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Déliberation - Délibération Représentant école St Jospeh 1
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Aiguillon-sur-Vie.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération Représentant école St Jospeh 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
République
Française
Département
de
la Vendée
Commune
de
l’Aiguillon
sur
Vie
Envoyé
en
préfecture
le 08/04/2026
Reçu
en
préfecture
ie 08/04/2026
Le
Ve
5
Publiéle
loto)
fete
LOS
ID
: 085-218500023-20260407-DEL20260419-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Nombre
de
conseillers
en
exercice
:19
Nombre
de
présents
: 19
Nombre
de
votants
:19
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
07
avril
à
19h00.
le
Conseil
Municipal,
également
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
MARECHAL
Laëtitia,
Maire.
Date
de
la
convocation
:03
avril
2026
PRÉSENTS
: MMES
et MM
MARECHAL
Laëtitia,
MICHON
Nicolas,
CHAUVEAU
Caroline,
ROUSSEAU
Matthieu,
JAUFFRIT
Sylvie,
OBERRIEDER
Alexandre,
MORIN
Benoit,
BENEZY
Hélène,
COSTE
David,
BRIANCEAU
Aline,
GIRARDEAU
Antoine,
BONNIN
Céline,
PIKE
Carole,
BESSONNET
Amandine,
COULON-FEBVRE
Pierre,
REDON
Daniel,
CABOCHE
Francky,
MONTIEL
Marie-Alice,
MARTINEAU
Karine
Mme
CHAUVEAU
Caroline
a été
élue
secrétaire
de
la séance.
OBJET
: Désignation
d’un
représentant
de
la commune
pour
l’école
St Joseph
Madame
la Maire
expose
au
Conseil
Municipal
qu’il
est
nécessaire
de
désigner
un
conseiller
municipal
pour
représenter
la commune
auprès
de
Forganisme
chargé
de
la gestion
des
classes,
notamment
de
l’école
privée
Saint Joseph.
Le
Conseil
Municipal,
après
délibération,
à l’unanimité
(19
voix
pour,
0 voix
contre,
0
abstention)
:
-
Désigne
M.
MICHON
Nicolas
comme
représentant
de
la commune
de
l’école
privée
Saint
Joseph.
Faït
et délibéré
les jours,
mois
et
an
susdits
Au
registre
suivent
les
signatures
Pour
copie
conforme,
La
secrétaire
de
séance,
Caroline
CHAUVEAU
CT
y
CC Le
Madame
La
Maire,
Laëtitia
MAREÇHAL
Certifié
exécutoire
par
la Maire
compte
tenu
de
:
La
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le
Tribunal
Anim:
ou
de
su notificution
Cetie juridiction
peut
être
saisie par
voie postale
ou
par
de biais
de
l'application
«
Télérecours
citoyens
» accessihle
à partir
du
tratif de
Nantes
dans
un
délur
de
2
mois
à
compter
de
sa publication
SUE D
.telerecours.fr