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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 27 AVRIL 2012
Document publié le Vendredi 27 avril 2012 par la commune de Saint-Évarzec.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 27 AVRIL 2012)
Thèmes du document : Logement, Culture et patrimoine, Démocratie,
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU
CONSEIL MUNICIPAL DU 27 AVRIL 2012
Le 27 Avril 2012 à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué le 20 Avril 2012, s’est assemblé en séance ordinaire à la Mairie sous la présidence de M. André GUILLOU, Maire.
Etaient présents : M. André GUILLOU, Maire ; MM. (Mmes) Danièle GOMES, José LENEPVEU, Catherine DE ABREU, Michel GUILLOU et Henri BOUTET, Adjoints ; MM. et Mmes Jean-Louis BOYER, Catherine GARREAU, Serge QUEMERE, Lydie PLOUZENNEC, Jean-François CORCUFF, Etienne CHEREAU, Daniel MANCHEC, Dominique LE NAOUR, Jérôme GOURMELEN, Nathalie DROAL, René ROCUET et Jean LE MOAL, Conseillers Municipaux.
Procurations : Mme Marie-Andrée BILLON-CHAPALAIN à M. Daniel MANCHEC, Mme Valérie LE MEUR à M. Jean-Louis BOYER, Mme Jocelyne CAROFF à Mme Danièle GOMES, Mme Corinne LELGOUALC’H à M. José LENEPVEU, Mme Sophie BOYER à M. Henri BOUTET, Mme Michèle QUEMERE à M. Michel GUILLOU, M. Patrick LE GUYADER à M. Jérôme GOURMELEN et Mme Laurence LE BEC à Mme Nathalie DROAL.
Absents : M. Sullivan LE BERRE.
Secrétaire de séance : M. Daniel MANCHEC.
*********************
1 - G : APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE
Le compte-rendu de la séance du 30 Mars 2012 est approuvé à l’unanimité des membres présents ou représentés, moins une abstention (M. Jean LE MOAL).
2 - G : ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
M. le Maire informe le Conseil Municipal que la Commission des Finances, réunie le 17 Avril 2012, a formulé des propositions d’attribution de subventions aux différentes associations qui ont présenté une demande. Une liste a été transmise aux conseillers avec leur convocation.
Mme GOMES procède à la lecture des propositions de subventions :
Associations de SAINT-EVARZEC
Vote 2012
Blue Rabbit's Team 800
Clic-Clap Saint-Evarzec 700
Comité cycliste de Saint-Evarzec 800
Cyclo Club 500
CUMA St Primel 700
Et Vie Danse 350
FNACA 200
Foulées varzécoises 1 300
Kanfarded Sant-Evarzeg 2 000
Les P’tits loustics de St-E 300
Lire à Saint-Evarzec 1 000
Moisson et traditions 800
Percuss’bang
Point Rencontre Saint-Evarzec
300
450
Secouristes la Croix Blanche 600
Union Sportive de Saint-Evarzec 3 000
Total 13 800 € 2
Associations du Pays Fouesnantais
Vote 2012
Chorale l'écho des vagues 100
Club gymnique fouesnantais 260
Dojo Bro Fouen
Gymnastique Fouesnantaise Enfants et Adultes
250
375
Karaté Club Fouesnantais 210
La Croix d'Or (section de Fouesnant) 350
Pleuven Basket Club 585
PF Athlétisme 500
Raquette du Pays Fouesnantais 100
Total 2 730 €
Associations départementales ou régionales
Vote 2012
Enfance et Familles d'adoption 50
Handisport de Cornouaille 80
La Prévention routière 150
Syndicat d’Elevage Intercantonal 250
Total 530 €
Associations liées à la santé
Vote 2012
A.D.A.P.E.I. du Finistère 200
A.F.M. (myopathies) 230
AFSEP (sclérosés en plaques) 70
A.I.D.E.S. 70
Association Céline et Stéphane Leucémie Espoir
Association des laryngectomisés de Bretagne
70
100
Association France Alzheimer 29 100
Visite des malades dans les éts hospitaliers 50
Total 890 €
Organismes de formation
Vote 2012
AEP Skol Diwan Kemper
Bâtiment CFA Finistère
Les Papillons Blancs du Finistère
114
114
100
Maison Familiale Rurale d’Elliant
Maison Familiale Rurale de Pleyben
38
38
Maison Familiale Rurale de Plabennec-Ploudaniel 38
Total 442 €
Total général
18 392 €
Mme GOMES rappelle ensuite les subventions exceptionnelles déjà votées en 2012.
M. José LENEPVEU précise que le CCAS vote également des subventions aux associations à caractère humanitaire.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de Mme GOMES et délibéré, décide, après un vote à mains levées, à l’unanimité des membres présents ou représentés,
DE VOTER les subventions proposées par la Commission des Finances pour un montant total de 18 392 €.
3 - G : AVENANT N°1 AU MARCHE DE VOIRIE 2011
M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que, lors de la commission travaux de Mars 2011, il avait été fixé des priorités pour les chantiers retenus dans le programme de modernisation et de mise en sécurité de la voirie communale. A partir de là, une simulation générale sous forme de détail estimatif avait été dégagée pour l’appel d’offres, afin d’avoir une approche plus facile de l’entreprise qui serait la mieux-disante. 3
Il est apparu lors des résultats de cette consultation que la proposition de l’entreprise Colas pour cette simulation était de 165 462,88 € HT. Or, le budget initialement prévu pour ce marché était de 205 000 € HT.
Il a donc été proposé à la Commission des Travaux d’intégrer en fin d’année 2011 un autre chantier au programme voirie, afin de compléter ce prévisionnel. Le choix s’est porté sur l’Allée de Goarem Bihan. Ce chantier a fait l’objet d’un bon de commande spécifique pour un montant de 38 539,55 HT.
Un reliquat de 738,13 € HT existait sur l’estimation de la simulation.
Il est donc proposé un avenant au marché de 37 801,42 € HT, soit 45 210,50 € TTC, ce qui porte le marché à 203 264,30 € HT. La Commission des Finances, réunie le 17 Avril 2012, a donné un avis favorable à la passation de cet avenant qui avait été soumis à la Commission d’Appel d’Offres réunie de manière informelle le même jour.
Il appartient au conseil d’autoriser M. Le Maire à signer l'avenant n° 1 qui modifie la simulation d'origine.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de M. le Maire et délibéré, décide, après un vote à mains levées à l’unanimité des membres présents ou représentés,
D’AUTORISER M. le Maire à signer avec l’entreprise COLAS l’avenant n° 1 au marché de voirie 2011 qui modifie la simulation d'origine tel que décrit ci-dessus.
4 - G : MARCHE COMPLEMENTAIRE AU MARCHE DE VOIRIE 2011
M. le Maire rappelle au Conseil Municipal que les conditions climatiques de la mi-janvier, alliant gel et précipitations, ont eu raison du revêtement de la partie de la rue de Cornouaille entre le rond-point des crayons et la Place de la Mairie. Celui-ci, qui était déjà bien dégradé avant cela, présentait à la fin janvier de grandes ornières de plus de 3 cm de profondeur. La reprise de cette voirie n’était programmée que pour le prochain marché de travaux de 2012.
Devant la gravité de la situation, les délais de procédure d’une nouvelle consultation, et sachant que le marché à bons de commande voirie de 2011 comporte des prestations adéquates pour reprendre cette chaussée, il a été décidé de faire appel en urgence à l’entreprise Colas par le biais d’un bon de commande de travaux similaire au marché initial. Celui-ci correspond à un montant de 3 820 € HT.
De même, entre les dalles de la Place de la Mairie, qui chancelaient depuis longtemps, des infiltrations d’eau ont gelé pendant cette période et les ont déstabilisées encore plus. Sont alors apparus des écarts de niveaux entre l’enrobé existant et ces dalles. Ces différences altimétriques étaient devenues dangereuses, tant pour la circulation automobile que pour les piétons.
De même que pour la Rue de Cornouaille, il a été décidé de faire appel à une prestation complémentaire en urgence par l’entreprise Colas pour toutes les enlever et remplir les fouilles restantes en enrobés. Celle-ci correspond à un montant de 5 748,55 € HT.
Il est donc proposé un marché complémentaire général de 9 568,55 € HT, soit 11 443,99 € TTC. La Commission des Finances, réunie le 17 Avril 2012, a donné un avis favorable à cette proposition. qui avait été soumise à la Commission d’Appel d’Offres réunie de manière informelle le même jour.
Conformément à l’article 35-II du nouveau code des marchés publics, il appartient au Conseil d’autoriser M. Le Maire à signer le marché complémentaire.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de M. le Maire et délibéré, décide, après un vote à mains levées à l’unanimité des membres présents ou représentés,
D’AUTORISER M. le Maire à signer avec l’entreprise COLAS le marché complémentaire au marché de voirie 2011 dans les conditions visées ci-dessus. 4
5 - G : FIXATION DU LOYER DU LOCAL COMMERCIAL PLACE DE L’EGLISE
M. le Maire rappelle au Conseil que par délibération du 9 Septembre 2011, le Conseil Municipal avait décidé l’acquisition d’un local commercial en rez-de-chaussée d’un immeuble situé 4 Place de l’Eglise à Saint-Evarzec, dans le but de trouver rapidement un nouvel occupant. Plusieurs contacts directs ont été pris mais une publicité élargie auprès de la chambre de commerce semblait opportune.
Parallèlement, il convient de fixer le loyer de ce local afin de pouvoir présenter le dossier aux porteurs de projet.
Pour déterminer le loyer des affaires commerciales, il est nécessaire de se référer à un taux de capitalisation pouvant varier dans une fourchette de 5 à 9 %. Le loyer se détermine donc à partir des divers coûts incombant au propriétaire, la durée sur laquelle le locataire aurait pu acquérir le bien et ce taux de capitalisation.
Les dépenses répertoriées concernent l’acquisition, les travaux et la gestion de la copropriété, soit un total de 125 760 € TTC.
La Commission des Finances, réunie le 17 Avril 2012, propose au Conseil de fixer le montant du loyer à 6 288 € par an, soit un loyer mensuel de 524 € HT, correspondant à l’application d’un taux de capitalisation de 5 % et d’autoriser M. le Maire à signer le bail avec le commerçant qui sera retenu.
M. René ROCUET souligne que le loyer n’est pas très élevé et se demande si la commune ne fait pas de concurrence déloyale vis-à-vis des autres propriétaires de locaux commerciaux. M. le Maire précise que le loyer au m² du local voisin n’est pas beaucoup plus élevé, au vu de la surface.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de M. Le Maire et délibéré, décide, après un vote à mains levées à l’unanimité des membres présents ou représentés,
DE FIXER le loyer mensuel à 524 €, soit 626,70 € TTC,
D’AUTORISER le Maire à signer le bail avec le commerçant qui sera retenu.
6 - G : RENOUVELLEMENT DU BAIL DU PRESBYTERE
M. le Maire informe le Conseil que par délibération en date du 27 Juin 2003, le bail du presbytère avait été renouvelé pour 9 années avec l’Association Diocésaine. Ce bail a expiré au 31 Mars de cette année, et il convient par conséquent de le renouveler.
Le montant du bail avait été fixé à l’époque à 80 € par an.
La Commission des Finances, réunie le 17 Avril 2012, propose au Conseil de fixer le montant du loyer à 100 € par an. Il appartient également au Conseil de se prononcer sur le renouvellement du bail du presbytère pour une durée de 9 années et à autoriser M. le Maire à le signer.
M. Jérôme GOURMELEN fait remarquer que le presbytère est inoccupé ou sous-utilisé mais qu’il représente un potentiel important pour le logement. M. le Maire répond qu’historiquement, le presbytère a toujours été affecté à l’usage du diocèse. Il est actuellement inoccupé car le nouveau prêtre qui devait l’occuper intervient également en milieu hospitalier, et de ce fait, pour des raisons pratiques, a souhaité être logé à Quimper. Cependant après avoir évoqué la situation récemment avec le Père LARVOL, Vicaire Général, il s’avère que l’Evêché est toujours intéressé par le presbytère de SAINT-EVARZEC et envisage d’y loger un nouveau prêtre, probablement après l’été.
M. René ROCUET précise qu’il s’agit d’un bâtiment qui a besoin d’être rénové. Il propose de saisir l’occasion pour acquérir la partie privée appartenant à l’Evêché, et de monter un programme, en incluant le jardin, tout en continuant à loger un religieux. Il estime qu’il est inutile de dépenser de l’argent dans ce bâtiment sans repenser l’ensemble. M. le Maire fait savoir que tant que l’Evêché voudra occuper le presbytère, il ne souhaite pas, personnellement, son changement d’affectation. Ce qui n’empêche pas réfléchir sur l’aménagement futur de cet îlot du centre bourg.
M. José LENEPVEU propose de partir sur un bail de 3 ans, renouvelable deux fois par tacite reconduction, plutôt que d’emblée sur un bail de 9 ans. 5
Après un premier vote sur un renouvellement du bail pour une durée de 9 ans, M. le Maire propose un bail de 3 ans, renouvelable deux fois par tacite reconduction.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu l’exposé de M. Le Maire et délibéré, décide, après un vote à mains levées à 20 voix pour, 4 voix contre (M. Jérôme GOURMELEN et Mme Nathalie DROAL, M. Patrick LE GUYADER et Mme Laurence LE BEC par procuration), et 2 abstentions (Mme Cathy DE ABREU et M. René ROCUET),
DE RENOUVELER le bail du presbytère pour une durée de 3 années, renouvelables deux fois par tacite reconduction,
DE FIXER le loyer annuel à 100 €,
D’AUTORISER M. le Maire à signer le bail avec le représentant de l’Association Diocésaine.
7 - G : TIRAGE AU SORT DES JURES D’ASSISES POUR 2013
M. le Maire informe le Conseil municipal qu’en vertu d’un arrêté préfectoral en date du 21 Mars 2012, il lui appartient de dresser la liste préparatoire communale permettant l’établissement de la liste départementale des jurés valables pour l’année 2013.
A cet effet un tirage au sort de 6 personnes doit être effectué publiquement à partir de la liste électorale. Ne peuvent être retenues les personnes qui n’atteindront pas l’âge de 23 ans au cours de l’année 2012.
Les personnes tirées au sort ont la faculté à demander à être dispensées des fonctions de juré dans trois cas :
personnes âgées de plus de 70 ans,
résidence principale située hors du département,
motif grave reconnu valable par la commission ad hoc (raison de santé notamment).
Les personnes tirées au sort sont les suivantes :
◦ M. Jean-François ORY
Né le 31/05/1973
Domicilié 61C Route de la Véronique 29170 SAINT-EVARZEC
◦ Mme Marianne DUFLOT
Née le 13/02/1981
Domiciliée 9 rue de l’Argoat 29170 SAINT-EVARZEC
◦ Mme Marjolaine MERCIER
Née le 15/12/1979
Domiciliée 8H Allée des Châtaigniers 29170 SAINT-EVARZEC
◦ M. Jean-Pierre GRAVIER
Né le 12/04/1944
Domicilié 4 Hameau de Kérinou 29170 SAINT-EVARZEC
◦ Mme Karina ZAOUIA épouse KERHOMEN
Née le 27/06/1971
Domiciliée 20 Chemin de Poullogoden 29170 SAINT-EVARZEC
◦ M. Yves BERTHEVAS
Né le 04/02/1947
Domicilié 24 Résidence de Ru D’Allaë 29170 SAINT-EVARZEC
8 - G : INFORMATIONS DIVERSES
M. le Maire informe le Conseil que, dans le cadre de la mise en place de la redevance incitative, des cabas pour la collecte du verre sont disponibles à l’accueil de la mairie.
M. Henri BOUTET informe le Conseil que les travaux route de Quimper sont arrêtés jusqu’au 9 Mai. L’entreprise LE ROUX se charge uniquement du cheminement piétonnier. Le tapis d’enrobé sera réalisé par l’entreprise qui sera attributaire du marché de voirie 2012. 6
M. René ROCUET demande si la lettre mensuelle pourrait être distribuée à domicile par le personnel communal pour les administrés qui refusent la publicité. M. le Maire répond que de nombreux courriers ont déjà été adressés à la Société distributrice de la lettre et qu’aucune amélioration du service n’a été constatée. La lettre est à la disposition des administrés à la mairie et dans les commerces.
Dates à retenir :
Rendez-vous :
Dimanche 6 Mai à la Maison Communale et à Ty Ker Coz : Election présidentielle 2ème tour.
Manifestations :
Jusqu’au 2 Mai à la Médiathèque de l’Agora : Exposition « Chocolat ». Du 4 Mai au 1er Juillet à la Médiathèque de l’Agora : Exposition de graff et peinture de Sabio.
Samedi 5 Mai : Fête communale, courses pédestres organisées par les Foulées Varzécoises.
Dimanche 6 Mai : Pardon de Saint-Primel.
Mardi 8 Mai : Commémoration de la victoire de 1945.
Vendredi 11 Mai à la Halle des Sports : Loto organisé par le Cyclo Club. Vendredi 11 Mai à la Médiathèque de l’Agora : Lecture musicale « Quand l’atelier d’écriture devient parole... ».
Samedi 12 Mai à la Maison de l’Enfance : Journée de la petite enfance organisée par la CCPF.
Samedi 12 Mai à la Maison Communale : Départ du rallye semi-nocturne de l’Amicale Chromes et Rupteurs.
Samedi 12 Mai à Créac’h Veil : Tournoi U7/U9 organisé par l’USSE. Samedi 19 Mai à la Halle des Sports : Tournoi organisé par les Plumes Varzécoises. Dimanche 20 Mai à l’Agora : Exposition d’arts créatifs organisée par Octobre Vert. Vendredi 25 Mai Place de la Mairie : Spectacle « Ceci n’est pas un plumeau » de la Cie Drôle d’oiseau.
Samedi 26 Mai à la Maison Communale : Collecte de sang.
26 et 27 Mai à Créac’h Veil : Tournoi U11/U13 organisé par l’USSE. Dimanche 27 Mai sur le parking de l’école maternelle Léonard de Vinci : Troc et puces organisé par les P’tits Loustics.
Samedi 2 Juin à l’Agora : Spectacle de cirque « Plein Tube ! » par les Cousins.
Date du prochain Conseil Municipal : le Vendredi 1er Juin 2012 à 20 h 30.
La séance est levée à 21 h 35 et ont signés les membres présents.
Le Maire, Le Secrétaire, Les Membres,
Président