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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grand-Bourg.
Lien du pdf (Déliberation - 3u3s28ofwvxxtd2)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Creuse COMMUNE de LE GRAND-BOURG
L'an deux mil vingt cinq, le vingt huit juillet, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de LE GRAND-BOURG, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Francky CHATIGNOUX.
Étaient présents : M. Francky CHATIGNOUX, M. Gilles RICARD, Mme Françoise BRESSY, Mme Katy BOURLAUD, M. Armand GUERIN, Mme Céline VILLARD, M. Gérard LESTERPT, M. Julien JEANNOT, Mme Carine BRAQUE, M. Robert CHERON.
Étaient absents excusés : M. Quentin PICQUENOT, Mme Angélique AUMEUNIER, Mme Emilie MALLERET- REBOURSIERE.
Étaient absents non excusés : Mme Marion BERGOGNON, M. Joël GROS.
Procurations : M. Quentin PICQUENOT en faveur de M. Gérard LESTERPT, Mme Angélique AUMEUNIER en faveur de M. Julien JEANNOT, Mme Emilie MALLERET-REBOURSIERE en faveur de M. Robert CHERON.
Quorum : Majorité des membres en exercice atteinte : 10
Secrétaire : Mme Katy BOURLAUD.
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-064 : RESSOURCES HUMAINES-Création d'un poste permanent d'adjoint technique territorial
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-065 : RESSOURCES HUMAINES- Institution du régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires (I.H.T.S.) / institution de la majoration des heures complémentaires
DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-066 : RESSOURCES HUMAINES/ADMINISTRATION : Validation de la convention de mise à disposition de personnel à la commune de Lizières pour la gestion de la bibliothèque municipale
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INFORMATION : Ajournée-PROJET PROVIDENCE- Validation du devis pour le raccordement au réseau d'assainissement collectif DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2025-071 : FINANCES : Décision modificative n°1-section fonctionnement- budget principal
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