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Déliberation - d 2023 012 secteur jeunes tec tarifs sejour hiver 2023
Document publié le Vendredi 10 février 2023 par la commune de Plaisia.
Lien du pdf (Déliberation - d 2023 012 secteur jeunes tec tarifs sejour hiver 2023)
Thèmes du document : Exploration spatiale, Mode, textile et habillement, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 03/03/2023
Reçu en préfecture le 03/03/2023
TERRE D'ÉMERAUDE COMMUNAUTÉ — Pubié le CO NSEI L CO M M U NAUTAI RE ID : 039-200090579-20230301-D 2023 012-DE
DÉLIBÉRATION N°012/2023
SÉANCE DU 1° MARS 2023
Nombre de Conseillers
En exercice : 116 Date de convocation
:
Titulaires présents : 85 23/02/2023
Suppléants présents : 5 Date d'affichage :
Pouvoirs : 9 03/03/2023
| Votants : 99 Pour : 99 Contre : 0 | Abstentions : 0 |
L'an deux mille vingt-trois, le premier mars, à dix-huit heures, le Conseil Communautaire, régulièrement convoqué,
s'est réuni en session ordinaire à la salle François TRUFFAUT de Moirans en Montagne, sous la présidence de
Monsieur PROST Philippe.
Délégués titulaires présents (85) :
AYMONIER Gaëtan : BAILLY Hervé: BAILLY Jacques ; BAILLY Thierry ; BANDERIER Dominique ; BARIOD Denis ;
BAUDIER Stéphanie ; BELLAT Stéphane; BENIER ROLLET Claude ; BENOIT Jérôme ; BLASER Michel ; BOISSON Jean
Pierre : BOISSON Laurence ; BONDIER Jean-Robert ; BONIN Robert ; BOURGEOIS Rachel ; BOURGEOIS Josette ;
BOZON Fabienne ; BRUNET Hervé : BUCHOT Jean-Yves ; BUNOD Remy ; CALLAND Jacques; CAPELLI Sophie ;
CAPPELLI Célestin ;: CATTET Jean-Luc ; CHAMOUTON Patrick ; CHATOT Patrick ; CLOSCAVET Marie-Claire ; COLIN
Gwenaël ; CORAZZINI Sylvie ; DALLOZ Jean-Charles ; DAVID Lauriane ; DEPARIS-VINCENT Christelle ; DEVAUX
Catherine ; DUBOCAGE Françoise; DUTHION Jean-Paul ; ETCHEGARAY Josiane ;: FAGUET Jean-Jacques ; FAVIER Jean-
Louis : GAMBEY Olivier: GAUTHIER PACOUD Sandrine ; GEAY David ; GERMAIN Christophe ; GIROD Franck; GRAS
Françoise; GUILLOT Evelyne ; HOTZ Richard ; HUGONNET Franck ; HUGUES Guy ; JACQUEMIN Pierre ; JAILLET
Bernard ; LACROIX Serge ; LAVRY Dominique ; LONG Grégoire ; LUSSIANA Eddy ; MAILLARD Jean-Claude ; MARQUES
Patrick: MILLET Jacqueline ; MILLET Michel ; MOREL Denis ; MOREL-BAILLY Hélène: NEVERS Jean-Claude ; PARIS
Robert : PERRIN Alexandre ; PIETRIGA Guy ; POURCELOT Anaïs; PRELY Fabrice; PROST Philippe ; RASSAU Jean-
Noël : REBREYEND COLIN Micheline; RETORD Dominique ; REVOL Hervé ; REYDELLET DELORME Emmanuelle ;
ROUX Nathalie : ROZEK Evelyne ; RUDE Bernard ; SCHAEFFER Catherine ; SERVIGNAT Odette ; STEYAERT Frank ;
THOMAS Rémi : TISSOT Isabelle ; VACELET Jean-Marie ; VENNERI PARE Sandra ; VIAL Jacques ; VUITTON Antoine.
Délégués suppléants présents (5) : GIBOZ Brigitte; JULLEROT Pascal: MAURON Francine: PARTY Annick ;
RIQUOIS Jean-Pierre.
Excusés ayant donné pouvoir (9) : BELPERRON Pierre-Rémy à BOZON Fabienne ; BOILLETOT Jean-Marc à
DUTHION Jean-Paul : CASSABOIS Yannick à PROST Philippe ; DUFOUR Christiane à BAILLY Hervé ; GROSDIDIER Jean
Charles à LONG Grégoire ; GUERIN jean Luc à GIROD Franck ; HALBOURG Bertrand à PIETRIGA Guy; PANISSET
Marilyne à CHATOT Patrick; PAIN Michel à BRUNET Hervé.
Excusés : CATILAZ Christophe ; DE MERONA Bernard (représenté par PARTY Annick) ; CAILLON Gérard (représenté par RIQUOIS Jean-Pierre) ; JOURNEAUX Cyrille ; LANCELOT Catherine (représentée par GIBOZ Brigitte); LARUADE Laurent (représenté par JULLEROT Pascal) ; RAVIER Pascal (représenté par MAURON Francine); VILLESSECHE Anne.
Absents: ANDREY Patrick : ARTIGUES Damien ; BIN Richard; BRIDE Frédéric; CIOE Bruno; DUFOUR Anne ;
DUMONT GIRARD Philippe ; FATON Patrice ; GROS-FUAND Florence ; LAMARD Philippe; MOREL Alain ; MORISSEAU Gilles ; PAGET Jean-Marie ; PIERREL Stéphane.
Secrétaire de séance : GIROD Franck.
Objet : Secteur Jeunes TEC - Tarifs séjour Hiver 2023
Rapporteur : Sandrine GAUTHIER-PACOUD
Le RAPPORTEUR, Envoyé en préfecture le 03/03/2023
Reçu en préfecture le 03/03/2023
Publié le
ID : 039-200090579-20230301-D 2023 012-DE
EXPOSE
Le secteur jeunes de Terre d'Emeraude propose à travers son projet pédagogique un séjour pour les
enfants âgés de 12 à 17 ans.
Pour rappel, la CAF du Jura impose que les séjours organisés par des Accueils Collectifs de Mineurs
doivent être établis en tenant compte des revenus par foyer pour chaque enfant accueilli.
Les propositions tarifaires sont établies de manière à couvrir tous les frais des séjours (transports,
activités, alimentation et hébergement) hors frais de salaires des animateurs encadrant, permettant
ainsi aux enfants de partir en séjour à des coûts raisonnables tout en ayant un programme d'animation
de qualité.
L'organisation de séjours fait partie intégrante des objectifs généraux des projets pédagogiques de
Terre d'Emeraude Communauté. Un séjour de 5 jours est organisé au Mont D'or pour les adolescents
de 12à17ans.
Proposition des tarifs pour le séjour :
Tranches de revenus
Camp Secteur jeunes du 6 au 10 février 2023
Moins de 650€ 252 euros
651 à 1 500€ 272 euros
1 501€ à 2 500€ 292 euros
2 501€ à 3 500€ 312 euros
3 501€ à 4 499€ 332 euros
Plus de 4 500€ 352 euros
Le BUREAU COMMUNAUTAIRE, dans sa séance du 21 février 2023 a émis un avis favorable.
Le CONSEIL COMMUNAUTAIRE, après avoir entendu cet exposé et avoir délibéré,
DÉCIDE
D'APPROUVER les tarifs proposés pour l'organisation du séjour pour le secteur jeunes de Terre
d'Emeraude Communauté.
D'APPROUVER la facturation au prorata du nombre de jours effectués en cas de séjour écourté par la
collectivité,
DE CHARGER Monsieur le Président de signer l'ensemble des pièces afférentes à la mise en œuvre de
cette décision. Envoyé en préfecture le 03/03/2023
Reçu en préfecture le 03/03/2023
Publié le
ID : 039-200090579-20230301-D 2023 012-DE
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre des délibérations les
membres présents.
Pour extrait conforme,