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Conseil Municipal - conseil municipal du 6 septembre 2024 1 Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Possonnière. Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 6 septembre 2024 1)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Investissement et développement économique, Sport, 71

SEANCE DU 6 SEPTEMBRE 2024

DATE DE CONVOCATION : 30 août 2024

NOMBRE DE CONSEILLERS ÉLUS : 19

NOMBRE DE CONSEILLERS EN EXERCICE : 19

NOMBRE DE CONSEILLERS PRÉSENTS : 18

QUORUM DE L'ASSEMBLEE : 10

NOMBRE DE VOTANTS : 19

L'an deux mil vingt-quatre, le six du mois de septembre, à vingt heures les membres du

Conseil Municipal de la commune de LA POSSONNIERE se sont réunis à la Mairie dans la salle du

Conseil Municipal de LA POSSONNIERE sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire,

conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Etaient présents : M. Jacques GENEVOIS, Maire ;

M. Alain FAGAT, Mme Béatrice MECHIN, M. Julien RAVARY, Mme Sylvie MARGOTTIN, M.

Dominique FAYOLA, adjoints ;

Mme Charlotte GRIMAULT, Mme Nathalie PICHARD, conseillères déléguées ;

Mme Annie PODEUR, Mme Ginette ALBERT, MmeEmmanuelle ROUSSEAL, M. Guy PERRET de la

ROËRE, M. Frank BLACHÈRE, Mme Bernadette BEAUPÈRE, M. Cédric LESAGE, M. Gildas BURY,

M. Maxime OUVRARD, M. Camille JEANNEAU, M. Francis LACOSTE, conseillers.

Absents :

Pouvoirs :

- Mme Emmanuelle ROUSSEAU donne pouvoir à Mme Nathalie PICHARD.

Désignation du secrétaire de séance : Monsieur Francis LACOSTE.

Assistait en outre à la réunion : Mme Aline GOUPIL, agent administratif.

Approbation du compte-rendu de la séance du 5 juillet 2024: le compte rendu est approuvé à

l’unanimité des membres présents ou représentés.

2024-09-001 — PERSONNEL : PRESENTATION DU NOUVEAU PERSONNEL

Monsieur le Maire explique que deux nouveaux agents ont rejoints la collectivité

récemment.

Madame Pauline CLÉMENT, depuis le 1° juillet dernier, en remplacement de Véronique

GIRAULT pendant sa période d’arrêt maladie. Pauline CLÉMENT actuellement en CDD pourra être

recrutée fonctionnaire lors du départ en retraite de Véronique GIRAULT.

Monsieur Thomas MASSÉ a été recruté en CDD sur le poste nouvellement créé à mi-temps

sur une mission de communication (mise à jour et gestion du site internet communal, page FB,

panneau lumineux, réalisation d'affiches, invitations, mise à jour des divers documents

d’information...), et sur une mission de soutien au service administratif (aide pour la saisie des

dossiers d'inscription des services périscolaires, renfort à l’accueil pour les périodes à venir de

formation, mise à jour de divers documents...).

Séance du Conseil Municipal du 6 septembre 202472

Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil municipal de faire un tour de table

pour se présenter également auprès des nouveaux agents.

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité

de ses membres présents ou représentés,

- PREND ACTE de ces informations

2024-09-002 — CŒUR DE VILLAGE : VALIDATION DES PRESTATIONS DE SERVICE EVENTUELLES

Monsieur le Maire accueille notre maître d'œuvre du chantier Cœur de village, Monsieur

Aurélien ADAM de Résonance UP, qui vient nous présenter le projet d’ombrières pour la place de

la mairie, faire le point sur l’avance du chantier et sur les prestations de service éventuelles afin de les valider ou les annuler.

Monsieur le Maire rappelle les différents éléments validés (table de pique-nique, divers

mobilier urbain) et précise que l’exposé d’aujourd'hui concerne les points les plus onéreux. II donne la parole à Monsieur Aurélien ADAM.

Le projet concernant les ombrières débute en octobre.

L'idée des ombrières a pour but de présenter une zone ombragée sur la place pour une

zone passagère. L'état du sol a été vérifié pour s’assurer du bon ancrage de l'installation.

Les ombrières seront composées d'éléments bois et acier stabilisé couleur rouille sur le

dessus. La phase d'exécution consiste à travailler avec le bureau d'étude pour s'assurer que le

produit ne bouge en cas d’intempérie par exemple. Le mobilier bois sera d’à peu près 3 mètres de

haut, cela positionnera l'angle de la place. Avec de la tôle découpée on peut travailler les formes

comme on le souhaite. Si le conseil municipal est intéressé Résonance UP reviendra pour étudier

d'éventuelles formes sur l'acier.

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal avec

l’expressions de ses membres présents ou représentés à 2 abstentions, 2 contre et 15 pour,

- PREND ACTE de ces informations

En complément, informations sur les travaux en cours :

Communication sur l’utilisation des commerces locaux le temps des travaux pour inciter les

usagers à continuer d’aller dans nos commerces.

2 Kinés venant d’une commune voisine vont intégrer les futurs locaux de la maison

médicale. Ils ont demandé à MLH de faire des installations différentes de ce qui était prévu à la

base. Ils vont arriver plus tôt car le territoire est sous tension jusqu’à la fin de l’année. En

attendant ils seront installés dans la barre Sud avec une convention d’occupation précaire. La cour

sera séparée par des grilles de chantier. Ils doivent donner réponse avant le 15 septembre à MLH,

aucun accord préalable à la signature avec MLH. Les médecins ont demandé une nouvelle

évaluation pour la vente de leur maison médicale. Etude par notaire, Domaines et agent

immobilier.

Travaux RD111, raccordement assainissement depuis 15 jours. À partir de lundi la route

sera bloquée à hauteur du milieu de la route de la mairie, les piétons pourront passer mais les

véhicules passeront rue Saint René et rue Saint Jacques.

La question est posée des reprises éventuelles à faire sur les bâtiments autour de la place

qui sera belle = marches mairie, terrasse Poss’Café. Ce sera à étudier.

Séance du Conseil Municipal du 6 septembre 202473

2024-09-003 — AFFAIRES COMMUNALES : PLH/PLU SUIVI DE LA DEMARCHE

Monsieur le Maire explique que suite à la première réunion du mardi 25 juin le cabinet

Géostudio viendra prochainement pour rencontrer l’équipe de suivi du projet.

Jeudi 26 septembre à 14 : atelier diagnostic

Jeudi 7 novembre 14h pour la synthèse du diagnostic

Pour information les prochaines réunions seront positionnées le jeudi à 14h à peu près tous

les mois, mois et demi.

De plus la démarche d'élaboration du PLH doit être intégrée par les élus suivant le dossier

PLU. Cf réunions CCLLA.

Le Plan Local d’Habitat est en phase d’être terminé, il a été validé par le Conseil

Communautaire au mois d'octobre. Le PLU doit tenir compte du PLH pour sa rédaction.

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité de

ses membres présents ou représentés,

- PREND ACTE de ces informations

2024-09-004 — PERSONNEL : MISE À JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS

Monsieur le Maire propose au conseil municipal de reprendre le tableau des effectifs des

services municipaux suite à différents changements :

- suite à la réussite du concours d’adjoint administratif principal de 2"® classe d’un agent

du service administratif, il s’agit en l'espèce de supprimer au 06/09/2024 :

- 1 poste d’adjoint administratif à temps complet

Et de créer :

- 1 poste d’adjoint administratif principal de 2°"€ classe à temps complet.

En prévision du départ à la retraite d’un agent du service administratif au 1% novembre prochain, il

convient de supprimer au 01/11/2024 :

- poste d’adjoint administratif principal de 1°" classe à temps complet

Et de créer :

- 1 poste d’adjoint administratif à temps complet

Proposition de mise à jour du tableau des effectifs au 6 septembre et au 1% novembre 2024:

Séance du Conseil Municipal du 6 septembre 202474

FABLEAL DES fEW TABLEALU DES Délibération 2024-09-004 TABLEAU DES Délibération 2024-09-004 EFFECTES SITUATION ACTUELLE EFFECTIFS Situation au 66/09/2024 EFFECTIFS Situation au G1112024

POSTE | FC/TAC £7P POSTE | TC{TNC ETP POSTE | TC/TNC ETP

de ère classe

sdministratif

de classe

TOITAC

TCITNC

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité de

ses membres présents ou représentés,

- APPROUVE la reprise du tableau des effectifs des services municipaux telle que

présentée ci-dessus,

- DECIDE de créer 1 poste d’adjoint administratif principal de 2°"° classe à temps

complet au 06/09/2024.

- DECIDE de supprimer 1 poste d’adjoint administratif principal de 1°" classe à temps

complet au 01/11/2024.

2024-09-005 — FINANCES : DM4 AJUSTEMENT DES CREDITS

Monsieur le Maire donne la parole à Monsieur Julien RAVARY qui explique que des

ajustements sont nécessaire sur le budget primitif, d’une part pour régulariser l'écriture de cession

à l'euro symbolique de l'accès au lotissement de Viabilis et d'autre part pour répondre à la

demande de précision de l’article de la trésorerie pour les opérations sous-mandat de la CCLLA

voirie Cœur de village :

Séance du Conseil Municipal du 6 septembre 202475

DEPENSES D'INVESTISSEMENT RECETTES D'INVESTISSEMENT

COMPTE OBJET MONTANT COMPTE OBJET MONTANT

CHAPITRE 041 |Opérations patrimoniales CHAPITRE OU | Opérations patrimoniales Subv. Nature org. Publics -

204412 Bâtiments et instailations LOUE 2131 Terrains nus 100€

CHAPITRE ASS [Opération sous mandat CHAPITRE4S8 | Opération sous mandat Co-maitrise ouvrage voirie cœur Co-mseitrise ouvrage voirie cœur

458101 de villages 213878,99€ 458201 de village -250 000,00 €

Co-maitrise ouvrage voirie coœur Co-maïtrise ouvrape voirie cœur

4581136 |de village 213578,99€ 4582185 |de village 250 090,00 €

TOTAL 1,00 € TOTAL LD €

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité de

ses membres présents ou représentés,

- _ APPROUVE la décision modificative n°4 telle qu’elle a été présentée ci-dessus

- DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2024

- _ AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document nécessaire à l’exécution de la

présente délibération.

2024-09-006 - SIEML : TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC

Monsieur le Maire laisse la parole à Monsieur Dominique FAYOLA, adjoint en charge de la

voirie qui présente au conseil municipal le coût des travaux de rénovation d'éclairage public.

Opération n° EP247-22-158

Travaux de maintenance : 1395.59 €

Montant à la charge de la commune : 1046.69 €

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à la majorité des

suffrages exprimés, de ses membres présents ou représentés,

VU l'article L.5212-26 du CGCT,

VU la délibération du Comité Syndical du SIEML arrêtant le règlement financier en vigueur

- DIT que les modalités de versement de la participation seront conformes aux dispositions en vigueur,

- APPROUVE les montant proposés par le SIEML pour la rénovation de l’éclairage public :

Opération n° EP247-22-158

Travaux de réparation : 1395.59 €

- AUTORISE le Maire à signer tout document de rapportant à cette délibération.

Montant à la charge de la commune : 1046.69 €

2024-09-007 — GOGANES : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE JEUX PARALYMPIQUES

Monsieur le Maire donne la parole à Madame Sylvie MARGOTTIN qui rappelle qu’un avis

favorable avait été donné au printemps à la demande du directeur de l’école des Goganes pour

une aide au coût du transport d’une classe qui est invitée aux Jeux paralympiques jeudi 5

septembre. Pour que le versement du montant de 300 € puisse être réalisé, le conseil municipal est invité à se prononcer.

Séance du Conseil Municipal du 6 septembre 202476

Madame MARGOTTIN rend compte du déplacement à Paris: une super journée, les enfants

sont revenus très contents. Le groupe a été pris en charge par la SNCF, la RATP, et les différents

organisateurs paralympiques, d'Angers jusqu’à leur destination et inversement. Ils ont été très

bien accompagnés.

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité de

ses membres présents ou représentés,

- VALIDE la subvention exceptionnelle de 300 € pour l’école des Goganes.

- DIT que les sommes nécessaires seront inscrites au budget général 2024 au compte

65748

- AUTORISE le Maire à signer tout document en lien avec cette délibération.

2024-09-008 — ECOLES : POINT RENTREE SCOLAIRE

Monsieur le Maire donne la parole à Madame Sylvie MARGOTTIN qui informe du

déroulement de la rentrée scolaire.

Petites Goganes : 66 élèves cette année soit une petite baisse par rapport aux 70 élèves que

lon comptait l'an dernier. 26 en Petite section, 19 en Petits Moyens Grands et 21 en Moyens

Grands. L'arrivée importante de petits cette année nous a amené à revoir la répartition des classes

et à créer une classe de PS MS GS. L'équipe pédagogique reste la même. Madame Boumghit sera

complétée le jeudi par Tiffany Sevestre qui assurera également la décharge de direction un mardi

sur trois.

Goganes : 127 élèves soit 2 élèves de moins que l’an dernier. 24 en CP, 25 en CE1, 29 en CE2,

23 en CM1 et 26 en CM2. L'équipe pédagogique reste la même. Le professeur de CP M. François

GRELIER est à mi-temps cette année.

Saint-René : 58 élèves soit 3 élèves de plus que l’an dernier. Des changements dans l’équipe

éducative :

- Mme Béatrice TOURNEMINE en maternelle (avec Mme Amélie GASTE) : 2 élèves en TPS, 9

en PS, 4 en MS et 3 GS.

- Mme Isabelle LARCHER en classe de CP-CE1 (75%) et Monsieur Rédi HOUSSIN (25%): 9

élèves en CP et 9 en CE1.

- Mme Audrey BONNEAU en classe de CE2-CM1-CM2 : 7 élèves en CE2, 5 en CM1 et 10 en CM2.

Légère inquiétude pour l’an prochain car il y a 10 élèves en CM2 ce qui signifient 10 élèves qui

partent l’an prochain sur l'effectif total.

- Mme Maëva BOUVE apprentie ASEM

Information sur la restauration scolaire : dans le cadre du nouveau marché de fourniture de

repas, les livraisons par le prestataire Océane de Restauration ont pris fin au 31/08. Il s’agit

désormais du prestataire Restoria depuis le 01/09 qui livre les repas au restaurant scolaire. Le

nouveau marché a également inclus la prise en charge des repas du centre de loisirs les mercredis

et les vacances scolaires dans un souci d'harmonisation des fonctionnements.

Après avoir entendu cet exposé et en avoir délibéré, le Conseil Municipal à l'unanimité de

ses membres présents ou représentés,

- PREND ACTE de ces informations

Séance du Conseil Municipal du 6 septembre 202477

2024-09-009 — SUIVI DU TRAVAIL DES COMMISSIONS : DYNAMIQUE, SOLIDAIRE, CONVIVIALE

Dynamique : réunie il y a 15 jours pour faire un point sur le diagramme de Gantt, l'avancement est

globalement conforme au planning prévu. L’axe de travail est de repartir sur les liaisons vertes.

Chemin du Rabanier : le SEA va passer le tuyau ce qui permettra d’avancer sur cette liaison douce.

Bel air : Rencontre bureau étude et prestataire Courant. Voir s’il est possible de prévoir le parking

Saint-Martin en même temps pour économie d'installation de chantier. Les riverains ont été

rencontrés, et notamment ceux qui avaient une problématique particulière.

La commission annonce que la réfection de l’éclairage de la salle de sports est terminée, le

cheminement entre le dojo est également fait. La réception définitive se fera le 01/10. Le basket déjà très content du nouvel éclairage.

Dernier lotissement route de Villeneuve, le permis d'aménager en cours d'instruction.

Conviviale : Bilan d’Un été à La Posso. Prochaine réunion mardi 10 septembre.

Durable: les pièges à frelons sont à récupérer et le bilan à réaliser afin de déterminer si

l'opération doit être renouvelée. Communication, relancer la CCLLA pour renvoyer lien article ABC.

Des prises de contact propriétaires ont été faites pour trouver des terrains afin d’aider la CCLLA à

identifier des zones riches écologiquement pour étoffer l’ABC et faire des animations. Les zones

actuellement identifiées sont: la Loire, les Bois la Garenne, les Bocages, la commission reste ouverte pour d’autres zones.

Opération de récupération des portables inutilisés, à l'initiative de l'AMF, points de

récupération sont la mairie et l’école des Goganes.

QUESTIONS DIVERSES :

Jacques GENEVOIS : rencontre cette semaine sur le sujet du devenir de la SAÏTS. Il s’agit de la seule friche sur le territoire de la communauté de communes.

Rencontre avec le Sous-Préfet fin juillet, début août, problématique du stationnement de la gare

et de la SAITS abordés.

Une candidature à l’appel d'offre de la région a été déposé pour la gare de La Possonnière ainsi

que Chalonnes-sur-Loire pour l'installation d’une plateforme de location de vélos électriques.

Projet porté par la région qui se renseigne sur les terrains utilisables dans cette optique.

Bernadette BEAUPERE: Inauguration du Dôme des vignes, fil artistique 2024. Présentation des

différentes œuvres du fil artistique. Présentation de la nouvelle saison Villages en Scène.

Alain FAGAT: pré-bilan touristique sur le camping, la saison a été compliquée et les recettes

n’atteindront pas les mêmes niveaux que les années précédentes. Dépenses imprévues sur le

chauffe-eau qui a dû être réparé.

Dominique FAYOLA : visite Clos Neuf avec le lycée du Fresne 1° aménagements paysagers, pour

établir un projet dans la même idée que ce qui a été réalisé au Square des Alouettes.

Charlotte GRIMAULT: terrains de tennis: l’entreprise travaillera le samedi 7 septembre et

reviendra mardi 10 septembre pour finir et tout ranger. La zone sera propre pour le tournoi de

pétanque. Les terrains de tennis doivent être PMR, ce n’est pas encore le cas compte tenu de la

hauteur des graviers, mais en cours. Il y aura ensuite 3 semaines de séchages, 1 ou 2 jours de

marquage puis encore 1 semaine de séchage.

Séance du Conseil Municipal du 6 septembre 202478

Heure de fin du Conseil Municipal : 22h15

Prochain Conseil Municipal le 4 octobre 2024

Liste des délibérations prises lors de la séance du 6 septembre 2024 :

2024-09-001 — PERSONNEL : PRESENTATION DU NOUVEAU PERSONNEL... .smnsemanenmmensmmanannseneneassssesenensoene 71

2024-09-002 — CŒUR DE VILLAGE : VALIDATION DES PRESTATIONS DE SERVICE EVENTUELLES .…....rsmassene 72

2024-09-003 — AFFAIRES COMMUNALES : PLH/PLU SUIVI DE LA DEMARCHE susssssssosecoenoonesesoooosocoonansenee 72

2024-09-004 - PERSONNEL : MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS .seecccocuesosveomacsemmenennnsnsnnestnisaeseneen ne 73

2024-09-005 — FINANCES : DM4 AJUSTEMENT DES CREDITS... sec cooooancroacenensonnaconacesmaneoneeseneneccestenenencnn on 74

2024-09-006 - SIEML : TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC ..ssssscesecsmunnenmannemaenmmanenaneenneeeenesesenesenenennnt ee eee à 00e 75

2024-09-007 — GOGANES : SUBVENTION EXCEPTIONNELLE JEUX PARALYMPIQUES ..scsoosesooesssvonenaaanennnnansan 75

2024-09-008 — ECOLES : POINT RENTREE SCOLAIRE ..srccrnennocmmmueomaaenacenmanennese nee ane nmeneneasaneceueneeaeennceene 76

2024-09-009 — SUIVI DU TRAVAIL DES COMMISSIONS : DYNAMIQUE, SOLIDAIRE, CONVIVIALE seau» à ao a a 77

QUESTIONS DIVERSES : suusssososeooseseonaenonmanenmaneneenmenenennannenenen een con een ee eene ace nonn ones cena eone cer onsnee eee ennsenn 77

Le Maire, Le secrétaire de séance,

Monsieur Jacques GENEVOIS Monsieur Francis LACOSTE

Séance du Conseil Municipal du 6 septembre 2024