Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV Conseil Municipal du 14 09 2020
Compte-Rendu - Compte rendu simplifie du Conseil Municipal du 2 n
Compte-Rendu - compte rendu simplifie CM 6 mars23
Compte-Rendu - Compte rendu simplifie du conseil municipal du 7 d
Compte-Rendu - CR simplifie 08 09 2023
Compte-Rendu - CR simplifie 16 10 2023
Compte-Rendu - Compte rendu simplifie du conseil municipal du 8 1
Compte-Rendu - cr simplifie
Compte-Rendu - Compte rendu simplifie du conseil municipal du 5 0
Compte-Rendu - compte rendu simplifie du conseil du 27 septembre
Conseil Municipal - CM simplifie du 14 09 2020
Document publié le Lundi 14 septembre 2020 par la commune de Warluis.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM simplifie du 14 09 2020)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Investissement et développement économique, Enseignement supérieur,
Mairie de Warluis
Compte rendu du Conseil Municipal du 14 septembre 2020
Les quinze membres élus étaient présents et ont examiné les points à l’ordre du jour :
>Projet de centre de loisirs :
Le Conseil accueille Mr FLAMAND Frédéric, responsable des centres de loisirs de la Ligue de l’Enseignement, qui nous présente les conditions de l’encadrement (1 surveillant pour 10 enfants de moins de 10 ans et 1 surveillant pour 14 enfants de plus de 10 ans). Cette offre concerne potentiellement 20 enfants le matin, 55 enfants le midi, et 15 le soir, les mercredis et vacances scolaires.
Compte tenu de la satisfaction des enfants et des parents, qui ont expérimenté le stage d’été et les mercredis de septembre, il est décidé de signer une convention avec la ligue de l’enseignement pour le quatrième trimestre 2020. Le Conseil vote le barème CAF intermédiaire.
Le Conseil charge Mme le Maire de lancer l’appel d’offre pour les 3 années à venir.
>Personnel communal :
Le Conseil autorise à l’unanimité Mme le Maire à recruter du personnel contractuel en CDD en cas d’absence d’un agent titulaire.
>Commission des impôts :
Le Conseil propose 24 contribuables Warluisiens pour siéger en qualité de commissaire à la commission communale des impôts directs (art L1650 du CGI).
>Travaux d’accessibilité de la mairie :
Dans le cadre de la mise aux normes d’accès pour les personnes à mobilité réduite, Mr DAMBREVILLE (Adjoint) présente le projet et le devis pour une rampe d’accès à la mairie.
Le Conseil approuve à l’unanimité les travaux et sollicite les subventions possibles à hauteur de 79%.
>Mise à disposition du service commun d’instruction des actes et autorisations d’urbanisme : Considérant la gratuité du service, le Conseil valide à l’unanimité le renouvellement de l’adhésion de la commune.
>Création d’une Commission Sécurité
Afin d’étudier les protocoles de sécurité lors des gestions de crise, et à la demande de la Préfecture, le Conseil désigne Mrs VALET et JONETTE comme membres de cette commission, déjà composée du Maire, des adjoints et du conseiller délégué.
>Coupe dans la forêt communale
Suite au projet d’exploitation et l’installation de la bande transporteuse dans le marais de Merlemont, l’ONF signale que certains peupliers pourraient tomber sur cette installation. Le Conseil donne son accord à l’unanimité pour que l’ONF abatte et vende ces peupliers sur la parcelle 121. Il insiste sur la replantation de cette parcelle.
>Projet d’urbanisme
La Sté LUXEL envisage d’implanter des panneaux photovoltaïques sur des parcelles de la zone industrielle de Warluis. Le Conseil décide à l’unanimité de recevoir lors de la prochaine réunion un représentant de cette société pour l’entendre sur ce projet.
>Compte rendu des réunions extérieures
Mme le Maire, Mr DAMBREVILLE (Adjoint) et Mr CAUCHOIS (Conseiller délégué) rendent compte des réunions auxquelles ils ont assisté lors des séances de plusieurs syndicats intercommunaux et de la Communauté d’Agglo. >Marché local
Mme PERRET-DELESQUE (Adjointe) présente le projet de règlement du marché local du mercredi, mis en place depuis le mois de juin. Ce règlement est approuvé à l’unanimité et s’appliquera à compter du 1er octobre.
>Budget communal
Le Conseil décide d'accorder une bourse de 150€ à tous les bacheliers ayant obtenu une mention « très bien » au bac, et à tous les étudiants passant en second cycle avec une distinction remarquable.
>Informations budget
Mme le Maire informe le Conseil du report de l’expérimentation du compte financier unique. Mr PINTA (Adjoint) informe le Conseil du détail du versement du fonds de compensation de la TVA reçu par la commune sur le budget 2020.
>Budget CCAS
Comme annoncé, le CCAS est mis en place. Mme le Maire propose d’alimenter le budget du CCAS par une partie des recettes de la vente des concessions des cimetières, et la totalité des recettes de location de la remorque communale. Le Conseil approuve à l’unanimité.
>Questions diverses
Mme le Maire informe le Conseil :
- de la date de signature chez le notaire de l‘acquisition foncière,
- de la désignation de Mr CAUCHOIS en tant que correspondant défense, - que le rapport d’activité du SE60 est consultable en mairie,
- qu’un premier chantier participatif est à l’étude,
- que certains warluisiens seront distingués du fait de leur exploit sportif ou scolaire, et en particulier Arnaud DEMARE, Faustine GENIEZ et Sarah HERMIER. Une rencontre festive est prévue en leur honneur dès que les conditions sanitaires le permettront.
- que la prochaine séance du Conseil aura lieu le 6 Novembre.
Mme Le Maire lève la séance et donne ensuite la parole aux warluisiens venus assister au Conseil et souhaitant poser des questions.
Suivez nous sur la page
Facebook
@warluis60