Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations CM 20 05 2026
Déliberation - Liste deliberations CM 09 02 2026
Déliberation - Liste deliberations CM 28 03 2026
Déliberation - Liste deliberations apres CM du 07 04 2025
Déliberation - Liste deliberations apres CM du 07 04 2025
Procès Verbal - PV CONSEIL 08 04 2026 signe
Déliberation - Liste deliberations CM 15 12 2025
Déliberation - Liste delib CM 05 06 2026
Déliberation - Liste Deliberations CM 27 04 2026
Déliberation - Liste des deliberation CM 10 04 2026
Déliberation - Liste deliberations CM 08 04 2026
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Saint-Jacques-de-la-Lande.
Lien du pdf (Déliberation - Liste deliberations CM 08 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
1
CONSEIL MUNICIPAL DU 8 AVRIL 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
Date de la convocation : 02 avril 2026
Nombre de conseillers en exercice : 33
L'an deux mille vingt-six, le huit avril mars, à dix heures, le Conseil Municipal de la Ville de SAINT-JACQUES-DE-LA-LANDE, légalement convoqué, conformément aux articles L 2121-10, L 2121-12 et L 2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, s'est réuni à la mairie, sous la présidence de Monsieur COLLET, Maire.
PRESENTS (32) : M COLLET, M HATTE, Mme SAINT-HONORE, M BANI, Mme TALON, M AMAD, Mme MEURISSE, Mme BELLOIR, Mme ROBIN, M DECAN, M MARSAULT, M GICQUEL, Mme MOANAVOLA, M RETHO, Mme MAUFRAIS, Mme DESSABLES, Mme LYNDA, M NOURRY, Mme BECCIU, M DELORME, Mme CLEMENT, M AYEL, M PEPIN, M BRIAND, Mme LECOQ, Mme FRIOT, M PRIEUR, Mme DUCAMIN, M CHEMIN, Mme BASLE, M HAGGAN, M ROUMAGNE, conseillers municipaux. ABSENTS EXCUSES (1) : Mme TOUNKARA, conseillère municipale.
PROCURATIONS DE VOTE (0)
M BANI a été nommé en qualité de secrétaire de séance.
°°°°°°°°°°°°°°°°
Numéro de
la
délibération
Objet de la délibération Vote
Approbation à l’unanimité des suffrages exprimés
Prise d’acte à l’unanimité des suffrages exprimés
Approbation à la majorité des suffrages exprimés (1 voix contre : M ROUMAGNE)
N°2026.037 Décisions municipales du 02 février 2026 au 27 mars 2026 – Prise d’acte Prise d’acte à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2026.038 Indemnités de fonction des élus municipaux - Fixation Approbation à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2026.039 Commission d’Appel d’Offres (CAO) de la Ville de Saint-Jacques- de-la-Lande – Election des membres 5 membres élus
N°2026.040 Commission de Délégation de Service Public (CDSP) de la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande – Election des membres 5 membres élus
N°2026.041 Administrateurs élus du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) de la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande – Election 6 membres élus
N°2026.042 Syndicat Intercommunal de Musique et de Danse Jean Wiener (SIMDJW) – Désignations Approbation à l’unanimité des suffrages exprimés 2
N°2026.043 Syndicat Intercommunal du Golf de l’Agglomération Rennaise (SIGAR) – Désignations
Approbation à l’unanimité des
suffrages exprimés (7
abstentions : Mme LECOQ, Mme
FRIOT, M PRIEUR,
Mme DUCAMIN, M CHEMIN,
Mme BASLE, M HAGGAN)
N°2026.044 Organismes extérieurs - Désignations Approbation à l’unanimité des suffrages exprimés
N°2026.045 Agence France Locale - Désignations
Approbation à l’unanimité des
suffrages exprimés (7
abstentions : Mme LECOQ, Mme
FRIOT, M PRIEUR,
Mme DUCAMIN, M CHEMIN,
Mme BASLE, M HAGGAN)
N°2026.046 Agence France Locale – Octroi de garantie – Année 2026
Approbation à l’unanimité des
suffrages exprimés (2
abstentions : M COLLET,
M HATTE)
N°2026.047 Conseils d’école de la Ville de Saint-Jacques-de-la-Lande – Désignations
Approbation à l’unanimité des
suffrages exprimés (7
abstentions : Mme LECOQ, Mme
FRIOT, M PRIEUR,
Mme DUCAMIN, M CHEMIN,
Mme BASLE, M HAGGAN)
N°2026.048 Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) – Renouvellement des membres – Proposition
Approbation à l’unanimité des
suffrages exprimés (7
abstentions : Mme LECOQ, Mme
FRIOT, M PRIEUR,
Mme DUCAMIN, M CHEMIN,
Mme BASLE, M HAGGAN)
°°°°°°°°°°°°°°°°°
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19h43.
°°°°°°°°°°°°°°°°
Mise en ligne sur le site de la Ville et affichée en Mairie, conformément à l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales, le 09 avril 2026.