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Déliberation - Deliberation 2026.80 Subvention exceptionnelle Criou livres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Morillon.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation 2026.80 Subvention exceptionnelle Criou livres)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Envoyé en préfecture le 30/07/2026 Reçu en préfecture le 30/07/2026
6
Publié le
S L
ID : 074-217401900-20260723-DEL2026_80-DE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE SAVOIE
EXTRAIT DU REGISTRE
Des délibérations du Conseil Municipal
Nombre de Membres
Commune de MORILLON
Afférents
En
Qui ont pris
Au
exercice
part à la
Conseil
délibération
Séance du jeudi 23 juillet 2026
Municipal
15
15
14
L'an deux mille vingt-six, le 23 juillet à 19 heures, le Conseil municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni au
Date de la convocation
nombre prescrit par la loi, dans la salle du conseil, sous la présidence
16.07.2026
de M. TRONCHET Laurent, Maire.
Date d'affichage
17.07.2026
Présents :
M.
TRONCHET Laurent,
Mme
MOUTTON
Christine,
M.
BAUMSTARK Jean, M. Robert DENERIAZ, Mme SAARBACH Claire, M. AVANTHAY David, M BOUCHER Benoit, Mme CLÉNET Caroline, Mme CARMONA Magali,
Mme DÉNARIÉ
Maëva, M. BAQUET Loris, Mme
Stéphanie BOSSE, Mme FALCONNET-CLAVEL Lydie.
Absents excusés : Mme CHRISTINAZ Élodie qui donne pouvoir à Mme Christine MOUTTON Mme Magalie ANTHOINE. A été nommée secrétaire de séance : Mme CARMONA Magali
Délibération n°2026.80
ATTRIBUTION
D'UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
À
[ Objet de la délibération )
L'ASSOCIATION CRIOU LIVRES
Considérant que la commune de Morillon partage avec les associations de la vallée du Haut-Giffre la volonté de renforcer la vie locale, de développer de nouvelles animations, et de structurer la vie associative avec le souci d'encourager le bénévolat associatif tout en cherchant à diminuer les contraintes, notamment administratives
;
Considérant la demande de l'association auprès de la commune pour une demande de subvention exceptionnelle, d’un montant de 400€, afin de l’aider dans le financement de son projet annuel, organisé depuis 5 ans, le « Festival littéraire de la Vallée du Haut-Giffre » en octobre sous le nom «
Les feuillets d'automne » ;
Considérant
qu’à
cette
occasion,
le
public
aura
l’occasion
de
rencontrer
des
auteurs/autrices
sous
forme
d’interview, de table ronde, de brunch et de temps de convivialité littéraires ; Considérant
que
chaque
rencontre
dure
environ
une
heure
à
une
heure
quinze
en
présence
de
nombreux
participants (entre 30 et 50 personnes) ; Considérant que
l'association
participe
aux frais de transport
pour
les
intervenants
et ces derniers
reçoivent
également, de la part de l’association, les émoluments correspondant aux barèmes en vigueur
;
Considérant la subvention attribuée à l’association au titre de l’année 2026 pour un montant de 300€ ;
nr) Envoyé en préfecture le 30/07/2026 Reçu en préfecture le 30/07/2026 Publié le
S L
F4
ID : 074-217401900-20260723-DEL2026_80-DE
Aussi, Vu
la
délibération
n°2026.32
du
26
février
2026
par
laquelle
le
Conseil
municipal
de
Morillon
a
décidé
de
l'attribution des subventions aux associations pour l’année 2026 ; Vu la demande exceptionnelle de subvention adressée par l’association CRIOU LIVRES à la commune de Morillon le
12
mai
2026;
Vu l'avis de la commission « Vie associative, évènements, animations locales, communication et sports » du
19
mai 2026
;
Le Conseil municipal : Après en avoir délibéré :
-
APPROUVE l'attribution
et
le versement de
la
subvention
exceptionnelle
pour un
montant de 200€ à
l'association CRIOU LIVRES ;
-
PRÉCISE que cette subvention servira à financer l'événement organisé par l'association notamment « Les Feuillets d'automne » prévu en octobre 2026;
-
PRÉCISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal 2026 de la commune de Morillon.
VOTE DE L’ASSEMBLÉE : ADOPTÉE À L'UNANIMITÉ Au registre sont les signatures, Pour extrait conforme, sLaisecrétaire de séance,
Le Maire,
EN
Mme CARMONA Magali Le Maire certifie, sous sa responsabilité,
le caractère exécutoire de cet acte, et informe qu'il peut faire l’objet d’un recours
auprès du Tribunal Administratif de GRENOBLE dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l’État.