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Déliberation - Listes DES Deliberations Lors de la Seance du Conseil Municipal 3 11 2023
Document publié le Samedi 4 novembre 2023 par la commune de Chapelle-d'Aligné.
Lien du pdf (Déliberation - Listes DES Deliberations Lors de la Seance du Conseil Municipal 3 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Économie et finances,
Délibération
n°73
Rapport annuel SPAN Examinée 3/11/2023 ACCEPTÉE
Délibération
n° 74
Rapport annuel environnnement Examinée 3/11/2023 ACCEPTÉE
Délibération
n° 75
Tarifs des salles 2024 Examinée 3/11/2023 ACCEPTÉE
Délibération
n° 76
Convention d’occupation BIRDZ Examinée 3/11/2023 ACCEPTÉE
Délibération
n° 77
Convention d’occupation TELEO Examinée 3/11/2023 ACCEPTÉE
Délibération
n° 78
ALEOP – abribus 1€ symbolique Examinée 3/11/2023 ACCEPTÉE
Délibération
n° 79
Tarif exceptionnel Examinée 3/11/2023 ACCEPTÉE
Délibération
n° 80
Avenant contrat d’affermage Examinée 3/11/2023 ACCEPTÉE
Délibération
n° 81
Groupement borne IRVE Examinée 3/11/2023 ACCEPTÉE
Délibération
n° 82
Cloture régie Examinée 3/11/2023 ACCEPTÉE
Délibération
n° 83
Durée amortissement budget immeuble Examinée 3/11/2023 ACCEPTÉE
Pour extrait conforme Le 4 novembre 2023
Le Maire, P. DESLANDES