie VALENTIN
Valérie EGLOFF Muriel DE VRIESE
Jean-Baptiste GASTINNE Gérald MANIABLE
3. FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, BATIMENTS COMMUNAUX et MOYENS GENERAUX
Finances, marchés, affaires juridiques, ressources humaines et qualité des services, nouvelles technologies, patrimoine, bâtiments, logistique, état civil et monde combattant.
Président : le maire
André GACOUGNOLLE Florent SAINT-MARTIN
Patrick TEISSERE Jean-Luc SALADIN
Luc LEMONNIER Maxime SELMAN
Florence THIBAUDEAU-RAINOT Geneviève SERRANO
Sandrine DUNOYER Seydou TRAORE
Marie-Laure DRONE Richard YVRANDE
Salim TURAN Camille GALAPBruno BEQUET Alexis DECK
Virginie CHEVRIER Jean-Louis JEGADEN
Natacha CHICOT Valérie AUZOU
Emmanuel DIARD Damien LENOIR
Solange GAMBART Christine DUBOIS
Michel MAILLARD Christian BOUCHARD
Carlos MORAIS Muriel DE VRIESE
ADOPTEE A L'UNANIMITE
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le Maire et par délégation
Signé le 23 décembre 2014
Edouard PHILIPPE,
maire du Havre
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 23/12/2014
Publié le 23/12/2014