Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2024D120
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2021D014 To
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2024D152
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2021D016 To
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2020D036DEV
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2020D064 ta
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2024D142
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2024D154
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2023D203
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2023D086 LE
unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2024D150 Tourisme LEADER tampon modified
Document publié le Mardi 2 juillet 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Flandre Lys - 2024D150 Tourisme LEADER tampon modified)
Thèmes du document : Collectivités territoriales, Banque, Dialogue social,
Envoyé en préfecture le 04/07/2024
= /Handre Lys aesuen préfecture le 04/07/2024 S’LO
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES ID : 059-245900758-20240702-2024D150-DE
DÉPARTEMENT DU NORD
ARRONDISSEMENT DE DUNKERQUE
COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DE LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FLANDRE LYS
Séance du 02 juillet 2024
L'an deux mille-vingt-quatre, le deux juillet, à 19 heures et 00 minutes, les membres du Conseil
Communautaire se sont réunis à La Gorgue, 500 rue de La Lys, sur la convocation qui leur à été adressée
par Jacques HURLUS, le Président de la Communauté de communes Flandre Lys, le vingt-six juin.
Nombre de conseillers en exercice le jour de la séance : 42
Nombre de présents :
Du point n°1 au point n°2 : 35
A partir du point n°3 : 36
Nombre de pouvoirs : 4
Nombre de votants :
Du point n°1 au point n°2 : 39
À partir du point n°3 : 40
Etaient présent(e)s :
Mme BERTRAND Dorothée, Mme BEURAERT Martine, M.BEZILLE Marc, M.BLERVARQUE Philippe,
M.BODART Michel, M.BOONAERT Jean-Philippe, Mme BOULENGER Delphine, Mme BROUARD
Bénédicte, M.BROUTEELE Philippe, Mme DE SWARTE Marie-Dominique (à partir du point n°3),
M.DEHAENE Michel, M.DELABRE Aimé, Mme DUHAYON Monique, Mme DURUT Jocelyne, M.DUYCK
Joël, M.FAIDUTTI Jean-Marc, Mme FERMENTEL Geneviève, M.HENNEON François-Xavier, Mme HERDIN
Andrée, Mme HIEL Anne, M.HURLUS Jacques, M.LABERGERIE Eric, M.LORIDAN Bernard, Mme
LORPHELIN Martine, M. MAHIEU Philippe, M.MORVAN Hervé, M.MOUQUET Denis, M.PARENT Michael,
Mme PLE Sandra, M.PRUVOST Philippe, M.SÉRÉ Soarey, Mme THERON Stéphanie, M.THOREZ Jean- Claude, M.VANECLOO Serge, Mme VERHAEGHE Marie-Thérèse, Mme VILLE Augustine.
Absents excusés ayant donné pouvoir :
Mme DEBAISIEUX Nathalie, pouvoir donné à M.BOONAERT Jean-Philippe
Mme DERONNE Véronique, pouvoir donné à M.BROUTEELE Philippe
Mme EVRARD Monique, pouvoir donné à M.MAHIEU Philippe
M.LAPIERRE Julien, pouvoir donné à Mme PLE Sandra
Absents :
Mme DE SWARTE Marie-Dominique {jusqu’au point n°2 inclus)
M.FICHEUX Bruno
M.RAVET Pierre-Luc
Secrétaire de séance : Mme BROUARD Bénédicte
publié le 05/07/2024Envoyé en préfecture le 04/07/2024
Reçu en préfecture le 04/07/2024
Publié le F7
ID : 059-245900758-20240702-2024D150-DE
Délibération n°2024D150 - Tourisme, voies douces, base nautique et port de plaisance —
Désignation des membres du comité de programmation LEADER de la CCFL.
La Vice-Présidente expose au conseil :
Vu la délibération n°2023D086 du 04 avril 2023 approuvant l'engagement de la CCFL dans le processus
de mise en œuvre du programme LEADER 2023-2027 en coopération avec la CABBALR au titre du Groupe d'Action Locale (GAL) de la Lys et de l'Artois,
Vu l'avis favorable apporté au dossier de candidature du GAL de la Lys et de l’Artois par la commission permanente du Conseil Régional du 30 novembre 2023,
Considérant qu'il convient de désigner les membres du comité de programmation du GAL de la Lys et
de l’Artois. Cet organe constitue l'instance de pilotage du programme LEADER garante du respect de la
stratégie de développement local et de l'application des règles d'éligibilité correspondants auprès des
porteurs de projets.
Soixante membres (30 titulaires et 30 suppléants) de la CABBALR et de la CCFL, représentants élus et
acteurs sociaux professionnels composeront le comité de programmation. Pour la CCFL, le comité de
programmation sera composé d’un total de 14 membres répartis comme suit :
- 3 élus titulaires et 3 élus suppléants représentants la CCFL,
- 3 acteurs socio-professionnels titulaires et 3 acteurs socio-professionnels suppléants.
- 2 élus titulaires représentants les communes de la CCFL.
Après appel à candidature lors de la bourse d'échange LEADER du 25 novembre 2022 au siège de la
CCFL, renouvelé lors du comité de candidature LEADER du 10 février 2023 au siège de la CABBALR, il est
proposé que soient désignés en tant que membres du comité de programmation du GAL de la Lys et de
l’Artois pour les représentants du territoire de la CCFL les membres suivants :
Pour le collège des élus :
Membres titulaires Membres suppléants
Mme Jocelyne DURUT M. Philippe BLERVAQUE
M. Philippe MAHIEU M. Jean-Claude THOREZ
Mme Stéphanie THERON M. Jacques HURLUS
Pour le collège des socio-professionnels :
Membres titulaires Membres suppléants
M. Jean-Jules TRONQUOY, archéologue, gérant | M. Jean-Marc THUILLIERS, gérant de chambres
de l’entreprise Arkeolys à Merville d'hôtes La Ceriseraie à La Gorgue,
M. Christophe MARLES, directeur administratif | M. François-Xavier COTTIGNY, auto-entrepreur,
de l'association Réagir à Lestrem entreprise Fxc et Président sociétaire de Worklys à Fleurbaix
publié le 05/07/2024