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Déliberation - lxn770xfbcitxzh
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grand-Bourg.
Lien du pdf (Déliberation - lxn770xfbcitxzh)
Thèmes du document : Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Département de la Creuse COMMUNE de LE GRAND-BOURG
L'an deux mil vingt quatre, le deux décembre, à 19h00, le Conseil Municipal de la commune de LE GRAND-BOURG, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de M. Francky CHATIGNOUX.
Étaient présents : M. Francky CHATIGNOUX, Mme Marion BERGOGNON, M. Gilles RICARD, Mme Françoise BRESSY, M. Quentin PICQUENOT, Mme Katy BOURLAUD, M. Armand GUERIN, Mme Céline VILLARD, M. Gérard LESTERPT, M. Julien JEANNOT, Mme Angélique AUMEUNIER, Mme Carine BRAQUE, M. Robert CHERON, M. Joël GROS.
Étaient absents excusés : Mme Emilie MALLERET-REBOURSIERE.
Étaient absents non excusés : -
Procurations : -
Quorum : Majorité des membres en exercice atteinte : 14
Secrétaire : Mme Carine BRAQUE.
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-084 : RESSOURCES HUMAINES - Détermination du mode de participation à la « Prévoyance » et du montant de la participation versée aux agents
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-085 : RESSOURCES HUMAINES-Convention de mise à disposition de services entre la commune et la communauté de communes Bénévent Grand Bourg,
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-086 : FINANCES-Validation du devis pour l’achat de mobiliers pour l’aménagement de la cour de l’école,
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-087 : Subvention exceptionnelle pour voyage scolaire
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DÉLIBÉRATION ADOPTÉE N°MA-DEL-2024-088 : Motion contre des ponctions injustes et injustifiées de l’État