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Document publié le Vendredi 18 novembre 2022 par la commune de Bondoufle.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 24 11)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Économie et finances,
Bondoufle, le 18 novembre 2022
Madame, Monsieur,
Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal
qui aura lieu à la mairie, le jeudi 24 novembre 2022 à 19h45.
INFORMATION
> Démission d’un poste d’adjoint
> Modification du tableau du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
1)
2)
3)
4)
5)
6)
7)
8)
9)
Approbation du procès-verbal du 06 juillet 2022
Décisions du Maire
Election d’un adjoint au Maire suite à une démission
Remplacement d’un membre démissionnaire au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale
Remplacement d’un membre démissionnaire au sein de la Commission Culture, Loisirs, Seniors et Associations
Désignation d’un représentant titulaire et d’un représentant suppléant du Conseil Municipal à la Commission de suivi de l’Ecosite de Vert-le-Grand
Décision Modificative N° 1 — Exercice 2022
Ouverture de crédits en section d’investissement — Exercice 2023
Garantie d’un contrat de prêt souscrit auprès de la Caisse des Dépôts & Consignations par l’Immobilière 3F dans le cadre du programme de construction de 28 logements situés Lot C1 — ZAC des Portes de Bondoufle
10) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Comité de Jumelage — Exercice 2022
11) Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association «Boxing Club Bondoufle »
12) Tarifs du service jeunesse
13) Tarifs du séjour ski février 2023 — Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) et service jeunesse
14) Demande de subvention dans le cadre du contrat Terre d’avenirs avec le département de l’Essonne - autorisation à donner au maire pour déposer le dossier
15)Sollicitation du fonds de concours de la Communauté d'Agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart pour le projet de modification et d'amélioration des
installations de chauffage et de ventilation du gymnase Marcel CARO, rue des 3 Parts
à Bondoufle 16) Participation financière de la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine- Essonne-Sénart auprès de la commune de Bondoufle dans le cadre du raccordement du
groupe scolaire Simone Veil et du dojo sur le réseau de chauffage urbain de la ZAC du
Grand Parc à Bondoufle
17)Extension du RIFSEEP à l’ensemble des cadres d'emplois et modifications des
critères de la part variable du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) - Annule et
remplace la délibération n ° 2022-040 du 18 mai 2022
18) Modification du tableau des effectifs
19) Règlement intérieur du personnel communal
20) Cimetière intercommunal - Mise à jour du règlement intérieur, de la convention
d'utilisation et des tarifs
21)Motion portant sur la crise économique et financière, sur les coûts de l’énergie,
l'inflation et la baisse des dotations
Questions diverses
Comptant sur votre présence,
Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes salutations distinguées.
Jean HARTZ
Chevalier de la Légion d’Honneur
Officier de Ordre National du Mérite