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Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 5850
Document publié le Vendredi 5 février 2016 par la commune d'Auzelles.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CONSEIL MUNICIPAL 5850)
Thèmes du document : Institutions publiques, Histoire et mémoire, Handicap et inclusivité,
CONSEIL MUNICIPAL : SEANCE DU 5 FEVRIER 2016
COMPTE RENDU SOMMAIRE
Conseillers présents : M. POUGET-CHABROLLE, Maire – M. SEPTIER, Mme ROMEUF et M. FOULHOUX, Adjoints – Mme NUNES - M. COMONT – Mme BRUN – M. GEOFFRE.
Absent : Mme BERNARD.
1. APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 13 NOVEMBRE 2015. Le compte-rendu de la réunion du conseil municipal du 13 novembre 2015, est approuvé à l’unanimité.
2. INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL.
Information du conseil municipal des décisions prises par le Maire dans le cadre de la délégation accordée par le conseil municipal (Article 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales) :
- T3 : Arrivée de Mélanie MANEUF, le 1er janvier 2016.
- T2 : Départ de Christophe RAMALHETE, le 31 janvier 2016.
3. COMPTE ADMINISTRATIF 2015, COMPTE DE GESTION 2015 ET AFFECTATIONS DES RESULTATS.
Le compte de gestion du percepteur n’étant pas prêt, le compte administratif a été étudié, mais n’a pas été voté.
Ces points figureront à l’ordre du jour de la prochaine réunion du conseil.
4. SUBVENTIONS AUX ORGANISMES DE DROIT PRIVE.
Le conseil municipal donne son accord pour le versement de subventions aux associations suivantes :
Pour mémoire
budget précédent
Vote du
Conseil
Municipal
SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AUX ORGANISMES
DE DROIT PRIVE
4 225.00 4 476.50
- A.D.M.R.
- Association Mémorial Seconde Guerre Mondiale Résistance et
Déportation
- Auzelloise
- Club espoir
150.00
0.00
500.00
100.00
150.00
100.00
500.00
100.00
- Cie sapeurs pompiers de Cunlhat 400.00 400.00 - Collège de Cunlhat voyage scolaire (75€ x 3 élèves) 75.00 225.00 - Comité d’organisation concours agricole de Tours-sur-Meymont
- Saviloisirs (concours race salers)
50.00
100.00
50.00
0.00
- Comité de lutte contre le cancer 100.00 100.00 - Comité des fêtes 500.00 500.00 - Coopérative école publique Cunlhat voyage scolaire
(46 € x 24 élèves)
1 288.00 1 104.00
- Maison de l’alimentation d’Ambert
- Mission Locale du Livradois-Forez (PAIO)
50.00
712.00
50.00
897.50
- Pétanque auzelloise 100.00 100.00 - Société de chasse d’Auzelles
- Les yeux du coeur
100.00
0.00
100.00
100.00 5. RESTAURATION DE L’EGLISE - AVENANT LOT 4 SYSTEME CAMPANAIRE - Entreprise HEUR’TECH.
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la nécessité de travaux supplémentaires, concernant le lot 4 Système campanaire, du fait du très mauvais état de la structure en bois du système campanaire. Ce mauvais état ne pouvait pas être constaté avant le démontage de la structure.
L’Entreprise HEUR’TECH, titulaire du Lot n°4 – Système campanaire présente un devis s’élevant à 8 856.12 € H.T., pour réaliser ses travaux supplémentaires. Le Conseil Municipal autorise le Maire à signer cet avenant.
6. DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE CONCERNANT LA SIGNATURE DES AVENANTS.
Comme il n’est pas possible de donner délégation au Maire, uniquement pour les avenants, le Conseil décide de ne pas donner délégation.
7. VOIRIE 2016 FIC.
Ces travaux concernent la réfection des chemins de Fayet et de Darnes, pour un montant prévisionnel de 44 870 € H.T.
Ces travaux peuvent être subventionnés par le Conseil Départemental du Puy-de- Dôme, dans le cadre du F.I.C. (Fonds d’Intervention Communal), à hauteur de 30%, assorti d’un coefficient départemental de solidarité de 1.01 %, soit 13 595.61 €.
8. FIC 2016-2018.
Le conseil décide de programmer pour les demandes de subventions dans le cadre du F.I.C. 2016-2018, des travaux de voirie pour chaque année et l’enfouissement des réseaux aux Gruns en 2017.
9. MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE CUNLHAT.
Monsieur le Maire rappelle que la Communauté de Communes du Pays de Cunlhat, dans le cadre de ses compétences économiques, culturelles et sociales a le projet d’une maison de services pour notre territoire.
Le Conseil Municipal approuve la modification des statuts de la Communauté de Communes, avec l’ajout de deux points :
* Création et aménagement d’une maison de santé
* Création et aménagement d’une maison de services au public
10. CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE « FOURRIERE ANIMALE »
Le Conseil Municipal décide de renouveler la convention constitutive de groupement de commande « fourrière animale », avec la Commune de Clermont-Ferrand, du 1er janvier 2017 au 31 décembre 2020. L’estimation annuelle de la participation s’élève à 0,80 € par habitant.
11. DIVERS.
- Motion contre la suppression de la brigade de recherche de la gendarmerie d’Ambert.
- Motion contre le T.A.F.T.A. (Trans Atlantic Free Trade Agreement)
- L’ancienne étrave va être mise en vente.
Toutes les matières à soumettre à la délibération du Conseil Municipal étant épuisées, la séance est levée à 21 heures 10.
Affiché à la porte de la Mairie, le 12 février 2016.
Le Maire,
Paul POUGET-CHABROLLE.