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Conseil Municipal - CM du 22.01.2020
Document publié le Mercredi 22 janvier 2020 par la commune d'Eole-en-Beauce.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM du 22.01.2020)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Assurance, Consommateurs,
COMMUNE D’ÉOLE EN BEAUCE
CONSEIL MUNICIPAL du 22 janvier 2020
L’an 2020, le 22 janvier à vingt heures trente, le Conseil Municipal de la Commune d’Éole-en-Beauce s’est réuni en Mairie déléguée de Viabon ; lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. Philippe VOYET, Maire, en session ordinaire. Les convocations individuelles, l’ordre du jour ont été transmises par écrit aux
conseillers municipaux le 14 janvier 2020.
Etaient PRÉSENTS : Philippe VOYET (Maire), Jean-François ROBERT, Philippe LIROCHON, Michèle LEGRAND, Jean-Jacques BOURGINE, Vincent FAUCHEUX, J-Roger RAVEL, Claude THERIN, Christian ARRONDEAU , Laurent ARRONDEAU, Gérald TRUBERT, Ludovic GUESNET, Paul GUESNET, Aurélie GAINE, Marc HENRION, Corinne BOUCHET, Pascal GAUCHERON, Emmanuel MARTIN, Bruno LECUREUR, Nadine LE ROUX, Benoit LHOSTE, François ISAMBERT, Stéphane POUPAUX, Jacques DUCIMETIERE, Jérôme VINCHON, Jean-Michel BRANTONNE, François VASSORT, Sébastien LAMACHE, Florence TICOT, Fréderic VERDOT, Bruno WISSOCQ.
Absents excusés :
Marc VINCHON pouvoir à Jérôme VINCHON
Julien BIRRE pouvoir à Vincent FAUCHEUX
Patrice BIRRE, Michèle COLOMBANT, Blandine MARCHON, Maryline LELIEVRE. Absents non excusés : Stéphane CHANCOLLON, Caroline DELARUE, Florence FONCK, Géraldine GRILLON, Lydie AUDOUARD, Sylvain CHAMPOLIVIER, Michael DELVOYE, Séverine ROBERT, Marc LEMAIRE, Muriel PUSTAY, Franck VANNEAU, Juan DIAS, Béatrice LEFÈVRE, Pierre LHOPITEAU, Serge TRUBERT.
Secrétaire de séance : Corinne BOUCHET
ORDRE DU JOUR :
e Approbation du compte rendu du 18.12.2019
Convention passage câbles éoliennes
Projet centrale solaire de Baignolet
Déplacement chemin rural dit « des ouches » à Viabon
Travaux Germignonville
Projet balayeuse
Projet jeux et abris bus
Centre de gestion : contrat assurance statutaire
Questions diverses
Compte rendu Conseil Municipal précédent.
Le dernier compte rendu du 18 décembre 2019 a été approuvé à l’unanimité après une modification et signé par les conseillers présents.
La modification concerne le nom de certaines rues :
+ Baignolet : Chemin de Bercis devient « Chemin du prieuré »
Convention passage câbles éoliennes,
Monsieur le maire présente au conseil le projet de raccordement au poste source privé et de passage de câbles conduit par la société Ferme éolienne du Bois Elie. Il a été négocié et arrêté une indemnité de 15 € / mètre linéaire. Le conseil autorise à l’unanimité monsieur le maire à signer la convention.
Projet centrale solaire de Baignolet
Une discussion s’est engagée à propos de la promesse de bail et il se pose 2 questions : - sur l’indexation du loyer,
- Sur l'interdiction de tout développement sur un rayon de 1000 mètres.
Les questions seront posées à la société Centrale Solaire de Baïignolet.
Déplacement chemin rural dit « des ouches » à Viabon
L’entreprise Pommier souhaite développer son activité, pour ce faire elle a besoin d’acheter un terrain contigu aux installations. Cet achat donnera lieu à une division de parcelle et entrainera un déplacement du chemin des ouches. .
Les conseillers ont voté à l’unanimité pour un avis favorable. Afin que le géomètre chargé de la division puisse
intégrer ce déplacement.
Page-1-sur 2 conseil du 22.01.20 Travaux Germignonville
Monsieur le maire demande l’approbation pour toutes les demandes de subventions concernant les travaux sur la
commune déléguée de Germignonville, concernant :
- Chemin de la Sologne, 2 devis de reçu ;
- Aménagement d’un parking à St Léonard, 1 devis ;
- Eau pluviales rue de l’église, en attente de réponse de devis.
Les conseillers ont voté « pour » à l’unanimité
Monsieur le maire demande l’approbation pour engager les travaux par la Sté qui a été retenue à savoir l’entreprise
VAN DER STUYFT de la Folie-Herbault concernant :
- Chemin de la Sologne,
- Aménagement d’un parking à St Léonard,
Les conseillers ont voté « pour » à l’unanimité
Projet balayeuse
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la Communauté de Communes Cœur de Beauce a mis en place un Fonds de Concours et le Contrat Régional de Solidarité Territorial.
Suite à plusieurs fusions, le territoire de la commune s’est considérablement agrandi et il devient nécessaire d’acquérir une balayeuse qui permettra un entretien plus efficace de la commune. Cela permettrait d’améliorer le cadre de vie des habitants et l’aspect général de la commune.
Monsieur le maire demande l’approbation pour toutes les demandes de subventions concernant l’acquisition d’une balayeuse.
Les conseillers ont voté « pour » à l’unanimité
Projet jeux et abris bus
Monsieur le maire demande l’approbation pour toutes les demandes de subventions et l’achat concernant l’acquisition de
7 jeux et 2 abris bus, devis retenu de la société ADEQUAT.
Jeux : 2 à Fains la Folie, 1 à Germignonville et 4 à Viabon
Abris bus : 2 à Fains la folie
Les conseillers ont voté « pour » à l’unanimité
Centre de gestion : contrat assurance statutaire
Monsieur le maire expose la possibilité pour la commune de pouvoir souscrire à un contrat d’assurance statutaire garan- tissant les frais laissés à sa charge en vertu de l’application des textes régissant le statut des agents. Le centre de gestion de l'Eure et Loir peut se charger de négocier un contrat groupe ouvert à adhésion facultative auprès d’un assureur agrée et se réserve la faculté d’y adhérer.
Les conseillers ont voté « pour » à l’unanimité pour que le Centre de Gestion se charge de négocier un contrat.
Questions Diverses.
Recycléo .
Monsieur Lirochon explique au conseil que la Société RECYCLÉO a déposé une demande auprès de la préfecture pour un projet d’installation de stockage de déchets inertes située sur la commune déléguée de Villeau. Le conseil doit formuler son avis sur le projet présenté.
Les conseillers ont voté « pour un avis favorable » à l’unanimité
Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
Monsieur Lirochon donne un compte rendu au conseil de la dernière réunion du COPIL.
Démarchage
La société SOMMET DE L'HABITAT située à Chartres contacte les habitants pour les prévenir que dans la commune d’Éole en Beauce des maisons et notamment la mairie et l’église de Fains la Folie sont infestés par des insectes de bois ou des champignons. A ce jour aucun diagnostique écrit n’a été rendu. ATTENTION AU DÉMARCHAGE.
AVC
Une conférence sur les accidents vasculaires cérébraux aura lieu le jeudi 30 janvier 2020 à 14h30 à la salle Silvia
Montfort — 5 rue Roger Gommier — 28150 Les Villages Vovéens.
Clôture de séance à 22h35.
30 À: fox Secrétaire de séance
: C.BOUCHET
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