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Convocation - Convocation CM 20251203 SIGNE pour publication merged
Document publié le Samedi 29 novembre 2025 à 01h19 par la commune de Champagnac-la-Noaille.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 20251203 SIGNE pour publication merged)
Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Démocratie,
MAIRIE
CHAMPAGNAC-LA-NOAILLE CORRÈZE
Code Postal : 19320
Téléphone 05 55 27 86 10
Télécople 05 55 27 68 33
CONVOCATION
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à la mairie en séance ordinaire
MERCREDI 3 DÉCEMBRE 2025 À 18H30
Je vous remercie de bien vouloir assister à cette séance publique qui aura lieu à la mairie dans la salle du conseil municipal. Je vous prie d’agréer l’expression de mes sentiments distingués.
À Champagnac-la-Noaille, le 27 novembre 2025
Le Maire
ORDRE DU JOUR :
Désignation du secrétaire de séance
1. Approbation du compte-rendu de la séance du 1° octobre 2025 (délibération)
2. Budget assainissement : décision modificative (délibération)
3. Autorisation d'engagement des dépenses avant vote du budget 2026 (délibération)
4, Budget principal : régularisation du compte FPIC (présentation)
5. Tarifs communaux pour l’année 2026 (délibération)
6. Convention de mise à disposition d’une Licence IV à l’association « Café associatif »
(délibération)
7. Demande d’adhésion de la commune de Saint Sylvain au Syndicat des Eaux des Deux
Vallées (délibération) 8. Syndicat des Deux Vallées : RPQS (Rapport sur Le Prix et la Qualité du Service)
(délibération)
9. Communauté de communes de Ventadour-Égletons-Monédières : ajout aux statuts de
la compétence Autorité Organisatrice de la Petite Enfance (délibération)
10, Communauté de communes de Ventadour-Égletons-Monédières : rapport d'activités
2024 (présentation)
11. FDEE19 : modification des statuts 2025 (délibération)
12, Questions diverses.