Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 88
unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2016 06 10 d e9cisions prises par d e9l e9gations
Document publié le Vendredi 1 janvier 2016
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sud Territoire - iso 8859 1 q 2016 06 10 d e9cisions prises par d e9l e9gations)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Industrie,
E
TERRITOIRE COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
L’an
deux
mil
seize,
le
1®
septembre
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
la
Maison
de
l'Intercommunalité,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président. Étaient
présents
:
Monsieur
Christian
RAYOT,
Président,
et
Mesdames
et
Messieurs,
Jacques
ALEXANDRE,
Denis
BANDELIER,
Martine
BENJAMAA,
Josette
BESSE,
Jacques
BOUQUENEUR,
Laurent
BROCHET,
Claude
BRUCKERT,
Roland
DAMOTTE,
Jean-Jacques
DUPREZ,
Daniel
FRERY,
André
HELLE,
Jean-Louis
HOTTLET,
Fatima
KHELIFI,
Marie-Lise
LHOMET,
Bernard
LIAIS,
Jean
LOCATELLI
Didier
MATHIEU,
Pierre
OSER,
Cédric
PERRIN,
Jean
RACINE,
Frédéric
ROUSSE,
Roger
SCHERRER,
Claude
SCHWANDER,
Pierre
VALLAT,
Bernard
VIATTE
membres
titulaires
et Olivier
REILER
membre
suppléant.
Étaient
excusés
: Mesdames
et
Messieurs,
Marielle
BANDELIER,
Anissa
BRIKH,
Jean-Claude
BOUROUH,
Jacques
DEAS,
Christine
DEL
PIE,
Monique
DINET,
Patrice
DUMORTIER,
Gérard
FESSELET,
Joseph
FLEURY,
Sophie
GUYON,
Thierry
MARCJAN,
Robert
NATALE,
Bernard
TENAILLON,
Jean-Claude
TOURNIER,
Dominique
TRELA.
Avaient
donné
pouvoir
:
Mesdames
et
Messieurs
Anissa
BRIKH
à
Christian
RAYOT,
Patrice
DUMORTIER
à Olivier
REILER,
Thierry
MARCJAN
à Denis
BANDELIER,
Robert
NATALE
à
Pierre
OSER,
Jean
Claude
TOURNIER
à Cédric
PERRIN.
Date
de
convocation
Date
d'affichage
Nombre
de
conseillers
Le
24
août
2016
Le
24
août
2016
En
exercice
41
Présents
27
Votants
31
Il est vérifié
l'existence
du
quorum
pour
les
décisions
et appel
est fait des
pouvoirs
qui
sont
remis
au
Président Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
parmi
les
membres
titulaires
présents
Jean
Louis
HOTTLET
est
désigné.
Préfecture
du Terr. dé
2016-06-10
Décisions
prises
par
délégations
Rapporteur
: Christian
RAYOT
- 8
SEP,
2016
Service
Courrier
2016-06-10
Décisions
par
délégations.doc
Page
1 sur
2 Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
débattu,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide
:
e
De
prendre
acte
du
tableau
des
décisions
prises
par
délégations.
Tiers
Président
Opérations
Libellé
ï
Montant
HT
Vice-
Date
concernés
Lu:
Président
4
.
Régénération
du
FORALEST-
Marchés
publics
puits
F2
MAURUTTO
30
000,00
€
T.MARCJAN |
01/07/2016
Création
bâtiment
Marchés
publics
d'exploitation
puits
FRANCIS
TP
86
185,25
€
T.MARCJAN |
07/07/2016
F2
Renouvellement convention
de
Marchés
publics
concession
pylône
ONF
90,00
€
T.MARCJAN |
07/07/2016
de
téléphonie
sur
Réchésy
Zones
Economiques
Prises
de
photos
|
DIGITAL
MEDIA
CCST
aériennes
PRODUCTIONS
720,00
€ TTC
C.
RAYOT
|
02/08/2016
À £\ Le
Le
Président
soussigné,
certifie
que
la|Le
Président,
“
convocation
du
Conseil
Communautaire
et
le
compte
rendu
de
la
présente
délibération
ont
nhristi
été
affichés
conformément
à
la
législation
en
Fércauie
ddien
deb
ot
vigueur.
- 8
SEP,
2016
Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en Préfecturele
D:5 SEP. 2016
Cm
Courier
Et publication
ou notification 1:5
SEP.
2016
l
Le
Président,
2016-06-10
Décisions
par
délégations.doc
Page
2 sur
2