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Déliberation - del2026 016 conseil d ecole designation des representants
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Barbâtre.
Lien du pdf (Déliberation - del2026 016 conseil d ecole designation des representants)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 07/04/2026
Reçu en prefecture !e 07:04:2026
Puble le S L Gr
ID 085-218500114-20260320-DEL2026016-DE
n) EXTRAIT DU REGISTRE DES
es J DELIBERATIONS DU CONSEIL
Barhâtre MUNICIPAL DE BARBÂTRE ÎLE DE NO RMOUTIER
L'an deux mil vingt-six, le 27 du mois de mars à dix-neuf heures, le Conseil municipal de
la commune de BARBATRE, dûment convoqué, conformément à l’article L2121-17 du Code général des collectivités territoriales, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la
présidence de Monsieur Stéphane NICOLEAU.
Nombre de membres en exercice : 19
Nombre de membres présents : 17
Date de la convocation du conseil municipal : le 23 mars 2026
Présents : M. NICOLEAU Stéphane, M. DEPOUX Frank, Mme FICHET Monique, M. ROUSSEAU Didier, Mme BROUARD-GRIMAULT Angéline, M. LEROY Jean-Jacques, Mme COGNEE Christianne, Mme MERCERON Isabelle, M. SIMONNEAU Didier, Mme PERAUDEAU CADIC Véronique, M. GOUBARD Philippe, M. FRIOUX Patrick, M. ERCEAU Tony, Mme CUBERTAFOND BRECHET Aurélia, Mme CHENAIS Christèle, Mme DUFIEF Amélie, Mme MAURICE Chloé.
Absents ayant donné procuration :
M. MARTIN Fabien ayant donné procuration à Mme FICHET Monique M. DELAUNE Grégory ayant donné procuration à M. ERCEAU Tony
Désigné secrétaire de séance : M. Frank DEPOUX
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OBJET :
DEL2026-016 - AFFAIRES GENERALES
Désignation des représentants de la commune au sein du Conseil d’école
Monsieur le Maire expose :
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu le Code de l'éducation, et notamment l’article D.411-1,
Considérant qu’à la suite du renouvellement du Conseïl municipal, il convient de procéder à la désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein du Conseil d'école. Envoyé en préfecture le 07:04:2026
Reçu en préfecture te 07:04:2026
PuëM 1e SO
D _085-218%00114-20260320-DEL2026016-DE
Considérant que Le conseil d’école comprend notamment :
+ le maire ou son représentant,
° un conseiller municipal désigné par le conseil municipal,
Considérant qu’il appartient au Conseil municipal de procéder à la désignation du conseiller
municipal appelé à siéger au conseil d’école et, le cas échéant, du représentant du Maire,
Monsieur le Maire propose au Conseil municipal de procéder à ces désignations.
Les candidats sont les suivants :
- M. Frank DEPOUX, en tant que représentant du Maire
- Mme Monique FICHET
Le Maire propose que la désignation des représentants s’effectue par vote à main levée.
Le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte ce mode de scrutin.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité :
e DÉSIGNE en qualité de représentant du Maire au sein du Conseil d'école :
M. Frank DEPOUX
+ _ DÉSIGNE en qualité de conseiller municipal membre du Conseil d’école : Mme Monique FICHET
DELIBERATION Fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus PUBLIEE Au registre sont les signatures LE Pour copie conforme, En mairie, le 30 mars 2026
Le Maire, Le secrétaire de séance, M. Stéphane NICOLEAU M. Frank DEPOUX
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