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Compte-Rendu - cr cm 23 06 2021 Document publié le Mercredi 23 juin 2021 par la commune de Val de Louyre et Caudeau. Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 23 06 2021)Thèmes du document : Logement, Investissement et développement économique, Institutions publiques, COMMUNE de VAL DE LOUYRE ET CAUDEAU

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MERCREDI 23 JUIN 2021

A CENDRIEUX A 20H30

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Présents : DUCENE Philippe, LE ROUX Gilles, BENCHAREL Marie-Christine, LE ROUX Joëlle, TAULOU Patrice, AGRAFEUIL Liliane, LEYMA Cyril, BALAINE Michèle, ESCUDIE Franck, ESCARMANT Cécile, TEIXEIRA CASTRO Vitor, CHAUMETON Carole, PRIAT Vanessa, FRANCERIES Julie, LALOT Benjamin, CAILLAUD Catherine, TABANOUX Nathalie.

Excusés : PERROT Laurence pouvoir à BENCHAREL Marie-Christine

LANGLAIS Alain pouvoir à DUCENE Philippe

DULAC Bernard pouvoir à LEYMA Cyril

BIJOU Clément pouvoir à Nathalie TABANOUX

Absents : ORHON Damien, COLET Bastien

Madame Michèle BALAINE a été élue secrétaire.

Cette réunion s’est tenue dans le respect des consignes particulières édictées dans le cadre du Covid 19 : organisation, gestes barrières, règles sanitaires...

La séance est assurée en audio via la page Facebook de la commune, afin d’assurer le caractère public de la réunion.

Le Maire ouvre la séance en rendant hommage :

- à Monsieur SAINT-AMAND Jean-Pierre qui vient de décéder. Il fut Conseiller Général du canton de Vergt, un homme proche de la population et investi dans sa fonction, - aux forces de l’ordre en général et aux policiers en particulier.

Il annonce le départ imminent du Major PRADIER, Commandant de la brigade de gendarmerie locale (Lalinde).

Avant de commencer les sujets à l’ordre du jour, le Maire indique que si le conseil est d’accord, il rajoutera au débat :

- la question de l’aide aux devoirs à l’école,

- la question de la TVA applicable sur les bâtiments sinistrés, rénovés.

A l’unanimité, les membres du conseil municipal acceptent de délibérer sur ces deux sujets.

I FONCTIONNEMENT

Personnel école : Fermeture de postes

Le Maire rappelle la décision de l’Inspection Académique de fermer l’école de Saint-Laurent des Bâtons à compter de la rentrée de septembre 2021.Cela engendre la nécessité de fermer les postes affectés à la cantine ou au ménage. Les deux agents concernés sont informés de cette nouvelle situation.

Le Maire précise que le transport scolaire sera maintenu entre Saint-Laurent des Bâtons et Sainte-Alvère à titre exceptionnel dans un premier temps.

Le conseil municipal, à l’unanimité, accepte la fermeture de ces deux postes.

Ecole : aide aux devoirs

Marie-Christine BENCHAREL fait part au conseil municipal de la demande d’aide aux devoirs après la classe. Il s’agit d’une demande émanant des délégués de parents d’élèves relayée par les enseignants. Un enseignant se propose pour assurer cette fonction pour les élèves du cycle 3. Il s’agit d’une prestation à la charge financière de la commune mais qui constitue un soutien nécessaire aux élèves en difficulté en fin d’école primaire. Les membres du Conseil Municipal à l’unanimité acceptent de financer l’aide aux devoirs à l’école de Val de Louyre et Caudeau et mandatent Marie-Christine BENCHAREL et Carole CHAUMETON pour rédiger une charte d’engagement des parents.

Personnel : Convention de mise à disposition développement durable

Le Maire expose au conseil municipal qu’il a été convenu avec la Communauté d’Agglomération du Grand Périgueux de mettre à disposition de la commune un agent du Grand Périgueux pour travailler sur le développement durable afin de renforcer ponctuellement l’équipe municipale.

Les membres du conseil municipal à l’unanimité approuvent le principe de cette mise à disposition qui se fera par convention.

Compte-rendu de décisions du Maire

Le Maire rend compte des décisions prises dans le cadre de sa délégation de missions complémentaires (art L2122-22 du CGCT). Il a pris les décisions suivantes :

- Le 20 avril 2021 :

Au vu des offres reçues suite à l’appel d’offres lancé pour les travaux de voirie 2021 et considérant l’analyse des offres effectuée par la commission d’appel d’offre, il a décidé de retenir l’entreprise EUROVIA pour un montant de 94 296,50 € HT soit 113 155,80 € TTC.

- Le 19 mai 2021 :

Considérant le recours devant le Tribunal Administratif formulé par Monsieur et Madame BUHLMANN contre l’arrêté du permis de construire accordé à Monsieur MARTY Alain en date du 9 mai 2020, considérant le jugement du Tribunal Administratif en date du 14 avril 2021 décidant l’annulation de l’arrêté du 9 mai 2020 et l’arrêté du 1er mars 2021, considérant que la régularisation du permis demandée devait porter uniquement sur la consultation de la CDPENAF, considérant les courriers du pétitionnaire et après avis du bureau municipal, il a décidé de faire appel du jugement du Tribunal Administratif en date du 14 avril 2021 et de mandater Maître RUFFIE Jean-Philippe, avocat à Bordeaux, pour défendre les intérêts de la commune dans cette affaire.

- Le 7 juin 2021 :

Considérant que les travaux des vestiaires et d’aménagement du stade avec création d’une main courante sont terminés, considérant que ces aménagements permettent au stade de Cendrieux un classement fédéral, considérant qu’il convient de mettre ces équipements à disposition des utilisateurs, considérant que la cérémonie d’ouverture des vestiaires est fixée au 13 juin 2021,Il a décidé de signer une convention de mise à disposition de ces équipements sportifs (vestiaires, abords et stade) du FCPC Foot, du district de football Dordogne Périgord et de la ligue de football Nouvelle Aquitaine, selon les termes proposés par les instances du foot en y annexant le règlement intérieur des vestiaires approuvé par délibération du conseil municipal en date du 18 février 2021.

- Le 8 juin 2021 :

Vu la décision en date du 23 février 2017 décidant la création d’une régie de recettes au budget principal de la commune de Val de Louyre et Caudeau nommée “photocopies et recettes diverses” considérant la nécessité d’étendre la nature des recettes encaissées par cette régie,

Il a décidé de signer l’avenant modifiant l’article 3 de la régie de recette de la mairie de manière à encaisser aussi les entrées de spectacles et recettes diverses liées aux animations culturelles organisées par la commune et les locations diverses ayant fait l’objet d’un tarif voté par le conseil municipal (tables, chaises, salles, bureaux, télécentre...).

II ECONOMIE FINANCES

Subventions aux associations

Ne participent pas au vote pas les conseillers municipaux adhérents à une association subventionnée ou ayant fait l’objet d’une demande.

Le Maire rappelle le principe général :

Les associations doivent fournir le bilan de l’année précédente et le budget prévisionnel de l’année en cours. Pour la culture et les festivités, la commune accorde une subvention si les animations prévues ont réellement eu lieu.

Pour 2021, les associations culturelles pourront obtenir une subvention si les animations prévues qui ne peuvent avoir lieu, ont engendré des frais en amont (à justifier). Compte tenu de ces éléments, les membres du conseil municipal à l’unanimité approuvent le tableau joint en annexe.

Remboursement de frais

Cyril LEYMA ne participe pas au vote.

Le Maire rappelle au Conseil Municipal que la commune n’a pas de régie d’avances et qu’il est parfois inévitable de faire certaines dépenses nécessaires au bon fonctionnement des services de la commune.

Dans ce cadre, les membres du conseil municipal décident de rembourser à Cyril LEYMA le montant de 28,99 € pour l’achat d’un support de tablette numérique pour transmettre les réunions du conseil municipal sur Facebook.

Etablissement Public Foncier : achat d’un immeuble

Le Maire rappelle la convention opérationnelle d’action foncière entre la commune de Val de Louyre et Caudeau, la Communauté d’agglomération du Grand Périgueux et l’Etablissement Public Foncier du Grand Périgueux signée en 2018 et qui a permis à l’Etablissement Public Foncier d’acquérir pour le compte de la commune l’immeuble sis section AV n° 172 au 5 rue Balzac à Sainte-Alvère (angle avec la rue Catroux).

Cet immeuble est destiné :

- pour une part à la démolition pour élargir la rue Catroux afin de permettre aux véhicules de secours d’accéder au quartier habité de cette rue,

- pour une autre part, à la création d’un local commercial.

Pour mener à bien ces opérations, il est nécessaire que la commune en devienne maintenant propriétaire. La commune a un candidat pour le local commercial.Le conseil municipal, à l’unanimité décide d’acquérir à l’Etablissement Public Foncier l’ensemble sis AV n° 172 au prix de 40 000,00 € plus les frais pour arriver à un total de 41 831,34 € TTC dès cette année et de mandater le Maire pour suivre ce dossier.

Bâtiments sinistrés – option TVA

Le conseil municipal accepte de délibérer sur ce sujet qui n’était pas à l’ordre du jour et qui entraîne plusieurs délibérations : livraison du bâtiment à soi-même avec demande de remboursement de la TVA, option TVA pour le local nu destiné à la MAM, vote des tarifs en HT pour les locaux obligatoirement assujetti à la TVA : salle de formation et télécentre. En effet, dans le cadre de la construction d’un nouveau bâtiment ou de la restauration complète d’un bâtiment, il y a lieu de procéder à la régularisation de la TVA. Certains locaux sont soumis d’office à la TVA : locaux meublés loués et d’autres font l’objet d’une option : locaux loués non meublés.

- Livraison à soi-même du bâtiment sinistré

Le Maire précise que la commune est tenue de procéder à l’imposition à la TVA de l’immeuble sinistré (AV 156 et 157) entièrement rénové et de réaliser une opération de clôture appelée « livraison à soi-même ».

Il convient pour le calcul du remboursement et/ou de l’exonération de la TVA de procéder à la répartition des dépenses engagées en fonction de l’affectation des locaux. - Location MAM – option TVA

Selon l’affectation des locaux, il convient de se prononcer sur leur assujettissement à la TVA. Le conseil municipal décide l’assujettissement à la TVA du loyer du local destiné à la MAM (Maison des Assistantes Maternelles), local loué nu, situé rue des Remparts à Sainte-Alvère, pour une superficie de 96,26 m2.

- Tarif télécentre et salle de formation HT

Les locaux meublés et loués de cet immeuble devraient être assujettis à la TVA ; il convient donc de fixer les tarifs HT.

Le conseil municipal décide donc, à compter du 1er juillet 2021, de fixer les tarifs télécentre et salle de formation HT et d’appliquer le taux de TVA en vigueur (20%) sans augmenter les tarifs.

Locations

Location bureau au cabinet dentaire

Le Maire informe qu’un bureau est vacant dans les locaux du cabinet dentaire de Sainte- Alvère et qu’il a reçu une proposition pour des actes ponctuels notamment pour de la musicothérapie.

Il convient de fixer le prix du loyer.

Après en avoir délibéré les membres du Conseil Municipal à l’unanimité fixent le prix du bail du bureau vacant au cabinet dentaire à 12 € la demi-journée hors charges.

Location MAM : Bail

Le Maire rappelle que les candidates à la MAM (Maisons des Assistantes Maternelles) avancent dans la procédure d’agrément et pourraient débuter dans les meilleurs délais, probablement en septembre 2021.

Les locaux sont prêts à les accueillir dans l’immeuble situé rue des Remparts. Il convient de fixer le prix du loyer.

Le Conseil Municipal à l’unanimité fixe le montant du loyer de la MAM à 150 € par mois hors charges à compter du 1er septembre 2021.

Location bureau au centre multimédiaLe Maire informe le conseil municipal qu’il a reçu une demande de location pour le bureau situé au second étage du centre multimédia, actuellement vacant.

Il convient de fixer le prix du loyer.

Le Conseil Municipal à l’unanimité de louer le bureau sis au second étage du centre multimédia à Ste Alvère et de fixer le montant du loyer à 250 € par mois.

Avenant au bail du centre de vaccination

Philippe DUCENE, Joëlle LE ROUX et Cécile ESCARMANT ne participent pas au votre pour cette délibération et n’utilisent pas leur(s) pouvoir(s).

Le Maire expose aux Membres du conseil municipal que le bail entre la commune et la maison de santé de Val de Louyre et Caudeau était prévu pour quatre mois et que le centre de vaccination fermera le 28 juin. Il y a donc lieu de prolonger le bail d’une semaine. Le Conseil Municipal à l’unanimité décide de prolonger, par avenant, le bail avec la maison de santé de Val de Louyre et Caudeau pour le centre de vaccination jusqu’au 28 juin en maintenant le prix du loyer au prorata du nombre de jours d’occupation.

Monsieur le Maire remercie les bénévoles qui ont œuvré depuis l’ouverture du centre de vaccination et sans qui cette opération n’aurait pas été possible.

Subventions et décisions modificatives

Le Maire informe le conseil municipal des notifications de subventions obtenues en 2021 et propose de les inscrire au budget par décisions modificatives sur les opérations pour lesquelles elles ont été attribuées.

Le conseil municipal valide cette proposition.

Sur le budget général :

Objet

Subventions obtenues

Vestiaires Foot

Cendrieux

Fédération Française de Football

20 000,00 €

Vestiaires Foot

Cendrieux

Contrat territorial (Département)

55 620,00 €

Eclairage public vétuste sur les trois

villages

DETR (Etat)

6 620,00 €

Aménagement ruelles et places

(Sainte-Alvère et Saint-Laurent des

Bâtons)

DETR (Etat)

28 605,00 €

PMAVEP

(Travaux accessibilité sur les trois

villages)

DETR (Etat)

6 873,00 €

Travaux centre-bourg

Cendrieux, tranche 2

Contrat territorial (Département)

30 992,00 €

Local commercial Contrat territorial (Département)

41 300,00 €

Sur le budget logements sociaux :

Création de trois logements dans

l’ancienne école de Cendrieux

DSIL (Etat)

118 800,00 €

Programmation CRTE : Contrats de relance et de transition écologique Le Maire indique au conseil municipal que l’agglomération du Grand Périgueux a consulté toutes les communes via un cabinet d’études pour recenser les projets de travaux jusqu’en 2026.

600 projets ont été validés par la conférence des Maires qui feront l’objet d’un contrat avec l’Etat dans le cadre du plan de relance.

Les projets programmés pourront faire l’objet d’aides financières.

Local commercial

Demande de fonds de concours

Le Maire rappelle le projet d’aménagement d’un local commercial rue Catroux La commune vient d’obtenir la subvention du Département.

Il a reçu un candidat pour ce projet.

Le conseil municipal valide la proposition de poursuivre ce projet et de solliciter de l’agglomération du Grand Périgueux un fonds de concours à hauteur de 60 000 €. Local commercial – Choix du maître d’œuvre

Pour réaliser ce projet, il convient de choisir un maître d’œuvre.

Le conseil municipal retient la proposition du cabinet ADG GRIFFOUL pour un montant de 17 482,50 € HT.

Projet de centrale photovoltaïque – Etude d’impact

Monsieur DUCENE, Madame AFRAFEUIL et Madame PERROT (pouvoir à Madame BENCHAREL) ne participent pas au vote.

Dans le cadre des énergies nouvelles, un terrain communal vacant à Saint-Laurent des Bâtons serait susceptible de convenir pour l’installation d’une centrale photovoltaïque. Le conseil municipal décide de solliciter une étude d’impact pour envisager la faisabilité de ce projet.

Travaux vestiaires Cendrieux : Avenant en moins sur le lot menuiserie alu En fin de travaux sur le chantier des vestiaires foot de Cendrieux, le maître d’œuvre a soumis un avenant en moins sur le lot menuiserie alu pour un montant de 3 040,00 € HT. Les travaux correspondant (clôture et portillon) ont été réalisés par l’entreprise en charge de la main courante.

Les membres du Conseil Municipal à l’unanimité approuvent cet avenant en moins sur le marché du lot menuiserie alu.

Travaux en cours

Chemin de croix

Le Maire informe que les quatorze tableaux du chemin de croix, restaurés par Célia MARCET, restauratrice d’art, ont été réinstallés à l’église de Sainte-Alvère. Cette opération a reçu le soutien de la Fondation du Patrimoine.

Voirie

Monsieur Patrice TAULOU fait le point sur les travaux de voirie qui ont débuté le 15 juin.

Eglise de Saint-Laurent des Bâtons

Les travaux de restauration de la toiture débuteront en septembre 2021 avec une préparation du chantier en août.

Durée des amortissements

Le Maire informe le conseil municipal que le Trésorier a demandé que la commune se prononce sur la durée des amortissements obligatoires, en cas de dépenses relatives aux comptes cités.

Le conseil municipal valide la proposition de durée proposée par les services de la Trésorerie et repris par le Maire (pour une collectivité de moins de 3 500 habitants.)

Les membres du conseil municipal à l’unanimité fixent la durée d’amortissement à : * 10 ans pour les comptes 202 : Frais liés à la réalisation des documents d’urbanisme et à la numérisation du cadastre

* 5 ans pour les comptes 203 Frais d’études, de recherche et de développement et frais d’insertion,

* 5 ans pour les comptes 204 : subventions versées aux particuliers (subventions d’équipement)

* 15 ans pour les comptes 204 : subventions versées aux personnes publiques.

III LOGEMENTS

Amélia 2

Michèle BALAINE, déléguée à l’opération Amélia 2 rend compte des dossiers d’amélioration de l’habitat retenus à la dernière commission : trois dossiers pour la commune de Val de Louyre et Caudeau.

Le conseil municipal valide l’attribution d’une subvention dans le cadre d’Amélia 2 à ces trois personnes :

- un dossier à 296,10 € pour un logement à Sainte-Alvère

- un dossier à 706 ,65 € pour un logement à Sainte-Alvère

- un dossier à 992,00 € pour un logement à Cendrieux.

Michèle BALAINE informe le conseil municipal qu’un dossier sera revu à la baisse pour une personne n’ayant pas respecté un permis de construire.

Le Maire précise qu’il s’agit de fonds publics et que l’attribution est soumise au respect de la légalité.

IV INTERCOMMUNALITE

Nomination de délégués au CCF

Le conseil municipal nomme au comité feux et forêt deux délégués :

Monsieur Gilles LE ROUX

Monsieur Patrice TAULOU

V TOURISME CULTURE

Convention résidence d’artistes

Le Maire expose qu’une artiste peintre plasticienne a été retenue pour la résidence d’artistes de cette année du 5 juillet au 30 septembre : Marie-Cécile MARQUEZ.

Un mécène, le Crédit Agricole accorde à l’artiste une bourse de 3 000 €. Le conseil municipal mandate le Maire pour signer la convention qui s’y rapporte.

Bilan des animations culturelles et programmation

Marie-Christine BENCHAREL fait un bilan des deux premières animations culturelles qui ont pu avoir lieu après les restrictions liées au Covid :

12 juin : la pièce de théâtre à la salle culturelle de Cendrieux par la troupe “Les Strapantins” : tous mes rêves partent de la gare d’Austerlitz, qui n’a pu recevoir qu’un public limité (50 personnes), spectacle de qualité qui fut très apprécié.

18 juin : le concert de jazz du groupe N’Deye Quartet en collaboration avec le festival MNOP qui devait se tenir aux jardins es Liens a déménagé à la salle culturelle en raison des conditions météo. Là aussi, ce fut une réussite.

Programmation 2021 – 2022

Le Maire expose la programmation 2021 et 2022 en partenariat avec l’Agora de Boulazac et le concours de l’agglomération du Grand Périgueux qui prévoit pour Val de Louyre et Caudeau :

* le 6 octobre 2022 : un spectacle acrobatique en extérieur à Sainte-Alvère * Quatre spectacles en 2022 (dans les trois villages)

Des conventions seront à signer avec les partenaires.

VI FOIRES ET MARCHES

Bilan des animations et marchés

Marie-Christine BENCHAREL indique :

* que le premier marché aux truffes de la saison d’été a eu lieu le 21 juin avec peu de truffes. Il se poursuivra jusqu’à “épuisement” des apports en accord avec la commissaire principale du marché, Marie-France GHOUTI,

* que les animations de l’été auront lieu dans la mesure du possible avec :

- le marché des producteurs qui a aussi débuté le 21 juin et se tiendra chaque lundi jusqu’au 30 août,

- les marchés gourmands les lundis 5 juillet et 9 août

- un pique-nique le 13 juillet aux jardins es Liens à Sainte-Alvère,

- une brocante le 18 juillet à Sainte-Alvère (date à confirmer),

- un marché gourmand des producteurs locaux aux jardins es Liens le 23 août.