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unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR Sommaire BUREAU 20250522
Document publié le Jeudi 22 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Ouest Aveyron Communauté - CR Sommaire BUREAU 20250522)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Investissement et développement économique,
OUEST
& AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 22 mai 2025
Le 22 mai 2025 à 17h00, le bureau communautaire s'est réuni dans la salle de conférence du bâtiment Interactis, siège administratif d'Ouest Aveyron Communauté, sous la présidence de Monsieur Michel DELPECH, Président.
Date d'envoi de la convocation : le 16 mai 2025
Nombre de membres en exercice : 36
Nombre de membres présents : 29
Nombre de procurations : 4
Etaient présents :
Madame Marie-José DOUCET (Ambeyrac), Monsieur Emmanuel DESTRUEL (Foissac), Monsieur Gilles ALLEMAND (La Capelle-Balaguier), Monsieur Dominique RIGAL (6°" vice-président), Monsieur Olivier MARTIN (La Rouquette), Madame Valérie BOULPICANTE (Laramière), Monsieur Thierry VABRE (Lunac), Madame Fabienne SALESSES (Maleville), Monsieur Guy MARTY (11976 vice-président), Monsieur Michel DELPECH (Président), Monsieur Benoît MARTY (Monisalès), Monsieur Philippe GUILHEN (Monisalès), Madame Suzanne DELERIS (4f" vice-présidente), Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE (2° vice-président), Monsieur Jean-Marc COLON (Promilhanes), Monsieur Christophe DEGA (St André de Najac), Madame Isabelle LASCHON (Sainte-Croix), Monsieur Daniel TEULIER (Saint-Igest), Madame Catherine MOYA (Saint-Rémy), Monsieur Gérard COLONGES (Salles-Courbatiès), Madame Suzette CLAPIER (conseillère communautaire déléguée), Madame Huguette ROQUES (suppléante Saujac), Monsieur Patrick DATCHARY (Savignac), Monsieur Gilles RUSCASSIE (Toulonjac — Arrivé Point n°4), Monsieur Christian CHANUT (Vailhourles), Monsieur Jean-Michel BOUYSSIE (10"% vice-président), Monsieur Éric CANTOURNET (5Ë" vice-président), Monsieur Jean-Claude CARRIE (7È" vice- président), Madame Pascale COMBE-CAYLA (87% vice-présidente), Monsieur Jean-Pierre MASBOU (3è"e vice-président).
Excusés : Madame Marie-lsabelle DE ANDRADE (Bor et Bar), Monsieur Christian SAINT-AFFRE (Ols-et-Rinhodes), Monsieur Gérard AGRECH (Saujac), Monsieur Jean-Sébastien ORCIBAL (1° vice-président), Madame Alix JANODET (9% vice-présidente), Madame Françoise MANDROU- TAOUBI (conseillère communautaire déléguée), Madame Béatrice GUITARD (Conseillère communautaire déléguée).
Procurations :
Marie-Isabelle DE ANDRADE Pouvoir à Dominique RIGAL
Monsieur Gilles RUSCASSIE Pouvoir à Isabelle LASCHON
Madame Alix JANODET Pouvoir à Pascale COMBE-CAYLA
Madame Françoise MANDROU-TAOUBI Pouvoir à Guy MARTY
Secrétaire de séance : Monsieur Guy MARTY.
e Approbation du PV du Bureaux Communautaires du 10 avril 2025 à l'unanimité. OUEST
& AVEYRON
communauté
BUREAU COMMUNAUTAIRE
Jeudi 22 mai 2025 à 17H00
Ordre du Jour
1- Délibération/Bureau n°B25-023 : GEMAPI : Avis concernant la modification des statuts de
l'EPAGE Viaur
Monsieur Michel DELPECH à l'unanimité
2- Délibération/Bureau n°B25-024 : AMENAGEMENT - Désignation des membres à la section départementale de l’Aveyron du comité régional de l’habitat et de l’hébergement d’Occitanie
Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
3- Délibération/Bureau n°B25-025 : AMENAGEMENT: Adhésion Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (CAUE)
Monsieur Michel DELPECH à l'unanimité
4- Délibération/Bureau n°B25-026 : COMMANDE PUBLIQUE : Attribution du marché n° 2024- 13_AMU EHPAD du Paginet
Monsieur Michel DELPECH à l'unanimité
5- Délibération/Bureau n°B25-027 : ADMINISTRATION GENERALE : Convention de
constitution de servitudes avec ENEDIS
Monsieur Michel DELPECH à l'unanimité
6- Délibération n°B25-028 : FINANCES : Subventions aux associations — Attributions 2025 Monsieur Didier POUZOULET-LIGUE à l’unanimité
7- Délibération/Bureau n°B25-029 : AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE : Convention de prestations de services avec la commune de Villefranche de Rouergue Monsieur Michel DELPECH à l’unanimité
8- Délibération n°B25-030 : TRANSITION ECOLOGIQUE : Approbation de la convention inter
créanciers relative au projet de parc photovoltaïque au sol sur la commune de Laramière
Monsieur Michel DELPECH à la majorité
Extrait de délibération certifié conforme et publié le 23 mai 2025, conformément à la loi de
décentralisation du 2 mars 1982.
Pour extrait conforme,
Le Président,
Michel DELPECH