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PLU - Annexes - Sup liste
Arrêté - crcm301112
Déliberation - CRCM080708
Déliberation - ojcm051213
Document publié le Jeudi 5 décembre 2013 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Déliberation - ojcm051213)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Eau et assainissement, Aménagement du territoire,
COMMUNE DE LIMOGES
-- --
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 5 DÉCEMBRE 2013
ORDRE du JOUR
Désignation du secrétaire
Communications
Bilan d’activités des services municipaux pour l’année 2012
1 Exercice budgétaire 2013 - Décision modificative N°3 au Budget
Primitif 2013
Bernard EBENSTEIN
2 Autorisation de mandatement des dépenses de fonctionnement et
d'investissement avant le vote du budget primitif 2014
Hugues FOUBERT
3 Emprunts garantis par la Ville Catherine BEAUBATIE
4 Direction de l'Eau - Tarifs - Groupement de commandes -
Conventions - Avenants
Pierre LEFORT
5 Laboratoire Régional de Contrôle des Eaux de la Ville de Limoges -
Révision des tarifs d'analyses
Pierre LEFORT
6 Service funéraire municipal - Tarifs - Attribution de marchés Francis BARRET
7 Régie à personnalité morale de l'Abattoir - Relations financières
avec la Ville de Limoges - Compte de résultat prévisionnel
approché 2013 - Propositions tarifaires 2014 - Programme
d'investissement
Patrick CHARLES
8 Financement de la section investissement de l'Etablissement
d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EHPAD) du
Mas Rome
Marie-Paule BARRUCHE
9 Modification n° 5 du Plan Local d'Urbanisme Bernard VAREILLE
10 Programme de Rénovation Urbaine du Val de l'Aurence -
Réalisation des équipements publics - Attribution de marchés
Laurent DEBRACH 11 Projet de Rénovation Urbaine de La Bastide - Programme de
résidentialisation - Convention constitutive de groupement de
commandes entre la Ville de Limoges et la Communauté
d'agglomération Limoges Métropole
Stéphane DESTRUHAUT
12 Programme d'accession sociale à la propriété "Les jardins de
Diane" - Convention avec l'ANRU et Limoges Habitat
Jean-Pierre GAILLARD
13 Etude sur le développement de l'offre de stationnement sur le
secteur du CHU - Partenariat avec l'établissement hospitalier
Stéphane DESTRUHAUT
14 Opérations immobilières et gestion du patrimoine Philippe REILHAC
15 Attribution de subventions Claude BOURDEAU
16 Musée des Beaux-Arts de Limoges - Acquisitions d'oeuvres -
Dépôts temporaires - Conventions de partenariat - Modification du
règlement intérieur - Tarifications diverses
Sylvie BOURANDY
17 Opéra-Théâtre - Contrat de cession - Conventions de coproduction -
Partenariats - Orchestre de Limoges et du Limousin - Avenant n° 4
à la convention
Huguette TORTOSA
18 Bibliothèque francophone multimédia - Congrès de l'Association
Internationale Francophone des Bibliothécaires et Documentalistes -
Conventions - Ouvrages et supports culturels - Avenants
Gülsen YILDIRIM
19 Musée de la Résistance - Expositions itinérantes - Tarification -
Modification du règlement intérieur
Sylvie BOURANDY
20 Manifestation "Lire à Limoges 2014" - Modalités d'organisation -
Attribution de marché - Tarifs
Marie-Paule BARRUCHE
21 Centres Culturels Municipaux - Spectacles et déplacements de
publics - Conventions - Tarifs
Arnaud BOULESTEIX
22 Conservatoire de Limoges - Programme d'animation culturelle
2013-2014
Huguette TORTOSA
23 Archives municipales - Règlement intérieur - Adhésion à la Charte
du Pôle international de ressources de Limoges et du Limousin
Josette BALANCHE
24 Convention avec l'Office de Tourisme et la Région Limousin -
Vidéo-guide quartier de la Boucherie - Premier semestre 2014
Bernard VAREILLE
25 Restauration d'éléments du petit patrimoine Aline BIARDEAUD
26 Politique d'aide aux clubs sportifs - Contrats d'objectifs -
Conventions de partenariat
Sandrine ROTZLER
27 Opérations Sportez-Vous Bien - Séjour au Lioran - Associations
partenaires
Geneviève MANIGAUD
28 Fourniture de matériels de sports - Appel d'offres ouvert en cinq
lots - Attribution de marchés
Claude BOURDEAU
29 10ème édition de l'opération Les Printemps Sportifs - Tarifs des
droits d'inscription
Bernadette TROUBAT
30 Saint Lazare - Golf municipal - Complexe restauration - hôtellerie -
Tarifs 2014
Daniel BADOU 31 Subvention de fonctionnement - Centre de Droit et d'Economie du
Sport de Limoges - Convention avec l'association CDES-
Progesport
Martin FORST
32 Maison de l'Enfance et de la Jeunesse - Relais Assistants
Maternels - Lieu Accueil Enfants Parents - Conventions avec la
Mutualité Sociale Agricole du Limousin
Marie-Paule BARRUCHE
33 Transports scolaires - Dépenses de fonctionnement des écoles -
Participation de la Ville
Marie-Paule BARRUCHE
34 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Participations financières de
la Ville de Limoges - Année 2013
Jean DANIEL
35 Soutien au déploiement des emplois d'avenir - Année 2013 Laurent DEBRACH
36 Centre social de La Bastide - Conventions avec la Caisse
d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne
Olivier DUCOURTIEUX
37 Maison de la Rénovation Urbaine de Beaubreuil - Convention de
mise à disposition avec l'association B58
Josette DIOP
38 Espace Marcel Proust - Règlement intérieur de la salle polyvalente -
Conventions
Zéphirin MOWENDABEKA
39 Espaces Associatifs Marcel Vardelle et Marcel Proust - Avenants -
Révision des loyers
Ghislaine GASTALDIN
40 Tarifs des salles municipales - Année 2014 Francis DAULIAC
41 Délégation de Service Public pour l'exploitation en affermage d'un
marché à la brocante dans le quartier de la cathédrale à Limoges -
Attribution
Catherine BEAUBATIE
42 Espaces Verts - Attributions de marchés - Avenants Henri SOUFFRON
43 Camping municipal d'Uzurat - Délégation de Service Public -
Tarifs 2014
Chantal MISME
44 P.A.E. du Mas Vergne II - Convention de co-financement conclue
entre la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération
Limoges Métropole
Claude LANFRANCA
45 Infrastructures routières - Groupement de commandes -
Actualisation de la longueur de voirie communale
Philippe REILHAC
46 Convention de mise à disposition des données géographiques des
infrastructures de génie civil avec l'opérateur Orange
Jean-Marc CHABRELY
47 Patrimoine bâti - Groupements de commandes - Attributions de
marchés - Avenant
Jean-Pierre GAILLARD
48 Prestations informatiques - Groupement de commandes - Avenants Noémie NADAM
49 Tarifs des vaccinations et prestations annexes et rémunération du
médecin référent du Centre de vaccination - Année 2014
Christiane DUPUY-RAFFY
50 Approbation de divers tarifs pour l'année 2014 Anibal ALMOSTER 51 Services municipaux - Acquisition de fournitures et prestations
diverses - Groupements de commandes - Attributions de marchés -
Avenants
Sylvie BAUDU
52 Abonnements et publications nécessaires aux services communaux
pendant l'année 2014
Nézha NAJIM
53 Dispositions financières - Indemnité de conseil au chef des
services comptables - Cotes irrécouvrables
Jeanine GAUTHIER
54 Personnel communal Sandrine ROTZLER
55 Comités consultatifs - Commission consultative des services
publics locaux - Rapports 2013
M. LE MAIRE
56 Application de l'article L5211-39 du Code Général des
Collectivités Territoriales - Rapports au Conseil municipal
M. LE MAIRE
57 Conseil Municipal - Application des articles L2122-22 et L2122-
23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu
au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
_____
Rapporteur : Catherine BEAUBATIE
3 - EMPRUNTS GARANTIS PAR LA VILLE
3-1 Limoges Habitat - Réalisation de 37 logements situés rue Lesage et rue d'Alger à Limoges - Emprunts d'un montant total de 1 547 000 euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville
3-2 Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale Autisme France - Achat d'un local situé rue Ferdinand Buisson à Limoges - Emprunt d'un montant de 155 000 euros auprès du Crédit Coopératif - Garantie de la Ville Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Pierre LEFORT
4 - DIRECTION DE L'EAU - TARIFS - GROUPEMENT DE COMMANDES - CONVENTIONS - AVENANTS
4-1 Redevance eau - Tarifs des forfaits d'entretien et prestations à l'abonné - Tarifs 2014
4-2 Prix des branchements particuliers - Année 2014
4-3 Réparations des branchements et conduites endommagés - Tarif 2014
4-4 Contrôle des installations privatives de prélèvement, récupération et distribution d'eau - Fixation des tarifs pour l'année 2014
4-5 Fourniture d'eau potable aux communes de Saint-Junien, Rochechouart et au Syndicat Vienne/Briance/Gorre via les canalisations du SYTEPOL - Tarif 2014
4-6 Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole pour les travaux de mise à niveau de tampons de regards d'assainissement et de bouches à clé
4-7 Conventions avec la commune du Palais sur Vienne pour la fourniture d'eau potable et l'assistance à l'exploitation du réseau d'eau potable
4-8 Conventions avec la commune de Chaptelat pour la fourniture d'eau potable et l'assistance à l'exploitation du réseau d'eau potable
4-9 Conventions avec la commune de Chamborêt pour la fourniture d'eau potable et l'assistance à l'exploitation du réseau d'eau potable
4-10 Convention avec la commune de Saint-Priest Taurion pour la fourniture d'eau potable
4-11 Convention d'assistance à l'exploitation du réseau d'eau potable avec la commune de Rilhac-Rancon 4-12 Convention d'assistance avec la commune de Vaulry pour l'exploitation du réseau d'eau potable
4-13 Mission de maîtrise d'œuvre relative à l'opération "Réalisation d'un réservoir d'eau potable dans le secteur de Bellegarde" - Avenant n° 2 au marché
4-14 Avenant n° 12 à la convention de concession de la desserte en eau potable de la commune de Bonnac la Côte - Application de la Participation pour Voirie et Réseaux (PVR) Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Francis BARRET
6 - SERVICE FUNÉRAIRE MUNICIPAL - TARIFS - ATTRIBUTION DE MARCHÉS
6-1 Service funéraire municipal - Tarifs
6-2 Tarifs des concessions funéraires et de diverses prestations pour l'année 2014
6-3 Fourniture de cercueils, d'ornements et de capitons de cercueils - Appel d'offres ouvert en 43 lots - Attribution de marchés Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Philippe REILHAC
14 - OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES ET GESTION DU PATRIMOINE
14-1 Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges, lieudit chemin du Bas Leycuras et appartenant à Monsieur et Madame Mazeaud
14-2 Acquisition immobilière - Parcelles de terrain sises à Limoges 72 à 90, rue du Coudert et appartenant à la SARL Etudes Construction Gestion Transactions Immeubles
14-3 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 46, rue de la Vialoube et appartenant à Madame Guibert
14-4 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 54, rue de Corgnac appartenant à Monsieur et Madame Rehault
14-5 Copropriété Dullin - Bey - Cession d'un logement à Madame Brigitte Faye
14-6 Résidence Les Gémeaux - 6-8, avenue du Président René Coty - Cession d'un garage à Monsieur et Madame Ducros
14-7 Domaine communal - Parcelles de terrain sises à Limoges, impasse des Trois Chatains et avenue Locarno - Constitution d'une servitude de cour commune - Retrait
14-8 Domaine communal - Cession à bail emphytéotique au profit de la SELI - Ensembles immobiliers sis à Limoges 106 et 108, avenue du Général Leclerc
14-9 ZAC de Montevert - Avenant n° 3 à la convention publique d'aménagement conclue entre la Ville de Limoges et la SELI
14-10 USINE RELAIS SUD - Conventions d'occupation du domaine public entre la Ville de Limoges et la SA France Confection, la SARL France Pantalons et la SAS Orphée Longchamp 14-11 Convention de concession d'occupation de locaux en vue de l'exploitation et de la gestion d'un commerce dans la Bibliothèque Francophone Multimédia
14-12 Installation d'une station hertzienne d'équipements de téléphonie sur un ensemble immobilier sis à Chaptelat, lieudit Chantelauve - Convention avec la société Orange France
14-13 Etablissement d’une ligne électrique souterraine basse tension sur une parcelle municipale sise à Limoges, rues Gauguin et Pissarro - Convention avec ERDF
14-14 Centre Hospitalier Universitaire - Demande d'enregistrement en vue de la régularisation de sa blanchisserie centrale
14-15 Cité municipale du Vigenal - Copropriété Dullin-Bey - Loyers
14-16 Immeubles municipaux situés à Limoges 9, allée Marcel Proust et 52, rue du Maréchal Juin - Majoration des provisions sur charges au 1er janvier 2014
14-17 Espace associatif Charles Silvestre - Participations 2014
14-18 Ecole du Pont Neuf - Locaux associatifs - Participations aux charges de fonctionnement
14-19 Domaine communal - Location de terrains municipaux - Révision des tarifs Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Sylvie BOURANDY
16 - MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE LIMOGES - ACQUISITIONS D'OEUVRES - DÉPÔTS TEMPORAIRES - CONVENTIONS DE PARTENARIAT - MODIFICATION DU
RÈGLEMENT INTÉRIEUR - TARIFICATIONS DIVERSES
16-1 Musée des Beaux-Arts - Palais de l'Evêché - Acquisitions d'œuvres - 2ème semestre 2013
16-2 Musée des Beaux-Arts - Palais de l'Evêché - Dépôts temporaires
16-3 Musée des Beaux-Arts - Palais de l'Evêché - Convention de partenariat avec l'Association des Amis du Musée des Beaux-Arts de Limoges
16-4 Musée des Beaux-Arts - Palais de l'Evêché - Convention de partenariat avec le Rectorat - Délégation Académique à l'Action Culturelle
16-5 Musée des Beaux-Arts - Palais de l'Evêché - Tarification des espaces de réception - Modification du règlement intérieur
16-6 Musée des Beaux-Arts - Palais de l'Evêché - Tarifications diverses Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Huguette TORTOSA
17 - OPÉRA-THÉÂTRE - CONTRAT DE CESSION - CONVENTIONS DE COPRODUCTION - PARTENARIATS - ORCHESTRE DE LIMOGES ET DU LIMOUSIN - AVENANT N° 4 À LA CONVENTION
17-1 Opéra-Théâtre - Contrat de cession avec l'Opéra de Reims pour la réalisation de l'opéra "Le Trouvère"
17-2 Opéra-Théâtre - Convention de coproduction pour la création d'un nouvel opéra, Daral Shaga avec la compagnie Feria Musica, le Festival des Francophonies en Limousin et le Sirque, Pôle national des arts du cirque de Nexon
17-3 Opéra-Théâtre - Convention de coproduction pour la réalisation d'une nouvelle production de "Don Pasquale" avec le Centre Lyrique Clermont- Auvergne
17-4 Opéra-Théâtre - Convention de partenariat avec la FNAC de Limoges
17-5 Opéra-Théâtre - Convention de partenariat avec le Théâtre d'Angoulême- Scène nationale
17-6 Opéra-Théâtre - Avenant n°4 à la convention conclue entre la Ville de Limoges et la Région Limousin pour le développement de l'Orchestre de Limoges et du Limousin Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Gülsen YILDIRIM
18 - BIBLIOTHÈQUE FRANCOPHONE MULTIMÉDIA - CONGRÈS DE L'ASSOCIATION INTERNATIONALE FRANCOPHONE DES BIBLIOTHÉCAIRES ET DOCUMENTALISTES - CONVENTIONS - OUVRAGES ET SUPPORTS CULTURELS - AVENANTS
18-1 Bibliothèque francophone multimédia - Convention tripartite avec l'Université de Limoges et l'Association Internationale Francophone des Bibliothécaires et Documentalistes (AIFBD) en vue de l'accueil d'un congrès
18-2 Convention d'application n°2 à la convention cadre de pôle associé documentaire entre la Bibliothèque nationale de France et la Ville de Limoges
18-3 Bibliothèque francophone multimédia - Convention de partenariat avec la Fédération Hiero pour l'organisation de formations sur l'utilisation d'internet et des réseaux sociaux pour la promotion de la musique
18-4 Bibliothèque francophone multimédia - Convention de partenariat avec l'association Média Beaubreuil
18-5 Fourniture d'ouvrages et autres supports culturels pour la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, la Caisse des Ecoles et le Centre Communal d'Action Sociale, allotie en 14 lots - Avenants n°1 aux marchés Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Sylvie BOURANDY
19 - MUSÉE DE LA RÉSISTANCE - EXPOSITIONS ITINÉRANTES - TARIFICATION - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR
19-1 Musée de la Résistance - Emprunt d'expositions itinérantes
19-2 Musée de la Résistance - Tarification de divers produits
19-3 Musée de la Résistance - Modification du règlement intérieur Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Marie-Paule BARRUCHE
20 - MANIFESTATION "LIRE À LIMOGES 2014" - MODALITÉS D'ORGANISATION - ATTRIBUTION DE MARCHÉ - TARIFS
20-1 Manifestation "Lire à Limoges 2014" - Définition des modalités d'organisation
20-2 Location d'un chapiteau pour la manifestation "Lire à Limoges 2014" - Attribution de marché
20-3 Manifestation "Lire à Limoges 2014" - Tarifs de location des stands Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Arnaud BOULESTEIX
21 - CENTRES CULTURELS MUNICIPAUX - SPECTACLES ET DÉPLACEMENTS DE PUBLICS - CONVENTIONS - TARIFS
21-1 Centres Culturels Municipaux - Collaborations dans le cadre des spectacles - Saison 2013/2014
21-2 Centres Culturels Municipaux - Déplacements de publics dans le cadre de la Scène conventionnée pour la danse
21-3 Centres Culturels Municipaux et Opéra-Théâtre - Mise en place des cartes jeunes Be Lim - Convention 2013/2016
21-4 Centres Culturels Municipaux - Mise à disposition des salles, matériels et prestations techniques pour l'année 2014 Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Josette BALANCHE
23 - ARCHIVES MUNICIPALES - RÈGLEMENT INTÉRIEUR - ADHÉSION À LA CHARTE DU PÔLE INTERNATIONAL DE RESSOURCES DE LIMOGES ET DU LIMOUSIN
23-1 Archives municipales - Règlement intérieur
23-2 Archives municipales - Adhésion à la Charte du Pôle international de ressources de Limoges et du Limousin Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Sandrine ROTZLER
26 - POLITIQUE D'AIDE AUX CLUBS SPORTIFS - CONTRATS D'OBJECTIFS - CONVENTIONS DE PARTENARIAT
26-1 Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs entre la Ville de Limoges et la SASP USAL Rugby
26-2 Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs entre la Ville de Limoges et le Limoges Avenir Basket Club
26-3 Subvention de fonctionnement - Contrat d'objectifs entre la Ville de Limoges et le Limoges Hand 87
26-4 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec l'ASPTT Limoges
26-5 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec l'association Landouge-Loisirs
26-6 Politique d'aide aux clubs sportifs - Convention de partenariat avec l'association Handisport Limoges Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Geneviève MANIGAUD
27 - OPÉRATIONS SPORTEZ-VOUS BIEN - SÉJOUR AU LIORAN - ASSOCIATIONS PARTENAIRES
27-1 Séjour de ski au Lioran - Sportez-Vous Bien à la Neige - Période du 23 février au 1er mars 2014
27-2 Opérations Mercredis Sportifs, Printemps Sportifs, Sportez-Vous Bien à Limoges - Associations et organismes intervenants Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Daniel BADOU
30 - SAINT LAZARE - GOLF MUNICIPAL - COMPLEXE RESTAURATION - HÔTELLERIE - TARIFS 2014
30-1 Tarifs des redevances du Golf Municipal de Saint-Lazare - Année 2014
30-2 Complexe restauration - hôtellerie "Le Green Saint Lazare" - Convention de délégation de service public - Tarifs 2014 Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Marie-Paule BARRUCHE
32 - MAISON DE L'ENFANCE ET DE LA JEUNESSE - RELAIS ASSISTANTS MATERNELS - LIEU ACCUEIL ENFANTS PARENTS - CONVENTIONS AVEC LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DU LIMOUSIN
32-1 Maison de l'Enfance et de la Jeunesse - Relais Assistants Maternels - Convention de prestation de service avec la Mutualité Sociale Agricole du Limousin (1er janvier 2014 - 31 décembre 2015)
32-2 Maison de l'Enfance et de la Jeunesse - Lieu Accueil Enfants Parents - Convention de prestation de service avec la Mutualité Sociale Agricole du Limousin (1er janvier 2014 - 31 décembre 2015) Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Marie-Paule BARRUCHE
33 - TRANSPORTS SCOLAIRES - DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ÉCOLES - PARTICIPATION DE LA VILLE
33-1 Transports des élèves des écoles élémentaires de la Ville - Convention avec la Société des Transports en Commun de Limoges
33-2 Participation de la Ville aux dépenses de fonctionnement des écoles d'enseignement privé de Limoges sous contrat d'association Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Olivier DUCOURTIEUX
36 - CENTRE SOCIAL DE LA BASTIDE - CONVENTIONS AVEC LA CAISSE
D'ALLOCATIONS FAMILIALES DE LA HAUTE-VIENNE
36-1 Centre social de La Bastide - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne - Prestation d'accompagnement à la scolarité
36-2 Centre social de La Bastide - Convention avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne - Prestation de service lieu d'accueil enfants- parents Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Zéphirin MOWENDABEKA
38 - ESPACE MARCEL PROUST - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA SALLE
POLYVALENTE - CONVENTIONS
38-1 Espace Marcel Proust à Beaubreuil - Règlement intérieur de la salle polyvalente
38-2 Espace Marcel Proust - Conventions de mise à disposition de locaux avec la Mission Locale de l'Agglomération de Limoges et les associations Varlin Pont Neuf et Beaubreuil Vacances Loisirs Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Ghislaine GASTALDIN
39 - ESPACES ASSOCIATIFS MARCEL VARDELLE ET MARCEL PROUST - AVENANTS - RÉVISION DES LOYERS
39-1 Espace Associatif Marcel Vardelle - Avenant n° 13 à la convention du 5 février 1993 entre la Ville de Limoges et la Mission Locale de l'Agglomération de Limoges - Révision du montant du loyer
39-2 Espace Associatif Marcel Proust - Avenant n° 13 à la convention du 19 décembre 1986 - Avenant n° 14 à la convention du 18 décembre 1987 conclues avec le Centre Hospitalier ESQUIROL - Révision du montant des loyers Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Henri SOUFFRON
42 - ESPACES VERTS - ATTRIBUTIONS DE MARCHÉS - AVENANTS
42-1 Prestations d'entretien des arbres de la Ville de Limoges et de son agglomération - Appel d'offres ouvert - Attribution de marché
42-2 Acquisition de fournitures diverses pour l'entretien d'espaces extérieurs de la Ville de Limoges et de son agglomération - Appel d'offres ouvert - Attribution de marchés
42-3 Quartier de La Bastide - Aménagement paysager espace Gauguin - Espace de jeux collectifs - Avenant n°1 au lot n°4 : Réseaux secs
42-4 Fourniture de matériels horticoles - Avenant n° 2 au marché conclu avec la Société MOULINJEUNE Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
_____
Rapporteur : Philippe REILHAC
45 - INFRASTRUCTURES ROUTIÈRES - GROUPEMENT DE COMMANDES -
ACTUALISATION DE LA LONGUEUR DE VOIRIE COMMUNALE
45-1 Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges et Limoges Métropole - Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande - Fourniture de candélabres
45-2 Actualisation de la longueur de voirie communale pour la revalorisation de la Dotation Globale de Fonctionnement Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Jean-Pierre GAILLARD
47 - PATRIMOINE BÂTI - GROUPEMENTS DE COMMANDES - ATTRIBUTIONS DE MARCHÉS - AVENANT
47-1 Travaux à réaliser dans le patrimoine de la Ville de Limoges, de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, du Syndicat Mixte du Parc des Expositions de Limoges et du Centre Communal d'Action Sociale - Convention constitutive de groupement de commandes
47-2 Vérification et maintenance des installations de détection intrusion dans le patrimoine de la Ville de Limoges et de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Convention constitutive de groupement de commandes
47-3 Vérification et maintenance des chaudières et chauffe-eau gaz dans le patrimoine de la Ville de Limoges et de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Appel d'offres ouvert - Attribution du marché
47-4 Maintenance des installations d'évacuation des eaux, cuves et réceptacles divers du patrimoine de la Ville de Limoges, de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole et du Centre Communal d'Action Sociale - Appel d'offres ouvert - Attribution du marché
47-5 Travaux à réaliser dans le patrimoine bâti de la Ville de Limoges, de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, du Syndicat Mixte du Parc des Expositions de Limoges et du Centre Communal d'Action Sociale - Avenant n° 1 au marché conclu avec la société Miroiterie RAYNAUD Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
_____
Rapporteur : Noémie NADAM
48 - PRESTATIONS INFORMATIQUES - GROUPEMENT DE COMMANDES - AVENANTS
48-1 Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Dématérialisation des actes administratifs - Marché négocié avec la Société Omniklès
48-2 Prestations de support technique pour les logiciels ORACLE - Avenant n°1
48-3 Fourniture de matériel micro informatique - Avenant n° 1 au marché conclu avec la société QUADRIA Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Anibal ALMOSTER
50 - APPROBATION DE DIVERS TARIFS POUR L'ANNÉE 2014
50-1 Services municipaux - Tarifs de remboursement des prestations de service, frais de personnel et de matériel pour l'année 2014
50-2 Taxe relative aux droits de voirie pour occupation du domaine public - Année 2014
50-3 Modification des tarifs - Droits de place, bascule publique et stationnement des caravanes de petits cirques
50-4 Magazine municipal "Vivre à Limoges" - Variation tarifaire des encarts publicitaires
50-5 Insertions publicitaires dans la presse écrite, radiophonique et audiovisuelle - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, l'Office de tourisme et la Société d'Equipement du Limousin Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Sylvie BAUDU
51 - SERVICES MUNICIPAUX - ACQUISITION DE FOURNITURES ET PRESTATIONS DIVERSES - GROUPEMENTS DE COMMANDES - ATTRIBUTIONS DE MARCHÉS - AVENANTS
51-1 Fourniture et maintenance de copieurs numériques - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, la Caisse des Ecoles, le Centre Communal d'Action Sociale et la Régie Municipale de l'Abattoir
51-2 Prestations de reprographie - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
51-3 Marchés de prestations d'assurances - Attribution de marchés
51-4 Fourniture de denrées alimentaires pour la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des Ecoles - Modifications des horaires de livraisons Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
_____
Rapporteur : Jeanine GAUTHIER
53 - DISPOSITIONS FINANCIÈRES - INDEMNITÉ DE CONSEIL AU CHEF DES SERVICES COMPTABLES - COTES IRRÉCOUVRABLES
53-1 Trésorerie Principale de Limoges Municipale - Indemnité de conseil au chef des services comptables - Gestions 2012 et 2013
53-2 Cotes irrécouvrables - Admission en non-valeur - Exercices 2006 à 2013 Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : Sandrine ROTZLER
54 - PERSONNEL COMMUNAL
54-1 Personnel communal - Mise en place de nouvelles modalités d'avancement concernant divers cadres d'emplois
54-2 Nouvelles modalités de recrutement de certains personnels des centres de vacances et d'accueils de loisirs
54-3 Parc automobile - Organisation et compensation de l'astreinte des agents conducteurs de véhicules lourds
54-4 Personnel communal - Agents contractuels (rémunération)
54-5 Modification de la délibération relative aux emplois et rémunérations des personnels contractuels artistiques, techniques et technico-artistiques de l'Opéra-Théâtre
54-6 Cotisation de l'Opéra-Théâtre au Fonds d'Assurance Formation des Secteurs de la Culture, de la Communication et des Loisirs (AFDAS)
54-7 Mise à disposition de services entre la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Conventions relatives au bilan de l'année 2013 et à la mise à disposition de services pour l'année 2014
54-8 Fourniture d'articles d'habillement pour la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles et les communes de Boisseuil, Feytiat, Isle, Le Vigen, Panazol, Rilhac-Rancon, Saint-Gence, Verneuil- sur-Vienne et Veyrac - Convention constitutive de groupement de commandes Conseil Municipal du 5 Décembre 2013
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Rapporteur : M. LE MAIRE
56 - APPLICATION DE L'ARTICLE L5211-39 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - RAPPORTS AU CONSEIL MUNICIPAL
56-1 Syndicat Energies Haute-Vienne - Rapport annuel d'activités 2012
56-2 Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Rapport annuel d'activités 2012