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Document publié le Mercredi 29 mars 2023 par la commune de Carentoir.
Lien du pdf (Déliberation - 31 29.03.2023 Subventions Bancs de Touche Quelneuc Annule et Remplace)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le
03/05/2023
Reçu
en
préfecture
le
03/05/2023
Affiché le
0
3
MAI
2023
273 ”
ID
: 056-200067569-20230329-CM_290323_031-DE
pis. Ba
Ÿ
4
-
CARENTOIR
Commune
: Create
Département
: Morbihan
Arrondissement
: Vannes
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
mercredi
29
mars
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
27
Date
de
la
convocation
Nombre
de
conseillers
présents
à l'ouverture
de
la
séance
26
Nombre
de
votants
de
la
présente
délibération
27
24/03/2023
Délibération
|
N°
D31-
29.03.2023
L'an
deux
mille
vingt-trois,
le
vingt-neuf
mars
à
dix-neuf
heures
trente
minutes,
le
Conseil
municipal
de
la
Commune
de
CARENTOIR,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
salle
du
conseil
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
monsieur
Claude
JOUEN,
Maire.
Nombre
de
conseillers
présents
à l'ouverture
de
la
séance
26
BAYON
Serge
BECEL
Marcel
BOUDARD
Claudia
BOULEAU
Jeanine
CHEVAL
Emmanuelle
CHIÈZE
Béatrice
COLAS
Anthony
GAPIHAN
Marylène
GASCARD
Fabrice
GICQUEL
Chrystelle
GICQUEL
Mickaël
GUÉMENÉ
Claudia
HERVÉ
Rolland
JOUEN
Claude
LORIOT
Viviane
MAUVOISIN
Loïc
MORIN
Stéphanie
NAËL
David
PAYEN
Laëtitia
PINCEPOCHE
Nathalie
PRINCELLE
Chantal
RÉMINIAC
Elodie
RIALAIN
Anthony
ROBERT
Joseph
TARLET
Raphaël
TRUFLEY
Jacqueline
Nombre
de
conseillers
excusés
donnant
pouvoir
|
1
BERNARD
Nicolas
Ï
AYANT
DONNE
POUVOIR
A
ÏNAËL
David
[Secrétaire(s)
de
séance
|Claudia
BOUDARD
|David
NAËL
]
[Ouverture
de
séance
Ï
19H34
]
SUBVENTIONS
- CORRECTIF
SUITE
ERREUR
TECHNIQUE
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
;
OBJET
:EQUIPEMENT
DES
TERRAINS
DE
FOOT
DE
QUELNEUC
(BANCS
DE
TOUCHE)
- DEMANDES
DE
Considérant
que
des
travaux
d'aménagements
sportifs
sont
nécessaires
afin
de
maintenir
l'homologation
du
terrain
de
football
de
Quelneuc
;
Considérant
également
que
pour
ces
travaux,
la
Commune
peut
bénéficier
d’aides
financières
de
la
Ligue
de
Football
et
du
Conseil
Départemental
;
Considérant
la
nécessité
d'acquérir
de
nouveaux
bancs
de
touche
tant
pour
les
joueurs
que
pour
les
délégués
:
Sur
présentation
en
séance
:
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
à la
majorité
absolue
par
27
voix
pour
:
>
Autorise
l'acquisition
de
nouveaux
bancs
de
touche
(joueurs
et
délégués)
pour
le
terrain
de
Quelneuc
;
>
Charge
le
Maire
de
solliciter
les
subventions
dont
la
Commune
pourrait
bénéficier
tant
auprès
de
la
ligue
de
Bretagne
de
football
que
du
Conseil
Départemental
;
>
_
Valide
le
plan
de
financement
suivant
:
Désignation
Objectif
Montant
HT
|
Subvention
Subvention
Conseil
|
Reste
à Charge
Ligue
départemental
sur
le |
de
la
HT
Commune
HT
Bancs
de
touche
|
Homologation
3 430€
1715€
1029
€
686
€
du
terrain
A Totaux
3430
€
1715€
1029€
686
€
>
Inscrit
les
sommes
au
budget
de
la
Commune. Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Les
secrétaires
de
séance,
Claude
JOUEN
Claudia
BOUDARD
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