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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Bussières.
Lien du pdf (unknown - 2026 DE004 annexe)
Thèmes du document : Banque, Économie et finances, Justice et droit,
5 chemin du Canal
42110 CHAMBEON
04.77.26.05.49
accueil@pnf42.fr
NATURE
DEVIS n°7488
Accusé de réception - Ministère de l'Intérieur
(042-214200297-202601 23-2026-DE004-DE|
Accusé certifié exécutoire
[Réception par le préfet : 06/02/2026]
MAIRIE DE BUSSIERES
Adresse chantier
Stade de foot
45°50'27.9"N 4°16'18.1"E
42510 BUSSIERES
10 rue Thimonier
42510 BUSSIERES
Objet CHAMBEON, le 16 décembre 2025
TRAVAUX DE TERRASSEMENT ET DRAINAGE STADE DE FOOT
— " ur L . Code Désignation Quantité | Un | Prix Unit. | Montant HT. | rva
TRAVAUX DE TERRASSEMENT ET DRAINAGE STADE DE FOOT
Amené et repli du materiel, transfert pelle mécanique, DICT 1,00/FF 450,00 450,00! 1
zoté terrain:
Démontage / remontage du filet 1,00/FF 80,00 80,00! 1
Terrassement à la pelle mécanique pour la réalisation d'une purge à - 280,00! M? 11,50 3 220,00] 1 ?0cm (coté Ouest) sur 40mi x 7m1l soit 56m3
Terrassement, fourniture et mise en oeuvre de 5 drains agricole 2100 en 60,00|MI 50,00 3 000,00! 1 spis + 1 drain principal , enrobage de grave drainante et branchement au abouret de branchement ( à | arrière des de la cage de foot coté Ouest)
Fourniture et mise en place d'un geotextile 280,00! M? 2,00 560,00! 1
Fourniture et mise en place de grave 0/31.5 y compris réglage et 280,00] M? 13,90 3 892,00] 1 :ompactage sur 15cm d'épaisseur
Fourniture et mise en place de gorre 0/5 ocre sur 5 cm dépaisseur y/c 280,00! M? 12,35 3 458,00| 1 eglage et compactage
Sous-total 14 660,00
Zoté pré:
Terrassement à la pelle mécanique et réalisation d'une pente douce 1M 215,00] M? 12,20 2 623,00| 1 1près la ligne coté Ouest y compris chargement et évacuation des gravats
Nettoyage et repli du chantier 1,00/FF 350,00 350,00! 1
Sous-total 2 973,00
Plus value pour la mise en place d'une niveleuse pour le reprofilage du M? 1,60 errain avec materiaux du site soit 5300m?
Ÿ compris apport de 30T de gorre 0/5
www.passionnatureforez.com
Siège social : 5 chemin du Canal - 42110 CHAMBEON
Sarl PASSION NATURE FOREZ au capital de 10000 - RCS : 844168401 R.C.S Saint Etienne - SIRET : 84416840100017 - APE : 0210Z N° TVA Intracommunautaire : FR18844168401 Avis à 1 TUU VU MVNO IV UT AE ULNU Lviv ;
Total H.T. 17 633,00
Total T.V.A. 20,00 % 3 526,60
Total T.T.C. 21 159,60
Net à payer (Euro) 21 159,60
ZONDITIONS DE REGLEMENT
30% à la commande : 6 347,88 €
- Situation(s) à l'avancement des travaux
Ce devis gratuit est valable 1 mois à compter de son émission
Aucun escompte ne sera accordé en cas de paiement anticipé. Conformément au décret N°2012-1115 du 2 Octobre 2012, une indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement ainsi qu'une pénalité égale à
leux fois et demi le taux d'intérêt légal en vigueur seront facturés en cas de retard de paiement. a TVA à acquitter subira les variations éventuelles découlant des dispositions législatives ou réglementaires en vigueur lors des règlements.
Pour l'entreprise Pour le Client
Signature et cachet Date
Signature
Précédée de la mention "Bon pour accord, devis remis avant exécution des travaux"
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