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Déliberation - 70
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Vallons-de-l'Erdre.
Lien du pdf (Déliberation - 70)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Espaces terrestres et maritimes,
070/2023
DÉLIBÉRATION
COMMUNE DE VALLONS-DE-L'ERDRE
(LOIRE ATLANTIQUE)
SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2023
L'an deux mille vingt-rois, le vingi-huit mars à dix-neuf heures, le conseil municipal de la commune de VALLONS-DEL'ERDRE, dûment convoqué le vingt-deux mars deux mille vingt-trois, s'est réuni salle du conseil municipal à VALLONS-DEL'ERDRE, sous la présidence de Madame Sophie GILLOT, 1% adjointe.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 33
PRÉSENTS: Madame Sophie GILLOT, Monsieur Luc LÉPICIER, Madame Gaëlle TERRIEN,
Monsieur Franck COUTY, Madame Léa GUILLET, Monsieur Hubert PLOTEAU,
Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Mickael VALLÉE, Madame Valérie VÉRON, Monsieur Olivier BÉZIE. Madame Gaëlle BOURGEOIS, Monsieur Olivier CADIOT (arrivée à 19 heures 18), Monsieur Frédéric DUBOIS, Monsieur Sébastien FOULONNEAU (arivée à 20 heures 05), Madame Jennifer GODIN (arrivée à 19 heures 30),
Monsieur Frank GUILLAUDEUX, Madame Cafherine HAMON, Monsieur Nicolas LEDUC, Madame Maud MERING, Madame Laëtitia NYS (arrivée à 19 heures 25),
Madame Marie-Danielle RICHARD, Madame Dominique RIOU, Monsieur Stéphane TRÉBOUVIL et Monsieur Thierry VANDAELE
EXCUSÉS : Monsieur le Maire, Madame Sonia ESNAULT, Monsieur David ÉVAIN ayant donné pouvoir à Madame Magali PETITRENAUD, Monsieur Thierry MARQUIS ayant donné pouvoir à Madame Maud MERING et Madame Louise MOREAU Nombre de conseillars
ABSENTS : Madame Sabine ANGIGNARD, Madame Christelle | En exercice 33
ESNAULT, Monsieur Stéphane PIERRE et Madame Marine VIAUD Présents.
SECRÉTAIRE DE SÉANCE : Monsieur Frédéric DUBOIS Voïanis
o Budget lotissement communal Les Conillets - adoption du DCM n°070/2023 - 7.1.2 budget primitif 2023
Rapporteur : Madame GILLOT
Suite à la réunion de la commission communale moyens généraux le 08 février 2023 et à la séance privée du conseil municipal le 14 mars 2023, la proposition de budget primitif lotissement communal Les Conillets 2023 est présentée aux élus présents.
Ilest proposé d'arrêter le montant des sections comme indiqué ci-après :
[ _ Section de fonctionnement |
| Dépenses [ 444 514,37 euros | Recettes 444 514,37 euros »
| Section d'investissement
Dépenses | 699 780,11 euros | Recettes [_ 699 780,11 euros |
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité des membres présents et représentés :
ADOPTE le budget primitif lotissement communal Les Conillets 2023 tel que présenté,
Délibération publiée le 11 avril 2023
Le Maire, Le secrétaire de séance, Envoyé en préfecture le 11/04/2023 Adéri
Reçu en préfecture le 11/04/2023 Jean-Yves PLOTEAU Frédéric DUBOIS
ID : 044-2000/78079-20230328-DCM070_2023-DE