Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL2749

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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL2749 Document publié le Vendredi 20 janvier 2012 par la commune d'Auzelles. Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL2749)Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Handicap et inclusivité, CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU 20 JANVIER 2012

COMPTE RENDU SOMMAIRE

Les Conseillers présents : M. POUGET-CHABROLLE, Maire - MM. SEPTIER et HAMON, adjoints – Mmes MOTTIN et BRUN – M. SETTI – Mme LIGER – M. FOULHOUX. Les conseillers absents : M. DUVERT, Mme FAYOLLE et Mme BERNARD représentée par Mme BRUN.

1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 25 NOVEMBRE 2011. Le compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 25 Novembre 2011, est approuvé à l’unanimité.

2. DEMANDE SUBVENTION DETR 2012 : AMENAGEMENT DE BOURG. Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal un avant-projet des travaux d’aménagement du Bourg. Ces travaux avaient été prévus dans le Plan d’Aménagement de Bourg (P.A.B.). Ils concernent l’aménagement des abords du garage communal et des interventions sur la place de l’église. Le montant prévisionnel de ces travaux s’élève à 50 000 € H.T. Ces travaux peuvent être subventionnés au titre des aménagements de Bourg et de village, dans le cadre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (D.E.T.R.) - Programme 2012. Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité :

- Approuve l’avant-projet des travaux et le plan de financement ci-dessous : Subvention au titre de la D.E.T.R. : 30% soit 15 000.00 €. Part communale : soit 35 000.00 €.

- Sollicite l’octroi de la subvention correspondante, soit 15 000.00 €.

- Autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires.

3. REPARTITION DU PRODUIT DES AMENDES DE POLICE - DEMANDE D’INSCRIPTION AU PROGRAMME 2012.

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal, qu’il a demandé à la Direction Départementale des Territoires d’étudier la mise en place d’un dispositif de sécurité sur le chemin de « La Fontanne » et présente le dossier établi par la Délégation de l’Ambertois.

Les travaux comprennent :

- Le renforcement du talus de remblais au moyen d’enrochements,

- La mise à niveau de l’accotement,

- La fourniture et la pose de glissières de sécurité en bois sur une longueur de 80 ml pour un montant prévisionnel de 9 700.00 € hors taxes.

Ces travaux peuvent être subventionné de taux de 75%, dans le cadre des aides apportées par le Département du Puy-de-Dôme, au titre de la répartition du produit des amendes de police.

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité :

- accepte l’avant - projet pour un montant de 9 700.00 € hors taxes.

- sollicite l’octroi de la subvention correspondante au taux de 75 % sur le montant hors taxes soit 7 275.00 €.4. COUPES DE BOIS 2012.

Une réunion sur ce sujet, des Maires de l’arrondissement, aura lieu le 6 Février. Le Conseil Municipal prendra sa décision lors de sa prochaine réunion.

5. PREPARATION DU BUDGET 2012.

Les principaux travaux prévus en 2012 sont : la restauration de l’église (1ère tranche), la voirie communale, les amendes de police, les travaux du PAB, la restauration du monument aux morts.

6. CAUTION DE LA SALLE DES FETES.

Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les tarifs de location de la salle des fêtes ont été révisés le 25 Novembre 2011. Il propose également de réviser le montant de la caution, de 155 à 170 €.

Le Conseil Municipal, après délibération, à l’unanimité, approuve la modification du montant de la caution de 155 à 170 €.

7.: DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE.

Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que l’article L. 2122-22 du Code des Collectivités Territoriales donne au Conseil Municipal la possibilité de lui déléguer pour la durée de son mandat certaines attributions de cette Assemblée ;

Lui propose d’examiner cette possibilité en ce qui concerne la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière.

Après délibération, le Conseil Municipal, à l’unanimité, considérant qu’en vue de faciliter la bonne marche de l’Administration, décide :

- de donner à Monsieur le Maire et pour la durée de son mandat, délégation de prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans le cimetière.

8. NOUVELLES ADHESIONS A L’EPF-SMAF.

9. COMPTE-RENDU DU COMITE SYNDICAL DU SIVOM D’AMBERT.

10. RAPPORT D’ACTIVITE 2010 DU SIEG.

11. DIVERS :

- Des travaux d’enfouissement de lignes électriques vont débuter au mois d’avril, en plusieurs points sur la commune.

- Les réparations du mur de soutènement sous le presbytère, qui sont à la charge du Conseil Général, auraient du avoir lieu fin 2011. Elles ont été reportées en 2012.

Toutes les matières à soumettre à la délibération du Conseil Municipal étant épuisées, la séance est levée à 20 heures 15

Affiché à la porte de la Mairie, le 25 Janvier 2012.

Le Maire,

Paul POUGET-CHABROLLE.