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Ordre du Jour - ordre du jour cm 17 12 Document publié le Vendredi 11 décembre 2015 par la commune de Bondoufle. Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm 17 12)Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Assurance, Bondoufle, le 11 décembre 2015

Madame, Monsieur,

Je vous serais reconnaissant de bien vouloir assister à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu à la Mairie le jeudi 17 décembre 2015 à 19H45.

ORDRE DU JOUR

1) Approbation du Compte Rendu du 12 novembre 2015

2) Décisions du Maire

3) Arrêtés du Maire

4) Admission en non valeur

5) Garantie d’emprunt Lot B4 Sud de la Zac - société ANTIN RESIDENCES 6) Garantie d’emprunt Lot B4 Nord de la Zac - société ANTIN RESIDENCES 7) Tarifs des classes transplantées – 2 classes

7 bis) Tarifs des Spectacles

8) Tarifs portage des repas à domicile pour les personnes âgées

9) Tarif des repas séniors

10) Règlement des actions séniors

11) Règlement intérieur du Service Jeunesse

12) Noël des agents - Attribution de chèques cadeaux

13) Projet de schéma de mutualisation

14) Zac du grand parc de Bondoufle – Réalisation d’équipements publics – convention de co-maîtrise d’ouvrage à conclure avec la Communauté d’Agglomération Evry Centre Essonne

15) Approbation de la convention relative à la gestion des services de proximité déchets 16) Demande de subvention dans le cadre du contrat de territoire – Dépôt du dossier 17) Dotation de solidarité communautaire

18) Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes pour la fourniture, la pose, la maintenance et le nettoyage de mobilier urbain, planimètres et abris voyageurs destinés à l'information municipale et pouvant recevoir de l'affichage 19) Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres du groupement de commandes pour la fourniture, la pose, la maintenance et le nettoyage de mobilier urbain, planimètres et abris voyageurs destinés à l'information municipale et pouvant recevoir de l'affichage publicitaire

20) Élection des conseillers communautaires au sein de la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud

Veuillez croire, Madame, Monsieur, à l’assurance de mes sentiments les meilleurs.

Le Maire,

Jean HARTZ

Chevalier de la Légion d’Honneur

Officier de l’Ordre National du Mérite