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Déliberation - 2022 0109 Demande de Subvention Pour la Realisation DUN Sentier Copie
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 0109 Demande de Subvention Pour la Realisation DUN Sentier Copie)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Droits de l'homme,
Champagnye1Vanoise
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SEANCE
DU
23
SEPTEMBRE
2022
N° 2022 0109
Nombre
en
Membres
:
15
En
exercice
:
12
Ont
pris
part
à
la
délibération
11
Procurations :
03
Date
de
convocation
:
16
septembre
2022
Date
d'affichage
:
16
septembre
2022
K
KR
AK
AK
HRK KR
AK
KR
KP OK
PK
KR
OK
L'An
Deux mille
vingt-deux,
le
vingt-trois
septembre
à
20H00
s’est
réuni
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire. Présents:
René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Florian
SOUVY,
Olivier
CHENU,
Corentin
GROS,
Gérard
RUFFIER
LANCHE,
Emmanuel
MAEGEY,
Xavier
BRONNER
Absents
excusés
: Robert
LEVY,
Olivier
SACHE
(donne
procuration
à
René
RUFFIER
LANCHE,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
(donne
procuration
à
Florian
SOUVY),
Tony
BUTHOD
GARCON
(donne
procuration
à
Corentin
GROS).
Secrétaire
: Florian
SOUVY
Objet
: Demande
de
subvention
pour
la
réalisation
d’un
sentier
de
liaison
entre
le
refuge
du
Plan
des
Gouilles
et
le
Laisonnay
Monsieur
le
Maire
propose
de
solliciter
une
subvention
auprès
de
l'Etat
au
titre
du
fond
«
Sentiers
Nature
»
pour
le
cofinancement
du
projet
de
réalisation
d’un
sentier
de
liaison
entre
le
refuge
du
Plan
des
Gouilles
et
le
Laisonnay.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
entendu
l’exposé
de
M.
le
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
solliciter
une
subvention
auprès
de
l'Etat
au
titre
du
fond
«
Sentiers
Nature
» pour
la réalisation
d’un
sentier
de
liaison
entre
le refuge
du
Plan
des
Gouilles
et
le
Laisonnay.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
à cette
demande.
« Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à
la
Loi
du
02
Mars
1982
»
POUR
EXTRAIT
CONFORME,
Pour
le Maire
empêché,
Ne
Planchamp
-
73350
Champagny
en
Vanoise
- Tél.
04 79
55
03
80
-
Fax
0479550099
WWw.mairie-champagny.fr
-
E-mail
:contact@mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20220923-06_20220109-DE Reçu le 04/10/2022