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Convocation - Convocation CM 22 02 2024 convocation ad
Document publié le Jeudi 22 février 2024 par la commune de Sainte-Anastasie.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 22 02 2024 convocation ad)
Thèmes du document : Énergies, Transports, Jeunesse,
DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANCAISE
Es Liberté Egalité Fraternité
p@4
po
po
p@4
< «NOM»
Sainte-Anastasie, le 15.02.2024
COMMUNE «ADRESSE»
DE «Complément»
SAINTE ANASTASIE «VILLE»
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
GTLD
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
J'ai l’honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Jeudi 22 février 2024 à 20H00
Foyer communal
Espace Paul Maubon
Vous trouverez ci-dessous l’ordre de jour de la séance. Les dossiers complets sont consultables en mairie.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations
dévouées.
ORDRE DU JOUR :
1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2023 3. Demande de fonds de concours auprès de la CA Nîmes Métropôle9
3.1 Rénovation énergétique des bâtiments communaux (groupe scolaire 3.2 Rénovation énergétique du parc d’éclairage public : phase 3
3.3 Modification du plan de financement des travaux de la traversée de Vic 3.4 Modification du plan de financement de la tranche 2 de la traversée des villages 4. Demande d’aide financière auprès de l’Etat au titre des fonds verts pour les travaux de rénovation énergétique au groupe scolaire
Convention avec le SMGG pour la mise à disposition d‘une partie de la parcelle AW 682 Organisation du temps de travail du personnel municipal
Installation d’un système de vidéosurveillance à l’atelier
Convention avec le conseil régional pour la gestion des demandes liées à la grotte Baume Latrone Autorisation de payer des dépenses d’investissement avant le vote du BP 2024 10. Baïl emphytéotique avec le SMGG pour la mise à disposition de parcelles (Life terra musiva) 11. Avis sur le plan de mobilité de Nîmes Métropole
12. Questions diverses
one
Porte des Gorges da Gardon - Site slassé
110, rue de l'Hôtel de ville — Code Postal 30190 — tel 04.30.06.52.00 — Fax 04.66.81.02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr DEPARTEMENT DU GARD REPUBLIQUE FRANCAISE
F3 Liberté Egalité Fraternité
22: Sainte-Anastasie, le 19.02.2024 po
2:
COMMUNE
DE
SAINTE ANASTASIE ADDITIF à la
CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL
GT/LD
Madame, Monsieur, Cher(e) collègue,
J'ai l'honneur de vous inviter à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le :
Jeudi 22 février 2024 à 20H00
Foyer communal
Espace Paul Maubon
Vous trouverez ci-dessous le point ajouté à l’ordre du jour. Le dossier complet est consultables en
mairie.
Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, cher(e) collègue, l’expression de mes salutations
COMPLEMENT à l’'ORDRE DU JOUR :
Point 12.1 Bail pour l'occupation des emprises nécessaires à l’implantation des bornes de fecharges pour
les véhicules électriques
Porte des Gorges da Gardon - $rte classé
110, rue de l’Hôtel de ville — Code Postal 30190 — tel 04.30.06.52.00 — Fax 04.66.81.02.28- Email : mairie@sainte-anastasie.fr