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unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20241024 TABLEAUDELIB signed
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vendeuvre Soulaines - 20241024 TABLEAUDELIB signed)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Justice et droit,
Liste des délibérations
Du Conseil Communautaire
Du 24 octobre 2024
Présents : DALLEMAGNE Ph. - BARBIER J. - BELTRAMELLI B. - BERTRAND A. - BIDEAUX N. - BRETON S. - CERVANTES J. - CHAPOTEL C. - CHENET A. - CHEVALLIER M. - COLLINET C. - CORDELLE A. - CORDIER D. - DANISKAN B. - DEBUF C. - DE MARGERIE D. - DEMATONS P. - GOUVERNET JC. - HUARD L. - JOBARD P. - JUBERTIE C. - KEPA N. - KLEIN P. - LEFRANC C. - LEHMANN P. - LEITZ B. - LIEVRE P. - MAILLET G. - MATRION F. - MICHAUT D. - MOCQUART A. - PASCAUD A. - RIVET V. - ROSSETTI C. - TOURNEMEULLE R. - BROCHON M. - CAILLE F. - DAUNAY M. - GOMES F. - JEUNE A. - MARTIN V.
Excusés : BLOUQUIN P. représenté par CAILLE F. - CHAPELLIER JM. - DESCHARMES D. représenté par BROCHON M. - DESIMPEL F. représenté par JEUNE A. - DRAPPIER C. - FELS F. - PIETREMONT JM. représenté par DAUNAY M. - TOURNEMEULLE C. représenté par GOMES F. - VINCENT T. représenté par MARTIN V.
Pouvoirs : BRUNET S. à CHENET A. - CARRIC L. à TOURNEMEULLE R. - CHAPELLIER C. à JUBERTIE C. - COLLEMICHE R. à KLEIN P. - DUTHEIL D. à CHEVALLIER M. - FRISON P. à PASCAUD A. - GOBIN H. à MATRION F. - GUILBAUD L. à CHAPOTEL C. - HUGOT P. à BERTRAND A. - MANDELLI C. à BELTRAMELLI B. - THOMAS L. à CERVANTES J.
NUMERO LIBELLE SENS DU VOTE 2024-167 Désignation du secrétaire de séance Approuvée à l'unanimité 2024-168 Approbation du procès-verbal de la séance du 03 octobre 2024 Approuvée à l'unanimité 2024-169 Ressources Humaines – Service technique – Convention de recrutement d’un apprenti 2024-170 Ressources Humaines – Service technique – Création de poste Approuvée à l’unanimité
2024-171 Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des emplois à la suite de la stagiairisation d’un agent Approuvée à l'unanimité
2024-172 Ressources Humaines – Mise à jour du tableau des emplois à la suite de l’avancement de grade d’un agent Approuvée à l'unanimité
2024-173 Ressources Humaines – Règlement de véhicules de services Approuvée à l’unanimité
2024-174 Finances – Frais de fonctionnement école Pierre et Marie Curie – Commune de Vendeuvre-sur-Barse Approuvée à l'unanimité
2024-175 Finances – Frais de fonctionnement écoles – Commune de Soulaines-Dhuys Approuvée à l'unanimité 2024-176 Finances – Décision modificative – Budget principal Approuvée à l'unanimité 2024-177 Finances – Reversement subvention CAF – Bus Approuvée à l'unanimité
2024-178 Restauration du bâtiment CPIE Sud Champagne – Lot n°1 – Maçonnerie-Pierre de taille – CMF CONSTRUCTOR – Avenant n°1 Approuvée à l'unanimité
2024-179 Convention constitutive du GIP BSC – Avenant n°2 Approuvée à l’unanimité 2024-180 Plan de financement prévisionnel – Travaux accueil de loisirs – Commune de Morvilliers Approuvée à l’unanimité
2024-181 Plan de financement prévisionnel – Travaux huisseries écoles – Commune de Soulaines- Dhuys Approuvée à l’unanimité
2024-182 Convention de mise à disposition de services pour l’entretien des locaux – Commune de Jessains Approuvée à l’unanimité
2024-183 Convention de mise à disposition de services pour l’entretien des locaux – Commune de Morvilliers Approuvée à l’unanimité
2024-184 Convention de mise à disposition de personnel pour le service périscolaire – Commune de Soulaines-Dhuys Approuvée à l’unanimité
2024-185 Convention annuelle 2025 – CPIE Approuvée à l’unanimité
2024-186 Construction d’un groupe scolaire sur la commune de Morvilliers – Lot n°12 – Sols souples – RONZAT ARTE – Avenant n°3 - Annulation Approuvée à l’unanimité