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Déliberation - 20250427 programme foret 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Champagney.
Lien du pdf (Déliberation - 20250427 programme foret 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 10/04/2025
DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-SAÔNE |
ARRONDISSEMENT DE LURE DELIBERATION DU CONSI Reçu en préfecturelle 10/04/2025 ET
Publié le
DE LA COMMUNE DE C5 :670-217001205-20250410-20250427-DE
Séance du 07 avril 2025 VILLE DE
CHAMPAGNEY
(Haute-Saône)
Nombre de membres en exercice : 26
Date de la convocation : 01 avril 2025
Date d’affichage : 15 avril 2025
L’an deux mille vingt-cinq, et le sept avril à dix-neuf heures quinze, le Conseil Municipal de la commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au lieu habituel de ses séances, sous la
présidence de Madame Marie-Claire FAIVRE, Maire
Etaient présents : Mmes et MM. M. JACOBERGER - B. PY — T. SEGUIN -— G. BRIOT adjoints —
S. COLLILIEUX -— F. LUPFER -— C. HOTTINGER - R. KIFFER -— Y. TESTON - P. PARISOT -
C. LAMBOLEY -— V. TRARI MEDJAOUI - T. SCHLUMBERGER - O. HOUILLON -— M. FAIVRE -
A. IPPONICH - M. HEQUET
Pouvoirs: G. SALVI donne pouvoir à O. HOUILLON -— S. TETOT donne pouvoir à R. KIFFER
— B. GRANDJEAN donne pouvoir à B. PY —- M. BONNET donne pouvoir à M.C. FAIVRE
Absents : C. AMAROT HOUSSARD - D. RANOUX -S. LAMBERT - P.E. PHEULPIN
Monsieur Philippe PARISOT 2 été désigné secrétaire de séance
DCM 2025/04/27
Programme forêt 2025
Monsieur Jacoberger, suite à la réunion de la commission Forêt du 04 mars 2025, expose le programme de travaux
prévus.
Le projet d’investissement s’élève à 20 202.03 € HT et le programme d’entretien et de maintenance s’élève à
1513 € HT.
Le Conseil Municipal valide à la majorité avec 1 abstention (Mme HEQUET) et 21 POUR la proposition de
travaux pour 2025, les montants seront inscrits au budget 2025, autorise Madame le Maire à signer tout document
afférent à ces travaux.
- Fait et délibéré, les an, mois et jour que dessus.
- Ont signé au registre les membres présents.
Le Maire,
Marie-Claire FAIVRE