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Convocation - Convocation CM du 24 03 2016
Document publié le Vendredi 18 mars 2016 par la commune de Bussy-Saint-Georges.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM du 24 03 2016)
Thèmes du document : Santé, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
‘RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Bussy Saint-Georges, le 18 mars 2016
REUNION DU
CONSEIL MUNICIPAL
SALLE DU CONSEIL EN MAIRIE Re DE TORCY LE : JEUDI 24 MARS 2016
CANTON DE TORCY A 19 h 30
SEINE-ET-MARNE
Madame, Monsieur,
Lors de cette séance, nous examinerons les points suivants :
Y_ Adoption du procès-verbal de la séance du 8 mars 2016.
FINANCES
1. Présentation du Compte de gestion 2015 - Budget Ville.
2. Approbation du Compte administratif 2015 - Budget Ville.
3. Affectation du résultat 2015 - Budget Ville.
4. Règlement budgétaire et financier des AP/CP - Ville de Bussy Saint-Georges. 5. Modification de l'autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP). AP15-01 : Construction d’un Groupe scolaire n° 10.
Vote des taux de contributions directes 2016 - Budget Ville.
Adoption du Budget primitif 2016.
Modalités de vote au niveau du chapitre.
Attribution des subventions de fonctionnement aux associations et autres budgets de la Ville.
so
INTERCOMMUNALITE
8. Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT).
Rapport de charges suite à la création d'un service commun relatif à la lecture publique.
COMMANDE PUBLIQUE
9. Adhésion au groupement de commandes de Marne-et-Gondoire pour la location d’autocars avec chauffeurs.
TECHNIQUE
10. Validation de l'agenda d'accessibilité programmée (Ad’AP) - Autorisation de lancement des travaux.
RESSOURCES HUMAINES
11. Horaires d'ouverture des services municipaux.
12. Temps de travail des agents communaux.
13. Modulation du régime indemnitaire et absentéisme.
14. Médecine préventive.
15. Augmentation du temps de travail de deux postes d’assistants d'enseignement artistique principaux de 1*° classe.
Place de la Mairie + 77600 Bussy Saint-Georges + réi 01 64 66 24 24
FAx 01 64 66 6895 E-mail mairie@bussy-saint-georges.fr site INTERNET www.ville-bussy-saint-georges.fr AMENAGEMENT
16. Nouvelle dénomination du Parc Relais.
DIVERS
æ Information des membres du Conseil municipal sur l’utilisation des pouvoirs délégués dans le cadre de l’article L. 2122-22 du CGCT.
En attente de nous retrouver, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes sincères salutations.
Le Maire de Bussy Saint-Georges,
Chantal BRUNE
| POUVOIR |