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unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste des délibérations Cc du 23 mars 2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Cluses Arve et Montagnes - Liste des délibérations Cc du 23 mars 2023)
Thèmes du document : Environnement, Transports, Aménagement du territoire,
1
Conseil communautaire
de la Communauté de Communes
Cluses Arve et Montagnes
du 23 mars 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DEL2023_14 Attribution du marché de fourniture de produits d’entretien – N°S-PF-2022-29 Approuvée
DEL2023_15 Attribution du marché d’Aménagement des nouveaux locaux de la Communauté de Communes de Cluses Arve et Montagnes n°T-PA-2022-33 Approuvée
DEL2023_16 Création du service commun Archives Approuvée
DEL2023_17
Autorisation de signature de la convention d’adhésion au service de médecine
de prévention du centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la
Haute-Savoie
Approuvée
DEL2023_18 Budget principal : approbation du compte de gestion 2022 Approuvée
DEL2023_19 Budget principal : examen et vote du compte administratif 2022 Approuvée
DEL2023_20 Affectation des résultats du budget principal 2022 Approuvée
DEL2023_21 Budget assainissement : approbation du compte de gestion 2022 Approuvée
DEL2023_22 Budget assainissement : examen et vote du compte administratif 2022 Approuvée
DEL2023_23 Affectation des résultats du budget Assainissement 2022 Approuvée
DEL2023_24 Budget Transports : approbation du compte de gestion 2022 Approuvée
DEL2023_25 Budget Transports : examen et vote du compte administratif 2022 Approuvée
DEL2023_26 Affectation des résultats du budget Transports 2022 Approuvée
DEL2023_27
Autorisation de signature de l’avenant à la convention pour la transmission
électronique des actes soumis au contrôle de la légalité avec la Préfecture de la
Haute-Savoie pour les documents budgétaires
Approuvée 2
DEL2023_28 Évaluation du contrat de ville du bassin clusien Approuvée
DEL2023_29 Adoption de la Convention Intercommunale d’Attribution de la Communauté de communes Cluses Arve et montagnes Approuvée
DEL2023_30 Autorisation de signature de la convention d’objectifs et de moyens 2023-2025 avec l’association Initiative Faucigny Mont-Blanc Approuvée
DEL2023_31 Approbation finale du Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET) 2020-2025 de la 2CCAM Approuvée
DEL2023_32 Approbation de la Convention pour l’amélioration de la qualité de l’air sur le territoire de la Vallée de l’Arve – 2023-2025 Approuvée
DEL2023_33 Proposition de tarifs de vente des composteurs en bois et tarifs de vente des composteurs collectifs pour les entreprises Approuvée
DEL2023_34 ARV’i – Approbation des conditions générales de vente des titres de transport urbain Approuvée
DEL2023_35
Octroi de gratuité et de réduction dans le cadre du « Pass Arve & Montagnes »
de l’EPIC Cluses Arve & Montagnes Tourisme auprès du Musée de l’Horlogerie
et du Décolletage et du Centre aquatique
Approuvée
Liste publiée sur le site internet de la 2CCAM le 30/03/2023.