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Compte-Rendu - Compte rendu du 16 03 23
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Coutras.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du 16 03 23)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Investissement et développement économique,
VILLE
DE
COUTRAS
COMPTE-RENDU
SUCCINCT
DE
LA
SÉANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
jeudi
16
mars
2023
RAPPORTEUR
: Monsieur
le
Maire
-__ Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
Muriel
LECOURT
-__ Approbation
de
la séance
du
2 février
2023
Vote
à l'unanimité
- Communication
des
décisions
n°
08/2023,
n°
09/2023,
n°
10/2023,
n°
11/2023,
n°
|
Vote
à l'unanimité
12/2023,
n°
13/2023,
n°
14/2023,
n°
15/2023,
n°
16/2023,
n°
17/2023,
n°
18/2023,
n°
19/2023,
n°
20/2023,
n°
21/2023,
n°
22/2023,
n°
23/2023
RAPPORTEUR
: Alain
JAMBON,
adjoint
aux
affaires
scolaires,
aux
transports
scolaires,
aux
activités
périscolaires
et
extraordinaires
(centre
de
loisirs)
à la
jeunesse
et à
la petite
enfance.
13/2023
— Adoption
du
rapport
n°3
de
la commission
locale
d'évaluation
des
charges
Approuvée
transférées
(CLECT)
réunie
le 31
janvier
2023
14/2023
— Présentation
du
rapport
d'observations
définitives
relatif
à l’organisation
et
Prend
acte
l'exercice
de
la compétence
en
matière
d'eau
et d'assainissement
dans
une
perspective
de
long
terme
et
de
gestion
durable
de
la ressource
par
la communauté
d'agglomération
du
Libournais
15/2023
— Présentation
du
rapport
sur
les
orientations
budgétaires
2023
Prend
acte
RAPPORTEUR
: Marianne
CHOLLET,
adjointe
à la
gestion
des
bâtiments,
à la
gestion
du
patrimoine,
aux
logements
communaux,
aux
transports,
au
réseau
numérique
et
informatique,
au
tourisme,
aux
cimetières,
et
au
Conseil
des
sages
16/2023
— Présentation
du
rapport
social
unique
2021
Prend
acte
17/2023
— Mandat
spécial
- Salon
de
la Franchise
Expo
Paris
2023
du
19
au
20
mars
Approuvée
2023
RAPPORTEUR
: Philippe
MARIGOT,
adjoint
délégué
à l'urbanisme,
aux
cimetières,
à la
voirie,
à l'occupation
du
domaine
public
routier
(routes,
trottoirs
et bas-côtés),
aux
réseaux
(eau,
assainissement,
électricité,
gaz),
à l'entretien
des
bâtiments,
à
l'environnement
et au
développement
durable
18/2023
— Convention
de
veille
pour
la requalification
de
l’îlot
rue
Jules
Ferry
et
Approuvée
Victor
Hugo
avec
la Communauté
d'Agglomération
du
libournais
et l'Etablissement
Public
Foncier
de
Nouvelle-Aquitaine
19/2023
— Convention
d'analyse
d'impact
d'un
projet
d'urbanisation
sur
le réseau
Approuvée
public
d'électricité
avec
ENEDIS20/2023
—
20/2023
— Demande
de
subvention
2023
— Syndicat
Départemental
Energies
et
Approuvée
Environnement
de
la Gironde
- Travaux
d'éclairage
public
21/2023
— Demande
de
subvention
2023
— Fonds
vert
—- Renouvellement
du
parc
Approuvée
d'éclairage
public
22/2023
— Demande
de
subvention
2023
— Région
Nouvelle-Aquitaine
— Projet
de
Approuvée
réhabilitation
des
halles
de
Coutras
RAPPORTEUR
: Fabienne
BORDAT,
adjointe
déléguée
aux
associations,
à la
culture,
à
la gestion
des
affaires
culturelles
et
des
équipements
culturels,
au
jumelage
et
à la
viographie,
aux
sports,
aux
manifestations
sportives,
aux
loisirs
sportifs,
à la
radio
locale.
23/2023
— Dénomination
de
la voie
partant
de
l'angle
de
l'hôtel
de
ville
et allant
Approuvée
jusqu'à
la rue
Victor
Hugo
24/2023
— Demande
de
subvention
auprès
de
la mission
ville
de
la préfecture
de
la
Approuvée
Gironde
- Projet
« Ateliers
musicaux
» de
l'école
de
musique
- Appel
à projet
politique
de
la ville
2023
25/2023
— Demande
de
subvention
auprès
de
la mission
ville
de
la préfecture
de
la
Approuvée
Gironde
- Projet
boites
à livres
- Appel
à projet
politique
de
la ville
2023
RAPPORTEUR
: Laura
RAMOS,
adjointe
déléguée
à l'environnement,
à l'écologie,
au
développement
durable,
au
cadre
de
vie,
aux
cimetières.
26/2023
— Demandes
de
subvention
auprès
de
la mission
ville
de
la préfecture
de
la
Approuvée
Gironde
et du
Département
de
la Gironde
- Projet
« Semaine
verte
» - Appel
à projet
politique
de
la ville
2023
Affiché
le
20
mars
2023