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Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Saint-Germain-de-Lusignan.
Lien du pdf (Déliberation - 20240606 Liste deliberations Conseil Municipal)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Exploration spatiale,
a
St Germain” de Lusignan
CONSEIL MUNICIPAL DE ST GERMAIN DE LUSIGNAN
SEANCE DU 06 JUIN 2024
Nombre de conseillers en exercice 15
Etaient présents 12 : M. MARTIAL Claude, M. PITON Alain, M. LEROUX Bruno, Mme
GUEVARA Marie-Claire, Mme MAROC Agnès, Mme RAIGNER Magali, M. RAUD Aurélien,
M. RIPPE Jean-Marie, M. MAÏSTRE Jean-Pierre, M. GALLEGO Fabien, M. GUIGNARD
Didier, Mme BROSSARD Valérie,
Etaient absents excusés avec procuration 2: Mme BILLAUDEL Virginie qui a donné procuration à Mme RAIGNER Magali, Mme LABORDE Florence qui a donné procuration à M. MARTIAL Claude,
Etait absente excusée 1 : Mme DE OLIVEIRA Katia,
Secrétaire de séance : M. PITON Alain a été élu à l’unanimité (art. L. 2121-15 du CGCT)
LISTE DES DELIBERATIONS
Numéro Objet de la délibération Décision
© JUIN-Ia Modification du plan de financement Amélioration Approuvé
de la production de chauffage et eau chaude —
Logements du Presbytère
JUIN-Hb Convention Défense Incendie — Le Plessis Approuvé
JUIN-II Achats en investissement Approuvé JUIN-IV Mise à jour du tableau des effectifs Approuvé
JUIN-VII Modification des statuts du SDEER Approuvé
JUIN-VIII Affiliation du Syndicat mixte pour le Schéma de Approuvé Cohérence Territoriale (SCoT) La Rochelle Aunis au
Centre de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale de Charente-Maritime
Publié et affiché en mairie, le 14 juin 2024
Le secrétaire de séance Le Maire,
M. PITON Alain M. Claude MARTIAL
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