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Document publié le Vendredi 7 novembre 2025 par la commune de Saint-Briac-sur-Mer.
Lien du pdf (Procès Verbal - telechargement.php?doc=14807)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Données personnelles,
Le 7 novembre 2025
Mesdames et Messieurs
Les membres du Conseil Municipal
CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous invite à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu :
Le lundi 17 novembre 2025
A 18 heures
Presbytère 1er étage
ORDRE DU JOUR :
Nomination secrétaire de séance
Approbation PV conseil municipal du 8 septembre 2025
Institution et vie politique
1) Syndicat intercommunal d’assainissement – Rapport d’activité 2024
2) Syndicat intercommunal d’assainissement – Modification de statuts au 1er janvier 2026 3) Syndicat intercommunal d’assainissement – Point sur la station d’épuration
4) CCCE – Rapport d’activité 2024
5) SIERG – Rapport d’activité 2024
6) Schéma lecture publique
7) Ouverture des commerces de vente alimentaire au détail les dimanches après-midi
Domaine et patrimoine
8) Cession de terrain enclavé dans la zone de la ville au coq (régularisation) 9) Rétrocession voirie lotissement la Rance rue de St Lunaire.
10) Convention ENEDIS
11) Cession de la parcelle sise AL 240 sise la grande Gautrais (modification du nom de l’acquéreur)
Finances publiques commune
12) Décision modificative budgétaire n°2
13) Prêt bancaire
14) Tarifs municipaux
15) Remboursements Lancieux
Finances publiques port de plaisance
16) Décision modificative n°1
17) Tarifs portuaires
Personnel communal
18) Modification montant prise en charge protection santé
Informations
Questions diverses
Croyez, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes meilleures salutations.
Le Maire,
Philippe FOURNEYRON.