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Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 14 10 2024
Document publié le Mercredi 9 octobre 2024 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 14 10 2024)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
vLLES Vus et Simagee feern
FLEUR D'OR 2072
Le Maire de Saint Cyr en Val
À
Mesdames, Messieurs les élus :
e Adjoints au maire ;
e Conseillers municipaux délégués ;
e Conseillers municipaux.
À Saint Cyr en Val, affichée le 0 9 OCT. 2024
Dossier suivi par le Secrétariat Général
“À se(@mairie-saintcyrenval.fr
Tél : 02 38 76 66 29
Objet : Convocation et ordre du jour de la séance du conseil municipal - 14 octobre 2024
Madame, Monsieur,
Conformément à l’article L. 2121-11 du code général des collectivités territoriales (CGCT), je vous prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra à la salle du conseil
municipal en mairie annexe, le lundi 14 octobre 2024 à 18 h 15. En application de l’article L. 2121- 18 du code général des collectivités territoriales, les séances du conseil municipal sont publiques.
- ORDRE DU JOUR -
Conformément à l’article L. 2121-10 du code général des collectivités territoriales, vous trouverez
ci-dessous l’ordre du jour de la séance :
AFFAIRES INSTITUTIONNELLLES
1. Désignation du secrétaire de séance ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 septembre 2024 ;
3. Compte-rendu des décisions prises par le Maire (articles L. 2122-22 et L.2122-23 du CGCT) ;
1/2 10.
11.
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Approbation de la convention cadre de partenariat entre l’Université d’Orléans, la commune de Saint-Cyr-en-Val et la section « volley-ball » de l’Union sportive de Saint-Cyr-en-Val » ;
Approbation de la convention d’application entre l’Université d'Orléans, la commune de Saint- Cyr-en-Val et la section « volley-ball » de l’Union sportive de Saint-Cyr-en-Val ;
Avis portant ouverture dominicale des commerces pour l’année 2025 ;
SANTÉ
Approbation de la charte des bonnes pratiques concernant la démographie médicale sur le territoire d’Orléans Métropole ;
ENFANCE -— JEUNESSE -— PETITE ENFANCE
Approbation du renouvellement du projet éducatif territorial (PEDT) ;
Approbation de la charte qualité « plan mercredi 2
Approbation des avenants à la convention d’objectifs et de financement - ALSH ;
Approbation d’un avenant à la convention d’objectifs et de moyens au titre de l’attribution de
subventions pour les établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE).
UESTIONS ORALES
Cette convocation comportant l’ordre du jour ainsi que les projets de délibérations sont transmis par voie dématérialisée via i-delibRE. La salle du conseil municipal est équipée de connexion Wi-Fi pour
vous permettre de consulter aisément les supports des sujets abordés en séance. En cas d’absence, vous pouvez donner procuration à un autre élu. Celle-ci devra être transmise au secrétariat général
avant le début de la séance. Vous trouverez le formulaire de la procuration sur I-deliBRE.
Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le “F
Vincen| MICHAUT
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