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Document publié le Lundi 10 juin 2024 par la commune de Saint-Cyr-en-Val.
Lien du pdf (Convocation - Convocation et ordre du jour CM du 10 06 2024 2)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Justice et droit, Travail et emploi,
verres 5 Vas ot vaagee Nesrt
ee Le Maire de Saint Cyr en Val
À
Mesdames, Messieurs les élus :
e Adjoints au maire ;
e Conseillers municipaux délégués ;
e Conseillers municipaux.
À Saint Cyr en Val, affichée le 0 & JUIN 2024
Dossier suivi par le Secrétariat Général
“à se(@mairie-saintcyrenval.fr
Tél : 02 38 76 66 29
Objet : Convocation et ordre du jour de la séance du conseil municipal - 10 juin 2024
Madame, Monsieur,
Conformément à l’article L. 2121-11 du code général des collectivités territoriales (CGCT), je vous prie de bien vouloir assister à la séance du conseil municipal qui se tiendra à la salle du conseil
municipal en mairie annexe, le lundi 10 juin 2024 à 18 h 15. En application de l’article L. 2121-18 du code général des collectivités territoriales, les séances du conseil municipal sont publiques.
| - ORDRE DU JOUR -
| Conformément à l’article L. 2121-10 du code général des collectivités territoriales, vous trouverez | ci-dessous l’ordre du jour de la séance :
AFFAIRES INSTITUTIONNELLLES
Î
| 1. Désignation du secrétaire de séance ;
|
| 3. Compte-rendu des décisions prises par le Maire (articles L. 2122-22 et L.2122-23 du CGCT) ;
2. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 08 avril 2024 ;
1/3 | 10.
| 13.
9.
11.
12.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21
Approbation du compte financier unique 2023 ;
Affectation du résultat 2023 ;
Approbation du budget supplémentaire 2024 ;
Attribution de subventions exceptionnelles ;
Actualisation des tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE) pour 2025 ;
Fixation du montant de la redevance pour l'occupation du domaine public par la société IRIS | INSTRUMENTS ; |
AMÉNAGEMENT - TRAVAUX
Approbation de la convention de servitude avec ENEDIS sur la parcelle AR 129 ;
Approbation de la convention relative à l’entretien des espaces verts au niveau de cinq giratoires situés hors agglomération sur la commune de Saint-Cyr-en-Val ;
Avis à émettre — dossiers de trois permis de construire d’une centrale photovoltaïque au sol, de postes de transformation, d’une station HTA/BTA et de plusieurs clôtures et citernes incendie sur les communes de La Ferté Saint Aubin et d’Ardon ;
CULTURE -EVENEMENTIEL
Approbation de la convention de partenariat pour l’organisation du tour Vibration sur la commune de Saint-Cyr-en-Val le 5 septembre 2024 ;
ENFANCE - JEUNESSE — PETITE ENFANCE
Modification du règlement de prélèvement automatique pour la facturation aux familles ;
Approbation de la convention de partenariat « Aide aux vacances enfants » (AVE) avec la CAF
du Loiret ;
Présentation de la modification du barème des participations familiales par la CNAF ;
RESSOURCES HUMAINES
Approbation de la convention avec le COS d’Orléans Métropole pour l’organisation du
spectacle de Noël 2024 ;
Approbation de la convention de mise à disposition de services communaux auprès du CCAS ;
Indemnités horaires de travail normal de nuit ;
Fixation des conditions et modalités de remboursement des frais de mission des agents et élus
de la collectivité ;
. Approbation du tableau des emplois modifié ;
2/3 22. Approbation du RIFSEEP ;
ADMINISTRATION GENERALE
23. Etablissement de la liste annuelle du jury d’assises pour l’année 2025.
QUESTIONS ORALES
||
|
Cette convocation comportant l’ordre du jour ainsi que les projets de délibérations sont transmis par voie dématérialisée via i-delibRE. La salle du conseil municipal est équipée de connexion Wi-Fi pour vous permettre de consulter aisément les supports des sujets abordés en séance. En cas d’absence, vous pouvez donner procuration à un autre élu. Celle-ci devra être transmise au secrétariat général avant le début de la séance. Vous trouverez le formulaire de la procuration sur I-deliBRE.
Je vous prie de recevoir, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire
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