Conseil Municipal - Conseil Municipal du 07 Juillet 2014

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Conseil Municipal - Conseil Municipal du 07 Juillet 2014 Document publié le Lundi 7 juillet 2014 par la commune d'Arbusigny. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal du 07 Juillet 2014)Thèmes du document : Télécommunications et internet, Travail et emploi, Jeunesse, COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 7 Juillet 2014

Présents : Mmes Mrs. : Régine REMILLON – Marc BLETEAU – Marie BAUD – Vincent MOREAU – Marylène DAIGUEMORTE – Serge JACQUEMOUD – Jacky DURET – Maryse MICHALAK – Jannick GRANIER – Esther VACHOUX – Pierre MORETTI – Marjorie BOISIER – Sylvia DUSONCHET Absent excusé : Mr. Laurent DELIEUTRAZ – Absent : Mr. Jean BOCHET Public : 4 personnes

1) Approbation des précédents comptes-rendus :

Il s’agit d’approuver les comptes-rendus des séances du 2 juin et du 20 juin 2014 ; après lectures des 2 comptes-rendus, aucune question ou remarques n’étant faite, le conseil municipal approuve, à l’unanimité, ces comptes-rendus.

2) Participation fiscalisée au SIGCSPRA exercice 2014 :

Le conseil prend acte du montant de la participation fiscalisée de la commune d’Arbusigny au Syndicat Intercommunal de Gestion de Secours Principal de la Région Annemassienne (SIGCSPRA) pour un montant de 32 734,02 €.

3) SYANE : décompte définitif programme 2012 « Route de Chez Le Cordier » :

Le conseil approuve le décompte définitif, programme 2012 pour les travaux sur l’éclairage public, mise en souterrain France Télécom et travaux génie civil pour fibre optique desserte « Route de Chez Le Cordier » pour une dépense totale y compris les honoraires de maîtrise d’œuvre et frais généraux du Syane s’élevant à la somme de 56 943,77 € ; le financement définitif est arrêté comme suit :

Participation du SYANE : 14 439, 83 €

Quote-part communale : 41 847,39 € (remboursement sous forme de 15 annuités) Frais généraux : 656,55 € (remboursement sur fonds propres).

4) Recrutement de Personnel dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires :

Mme Dupenloup Nathalie, ayant eu 4 contrats à durée déterminée, va passer sous contrat à durée indéterminée au 01/09/2014 dans l’attente de passer son diplôme d’ATSEM pour prétendre à une titularisation. Mme Laverriere Marie-Claude : pas de changement d’horaires

Mme Ortu Carmen : dans le cadre des nouveaux rythmes scolaires, elle assurera l’accueil de loisirs les lundis et vendredis, la fonction d’ATSEM les mercredis matin, la coordination/planning des intervenants, gestion des inscriptions des enfants aux activités.

Pour assurer le ménage des écoles (3 salles de classe) et les bureaux des professeurs/direction, il est nécessaire de recruter, sous contrat, une personne à temps partiel (15h./semaine scolaire).

5) Questions/Informations/Interventions diverses :

A la demande de Mme La Directrice des écoles, acquisitions matériels pour la prochaine rentrée scolaire : 20 tables «évolutives» pour un montant de 1 640,30 € TTC

20 chaises réglables : 1 356,48 € TTC - 1 meubles 30 bacs : 557,74 € TTC – 1 meuble pour le rangement des ordinateurs portables : 2 342,40 € TTC.

Divers achats : 1 container installé près de la table parking du cimetière : 79,10€ TTC – 7 radiateurs installés dans l’appartement au-dessus de l’école : 4 228,57 €TTC – Remplacement vase d’expansion salle des fêtes : 468,73 € TTC.- Pour le chalet des Bornes 1 aspirateur : 165,60 € TTC. 1 Container O.M. : 79,10 € TTC - Problème avec les panneaux clignotants indiquant les présences d’enfants scolarisés : Le panneau situé dans la haie de la propriété Deseine sera remplacé et déplacé pour une meilleure visibilité, un nouveau panneau sera placé Route de la Muraz. Par conséquent acquisition de 2 ou 3 nouveaux panneaux. 25 barrières pour unmontant de 1 110 € TTC. Afin de sonoriser le parvis de l’église, achat d’un enrouleur avec micro pour 139,20 € ttc à la place du devis « haut-parleur » de 1 527,30 € reçu en début d’année.

Mme Le Maire indique qu’une facture de l’entreprise Paysage des Bornes d’un acompte à payer de 4 038 € TTC a été reçue en mairie. Pour mémoire, le 28/02/2014, un devis d’entretien annuel a été accepté par l’ancienne municipalité d’un montant de 7 104 €TTC pour 4 ans reconductible par tacite reconduction. Les renseignements pris auprès de la trésorerie indique que cette clause n’a pas de valeur juridique. Il sera donc dénoncer en Septembre car à l’unanimité le conseil municipal estime ce service trop cher. Mme Dusonchet Sylvia, élue et Mr. Flavien Moretti, employé ont participé, le 24 Juin 2014 à la Roche-sur- Foron, à une journée de formation pour les villes et villages fleuris.

Concernant la collecte des déchets verts, il est décidé, à titre expérimental, de mettre à disposition une benne sur le parking en bas de la salle des fêtes du 17 au 21 Juillet 2014. La gestion de cette benne sera assurée par l’entreprise Jacquemoud pour un coût de : Transport benne 90 € et traitement des déchets verts 70€ la tonne.

Désignations :

Référents « Ambroisine » : Mme Granier Jannick, élue et Mme Zayonnet Nicola, bénévole. Délégués « Plateau des Bornes » : Mme Granier Jannick Mme Dusonchet Sylvia et Mr. Bléteau Marc.

Les membres de la commission scolaires ont remis à chaque élève du CM2 un dictionnaire pour leur entrée en 6ème pour un montant de 397,65 € TTC les 18 dico.

Mrs Bléteau Marc et Moretti Pierre ont participé à une formation dirigée par Mr. Battarel ayant pour thème l’Urbanisme-P.LU. , il en ressort que le document en vigueur actuellement sur Arbusigny est la Carte Communale et non le Règlement National d’Urbanisme.

Lecture par Mr. Bléteau des comptes rendus des commissions d’urbanisme.

Remerciements de l’ASA 74 concernant le rallye Rochois précisant que l’an prochain, il fête ses 25 ans et d’une rencontre sera organisée pour trouver un accord sur le tracé.

Remerciements de ASTER, Thomas Martin, concernant l’accueil lors de la journée des Marais le 28 juin. Mr. Saddier, député, a été reçu par la nouvelle municipalité. Mr. Carle, sénateur, sera reçu en Juillet. Changement de prêtre : l’abbé Jean Damascène NIYIBAHO, originaire du Rwenda remplace au 01/092014 le père HEBERT, cérémonie d’accueil le 14 Septembre.

Suite au passage du géomètre, au Biossy, il s’avère que l’arbre qui est tombé sur la maison de la famille Vachoux appartenait au voisin et non à la commune. Suite à cet incident, les 2 autres arbres appartenant à la commune ont été coupé début Mars 2014.

Bilan positif pour Arbu Festif avec la présence d’environ 400 personnes. Le comptoir du stand extérieur a été remis en état car le précédent reste introuvable !!!

Bulletin municipal : Mme Le Maire présente la facture du dernier Arbu Info pour un montant de 3 168 € TTC. Mme Daiguemorte indique que cet exemplaire était particulier puisqu’il s’agissait de présenter la nouvelle municipalité, les comptes, les commissions. Il est bien entendu que d’autres solutions vont être étudiées afin de réduire le coût.

Affaires scolaires : Une présentation du dispositif des nouveaux rythmes scolaires a eu lieu le 24 Juin, celle-ci s’est très bien déroulée. Prochaine étape le 18 Août : Inscription, une page web va être mise en place en plus du support papier disponible en mairie. Les activités coûteront au famille 1,50 €/enfant. Coût subventionné par l’état : 50€/an/enfant. L’accent est mis sur le fait que beaucoup de communes plus importantes que la nôtre n’ont pas prévu autant d’activités.

A l’étude la modification de l’accès au parvis de l’église.Affaires sociales : Mme Baud précise que 90 personnes étaient présentent à la sortie « Restaurant Chez Jules » suivi d’une ballade en vallée verte.

Le 25 juin a eu lieu le vote d’approbation 2013 pour le tarif Eau soit 1,92€ m3 au Syndicat des Eaux. Un nouveau point de Captage a été réalisé à Monnetier-Mornex. Il y a 427 abonnés sur notre commune soit 41% de la population.

Mmes Granier Jannick et Boisier Majorie ont assisté à l’inauguration de l’Espace Aquatique du Foron le 28 Juin.

Le dernier week-end de Septembre aura lieu l’exposition de peinture. Vernissage le vendredi soir à partir de 19 heures. Apéritif offert par la municipalité.