Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 14 10 2024
Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 27 01 2025 1
Convocation - Convocation et ordre du jour CM 01 07 2025
Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 23 09 2024
Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 16 12 2024
Convocation - Convocation et ordre du jour CM 15 12 2025
Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 10 06 2024 2
Convocation - Convocation et ordre du jour Conseil municipal du
Ordre du Jour - CM du 04.07 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 26 aout 2024
Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 08 04 2024 1
Document publié le Mercredi 3 avril 2024 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 08 04 2024 1)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Institutions publiques,
LES Vies et Vénages Porte
FLEUR D'OR 2071 Le Maire de Saint Cyr en Val
À
Mesdames, Messieurs les élus :
e Adjoints au maire ;
e Conseillers municipaux délégués ;
e Conseillers municipaux.
À Saint Cyr en Val, affichée le 0 3 AVR. 2024
Dossier suivi par le Secrétariat Général
“À sg@mairie-sainteyrenval.fr
Tél : 02 38 76 66 29
Objet : Convocation et ordre du jour de la séance du conseil municipal - 08 avril 2024
Madame, Monsieur,
Conformément à l’article L. 2121-11 du code général des collectivités territoriales (CGCT), je vous prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra à la salle du conseil municipal en mairie annexe, le lundi 08 avril 2024 à 18 h 15. En application de l’article L. 2121-18 du code général des collectivités territoriales, les séances du conseil municipal sont publiques.
- ORDRE DU JOUR -
| Conformément à l’article L. 2121-10 du code général des collectivités territoriales, vous trouverez |
| ci-dessous l’ordre du jour de la séance : |
AFFAIRES INSTITUTIONNELLLES |
1. Désignation du secrétaire de séance ; |
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 18 mars 2024 ;
3. Compte-rendu des décisions prises par le Maire (articles L. 2122-22 et L.2122-23 du CGCT) ;
1/2 FINANCES
4. Fixation des taux d’imposition directe locale pour l’année 2024 ;
5. Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FIPD - 2024 pour l’achat de gilets pare-
balles ;
6. Demande de subvention auprès de l’Etat au titre du FIPD - 2024 pour l’extension de la vidéoprotection ;
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
7. Cession à titre onéreux du matériel médical à un nouveau praticien exerçant sur la commune de
Saint-Cyr-en-Val ;
AMÉNAGEMENT - TRAVAUX
| 8 Approbation des conventions de servitudes avec ENEDIS sur les parcelles AP 48, AP 12 et AP
56 ;
9. Classement des limites du massif de Sologne — Avis à émettre :
ENFANCE - JEUNESSE — PETITE ENFANCE
10. Approbation du projet éducatif modifié ;
RESSOURCES HUMAINES
| 11. Approbation du tableau des emplois modifié.
|
|
QUESTIONS ORALES |
Cette convocation comportant l’ordre du jour ainsi que les projets de délibérations sont transmis par voie dématérialisée via i-delibRE. La salle du conseil municipal est équipée de connexion Wi-Fi pour vous permettre de consulter aisément les supports des sujets abordés en séance. En cas d’absence, vous pouvez donner procuration à un autre élu. Celle-ci devra être transmise au secrétariat général avant le début de la séance. Vous trouverez le formulaire de la procuration sur I-deliBRE.
Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
2/2