Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Métropole - Metz - C141122 P2.1
unknown - Métropole - Metz - C141122 P2.2
unknown - Métropole - Metz - C 270519 P1
unknown - Métropole - Metz - C280518 P1
unknown - Métropole - Metz - C 120721 P1
unknown - Métropole - Metz - B230123 P1
unknown - Métropole - Metz - B171022 P1
unknown - Métropole - Metz - C070920 P1
unknown - Métropole - Metz - C260922 P1
unknown - Métropole - Metz - C 190218 P1
unknown - Métropole - Metz - C141122 P1
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Métropole - Metz - C141122 P1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
METZ MÉTROPOLE * &
À EUROMÉTROPOLE EUROMÉTROPOLE DE METZ
x M E I MAISON DE LA MÉTROPOLE » 1 Place du Parlement de Metz « CS 30353 » 57011 METZ CEDEX T. 03 87 20 10 00 = F. 03 57 88 32 68 « eurometropolemetz.eu
Nombre de membres au Conseil Conseillers en fonction : Conseillers présents : 73 Métropolitain : 100 titulaires — 41 suppléants Dont suppléant(s) : 1
100 titulaires — 41 suppléants Pouvoirs : 14 Absent(s) excusé(s) : 22
Absent(s) : 6
Date de convocation : 8 novembre 2022 Vote(s) pour: 87 Vote(s) contre: 0
Abstention(s) : 0
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL METROPOLITAIN
Séance du Lundi 14 novembre 2022,
Sous la présidence de Monsieur François GROSDIDIER, Président de Metz Métropole, Maire de Metz, Membre Honoraire du Parlement.
Secrétaire de séance : Nicolas KARMANN.
Point n° 2022-11-14-CM-1 :
Désignation dans diverses Commissions.
Rapporteur : Monsieur François GROSDIDIER
Le Conseil,
Les Commissions entendues,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les délibérations du Conseil métropolitain en date du 26 septembre 2022 procédant à l'installation de Henri MALASSE en qualité de Conseiller métropolitain titulaire de la Commune de Metz et de Monsieur Stéphane GRANDJEAN en qualité de Conseiller métropolitain suppléant de la Commune de Féy,
CONSIDERANT que chaque Conseiller métropolitain titulaire peut être membre d'une Commission d'étude thématique et peut choisir, s’il en fait la demande, de siéger dans une seconde Commission, CONSIDERANT que les suppléants peuvent également participer à une Commission de leur choix,
DECIDE de modifier et compléter comme suit la délibération du Conseil métropolitain en date du 12 juillet 2021 en procédant à la désignation :
- de Monsieur Henri MALASSE en qualité de membre de la Commission Culture et sport et de la Commission Transition écologique,
- de Monsieur Stéphane GRANDJEAN en qualité de membre de la Commission Eau et Energie.
1
WK int Metz, le 15 novembre 2022
Pour extrait conforme
Pour le Président et par délégation
Le Secrétaire de séance La Secrétaire Générale
TT nr
2 Nicolas KARMANN Marjorie MAFFERT-PELLAT
Directeur Général Adjoint iXBUS" Résumé de l'acte
057-200039865-20221114-2022-11-DC1-DE
Numéro de l'acte :
Date de décision :
Nature de l'acte :
Objet :
Classification :
Rédacteur :
AR reçu le:
Numéro AR :
Document principal :
2022-11-DC1
lundi 14 novembre 2022
DE
Désignation dans diverses Commissions
5.3 - Designation de representants
Catherine DELLES
17/11/2022
057-200039865-20221114-2022-11-DC1-DE
99 DE-1.pdf
Historique :
17/11/22 08:36 En cours de création
17/11/22 08:37 En préparation Catherine DELLES
17/11/22 11:45 Reçu Catherine DELLES
17/11/22 11:45 En cours de transmission
17/11/22 11:47 Transmis en Préfecture
17/11/22 12:05 Accusé de réception reçu