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Procès Verbal - 25 06 19 pv cm 19 juin 25
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Conseil Municipal - 14 06 25 cpte rendu cm 25 juin 2014
Document publié le Mercredi 25 juin 2014 par la commune de Savigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 14 06 25 cpte rendu cm 25 juin 2014)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU
DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
UPS PA:
Présents : Béatrice FOL, Pascal LOUBIER, Ludovic VUICHARD, Ingrid LAVOREL, Yann FOL, Agnès HUYTON, Jean-
Pierre VUICHARD, François-Michel DREVET, Jean-Louis VUICHARD, Véronique SUBLET, Sébastien DESBIEZ-BIAT,
Stéphanie MUHLEMATTER, Gisèle MEYNET, Grégory FOL.
Excusé : Marc VUAGNAT.
Secrétaire de séance : Véronique SUBLET
Le Compte-rendu de la réunion du 28 mai 2014 est
approuvé à l'unanimité
L Contrat Corridors Champagne
Genevois
Madame Elodie CHARVET, chargée de mission
Environnement à la Communauté de Communes du
Genevois présente à l’Assemblée le contrat Corridors
Champagne Genevois.
I. Restructuration et extension du
bâtiment de la mairie: permis
modificatif.
Le Conseil Municipal autorise Mme le Maire à déposer
un permis modificatif pour les travaux de restructuration
de la mairie.
Il. Ensemble@savigny: demande de
subvention.
Le Conseil Municipal décide d’allouer une subvention de
100 € à l'association ensemble@savigny afin de
permettre à la chorale &les Troubad'Ours » de se
rendre à un festival de chorale à Savigny-le- Temple.
IV. Motion de soutien à l'action de
l'Association des Maires de France
(AMF).
Mme le Maire donne lecture d'une proposition de motion
de l'AMF visant à alerter les pouvoirs publics sur les
conséquences de la baisse massive des dotations de
l'État. Le Conseil Municipal décide de soutenir les
demandes de l'AMF.
V. Emplois saisonniers.
Le Conseil Municipal, après délibération et à
l'unanimité :
- Décide de créer des emplois d’adjoint technique
2ème classe pour accroissement saisonnier
d'activité à compter du ler juillet pour une
durée de 9 semaines,
- Et autorise Mme le Maire à recruter des agents
contractuels pour pourvoir ces emplois.
VI. Informations diverses :
- Syndicat Intercommunal d'Aménagement
du Vuache (SIAV)
Les actions du SIAV :
* réédition de l'ouvrage (Histoires et
Légendes au Pays du Vuache ».
* mise à jour du site internet.
* édition d'un guide (Comment
entretenir son verger )).
* réédition de la carte des sentiers de
randonnée.
- Monsieur François-Michel a assisté à la
réunion du Conseil Local de l'insertion et
pour l'emploi (CLIE) dont le thème portait sur
la santé.
-_ Urbanisme :
Les dossiers d'urbanisme suivants ont été
déposés :
} Permis de Construire GENOUD-PRACHEX
Geneviève pour la construction d'une
maison individuelle au Chef-lieu.
} Permis de Construire BENOIT Jean-Luc pour
l'extension d'une habitation à Murcier.
> Déclaration Préalable déposée par M.
SAPORITO Sébastien pour la construction
d'un mazot et modification de la hauteur du
faitage d’un abri à Nyoux.
> Déclaration Préalable déposée par M.
RAVEZ Thomas pour l'extension d'une
habitation et la création d'ouverture à
Nyoux
> Déclaration Préalable déposée par la SCP
DUPONT (Pour Mme FONTAINE-VIVE),
pour la division d'une parcelle en vue de
construire à Cessens.
Le Maire,
Béatrice FOL.