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Convocation - Convocation CM du 06 11 2023
Document publié le Lundi 30 octobre 2023 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 06 11 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Assurance,
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Éd Arbois, le 30 octobre 2023
Arbeis JURA Membre du Conseil Municipal
Ville d'Arbois
Tél : 03 84 66 55 55
Mail : mairie@arbois.fr
Wwww.arbois,fr
Mademe, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira en Mairie d'ARBOIS — Selle du Conseil. le LUNDI 6 NOVEMBRE 2023 à 20 h 00 et vous prie de bien vouloir assister à cette réunion.
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ORDRE DU JOUR
intervention de Jean-François CETRE [CCAPS) concernent les programmes habitat gui vont se meltre en
plece et de la proposition dapport deides complémentaires par les 3 bourgs-centres
intervention de Marc BUFFARD [CCAPS] pour présenter le projet de CTG
Installation de deux nouveaux conseillers municipaux
Aides à l'habitat dans le cadre de l'OPAH : validation des aides complémentaires à celles de l'ANAH et la
CCAPS apportées per la commune d'Arbois.
Autorisation de signature de la CTG (Convention Territoriale Globale] entre la CAF, le CCAPS et les
communes d'Arbois, Poligny, Salins les Bains, Aiglepierre, Le Fied et Aumont
Création dun comité d'instruction des aides complémentaires en metière d'habitat
Demande de subvention DETR pour l'aménagement de le Promenade des Tiercelines,
Demande de subvention à la Région au titre de la mise en accessibilité des quais de bus pour la Fouie
(Avenue des Tiercelines)
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