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Compte-Rendu - 789 reunion du 15 decembre 2017
Document publié le Vendredi 15 décembre 2017 par la commune d'Offlanges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 789 reunion du 15 decembre 2017)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DECEMBRE
2017
Offlanges,
le 21
décembre
2017
Présents
: MM.
Marc
BARBIER,
Claude
COMTE,
Ludivine
GERARDIN,
Jean-Michel
GRAS,
Alexandre
LENOBLE,
Jean-Claude
THABARD,
Thierry
VINCENT.
Excusés
: MM
Sylvie
LEROY
(pouvoir
à Thierry
VINCENT),
Gilbert
JACQUOT.
Absents
: MM
Cédric
BARBIER,
Jean
MICHAUD.
Secrétaire
de
séance
: M
Claude
COMTE.
APPROBATION
DU
COMPTE
RENDU
DU
9
DECEMBRE
2017
ll est
approuvé
à
l'unanimité.
ECLAIRAGE
PUBLIC
—- CHANGEMENT
DE
LANTERNES
M
le
maire
présente
les
différentes
solutions
d'éclairage
public
(à
Sodium
et
à
LED)
proposées
par
le
SIDEC
pour
remplacer
les
lanternes
existantes.
Il
précise
que
ces
différents
projets
sont
subventionnés
à
50
%.
Les
conseillers
préfèrent
un
éclairage
par
LED
avec
possibilité
de
baisser
l'intensité
à
certaines
plages
horaires.
M
LENOBLE
présente
d’autres
propositions
d’un
électricien
privé
et
dit
qu'il
peut
demander
un
devis.
M
THABARD
déclare
que
les
tarifs
du
SIDEC
sont
satisfaisants.
Et
que
si
la
commune
passe
par
un
électricien
en
direct,
le
montant
total
sera
moins
cher
mais
qu'il
n’y
aura
aucune
subvention M
le maire
précise
que
le SIDEC
doit
planifier
son
année
2018.
Les
conseillers
retiennent
par
4
voix
pour,
2
abstentions
et
2
voix
contre,
le
projet
du
SIDEC
«
ECLATEC
TWEET
ORIGIN
»
à
LED
pour
le
changement
de
10
lanternes
pour
un
montant
total
de
7 808.89
€ TTC
(3
904.44
€ à
la charge
de
la commune).
RENOUVELLEMENT
ADHESION
PEFC
Le
maire
expose
au
conseil
municipal
la
nécessité
pour
la
commune
de
renouveler
l'adhésion
au
processus
de
certification
PEFC
(Pan
European
Forest
Certification)
afin
d'apporter
aux
produits
issus
de
la
forêt
communale
les
garanties
éventuellement
demandées
par
les
industriels,
les
négociants
et les
consommateurs
concernant
la qualité
de
la
gestion
durable.
Il
précise
que
le
coût
de
la
cotisation
annuelle
passe
de
0.50
€/ha
à
0.65€/ha
et de
10 € à 20
€
de
frais
fixes
pour
une
durée
de
5 ans.
Le
conseil
municipal
accepte
ce
renouvellement
par
6 voix
pour
et 2 abstentions.
REMUNERATION
AGENT
RECENSEUR
Le
maire
informe
le
conseil
municipal
que
le
recensement
de
la
commune
aura
lieu
du
18
janvier
au
17
février
2018
et
qu’en
conséquence,
il est
nécessaire
de
recruter
un
agent
recenseur.
Considérant
que
les
habitants
seront
incités
à
répondre
par
INTERNET,
il
propose
de
fixer
la rémunération
de
cet
agent
sur
la
base
d'un
forfait.
Le
conseil
municipal
décide,
à
l'unanimité
de
fixer
le
montant
de
la
rémunération
de
l'agent
recenseur
à
750
€
brut.
A
ce jour,
seule
la candidature
de
M
Didier
TIGNOLET
a été
déposée
en
mairie.
DEMANDE
DE
CONCESSION
CIMETIERE
COMMUNAL
M
le
maire
expose
au
conseil
municipal
la
demande
de
M
Alexandre
MOREL
pour
obtenir
une
concession
dans
le cimetière
communal
pour
lui-même.
Le
conseil
municipal
donne
son
accord
à
l'unanimité
à cette
demande. COMPTE
RENDU
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
DECEMBRE
2017
Offlanges,
le 21
décembre
2017
PRIX
DE
L'EAU
2018
M
le
maire
dit
que
le
prix
de
l’eau
au
m*
est
inférieur
à
celui
facturé
par
le syndicat
des
eaux
à
la
commune
et
que
celui-ci
augmentera
à
nouveau
au
1°
janvier
2018
pour
atteindre
0.90
€/m.
Il
précise
que
les
études
effectuées
dans
le
cadre
du
transfert
de
la
compétence
eau
font
apparaitre
une
augmentation
des
tarifs
de
l’ordre
de
50
%
sur
moins
de
10
ans.
Il propose
donc
de
fixer
le prix
de
l'eau
à 0.90
€ /m°
sans
modifier
le
coût
des
forfaits.
Les
conseillers
acceptent
à
l'unanimité
ce
nouveau
tarif.
QUESTIONS
DIVERSES
GRAND
FONTAINE
Le
maire
informe
le
conseil
qu'il
a
rencontré
le
conservateur
des
monuments
historiques
de
la
DRAC
et
un
technicien
des
bâtiments
de
France
afin
d'examiner
l'état
de
la
Grand
Fontaine. Les
représentants
de
la
DRAC
feront
un
courrier
à
la
propriétaire
pour
lui
rappeler
ses
obligations
d'entretien
de
ce
monument
inscrit
au
titre
des
monuments
historiques.
Le
maire
précise
qu'il
fera
lui-aussi
un
courrier
à
la
propriétaire
pour
lui
soumettre
à
nouveau
les
propositions
du
conseil
municipal
de
reprise
par
la commune
de
la Grand
Fontaine
ou
de
rachat
de
l’ensemble
de
la
parcelle
boisée
attenante.
RETABLES
EGLISE
M
le
maire
informe
que
le
conservateur
des
monuments
historiques
lui
a
conseillé
de
faire
appel
à
un
maître
d'œuvre
pour
la
restauration
des
retables.
||
présente
son
projet
de
consultation
aux
conseillers.
Le
jugement
des
offres
portera
à
50
%
sur
les
qualifications
et
la
compétence
et
à
50
%
sur
le
taux
de
rémunération.
PLUI M
le
maire
présente
le
compte
rendu
de
la
réunion
de
travail
sur
le
PLUI
du
9
décembre
2017.
Aucune
remarque
n'est
faite.
Ce
compte
rendu
sera
adressé
à
la
CCJura
Nord
pour
être
intégré
dans
le dossier.
Mme
GERARDIN
signale
qu'il
y
aura
des
réunions
de
secteurs
pour
présenter
ce
PLUI
au
public
(échéance
2020).
CONVENTION
EMPLOYE
INTERCOMMUNAL
M
le
maire
informe
le
conseil
que
la
convention
de
mise
à
disposition
de
l'employé
intercommunal
avait
été
validée
jusqu’au
31/12/2017
et
qu'elle
sera
renouvelée
par
reconduction
expresse.
CAPTURE
DES
CHATS
ERRANTS
Mme
GERARDIN
informe
le
conseil
qu’elle
éditera
prochainement
les
imprimés
à
diffuser
à
la
population
mais
que
la
capture
des
chats
errants
ne
pourra
pas
se
faire
pendant
la
période
hivernale
faute
de
local
adapté
pour
installer
les
chats
opérés.
L'ordre
du
jour
est
terminé,
la
séance
est
levée
à
22
heures