Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - liste des d2liberations cm du 1er juin 2023
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberation du cm du 19 janvier 2023
Déliberation - liste deliberations cm du 15 septembre 2022
Déliberation - liste deliberations ca du 07 decembre 2022
Déliberation - liste deliberations cm du 07 juillet 2022
Conseil Municipal - affiche cm du 07 decembre 2023
Déliberation - liste de deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations cm du 07 decemebre 2023
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune d'Ondres.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations cm du 07 decemebre 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie,
ee
ONDRES Naturellement
CONSEIL MUNICIPAL du 07 décembre 2023 - LISTE DES DELIBÉRATIONS
Document affiché en Mairie le : 12 décembre 2023
Document publié sur le site Internet de la Ville le 12 décembre 2023
NUMERO INTITULÉ SENS DU VOTE
2023-12-01 Désaffection et déclassement du local des jeunes avant cession Approuvée
2023-12-02 Local situé dans la ZAC des trois fontaines — passation de mandats Approuvée de location
Avenant au Cahier des Charges de Cession de Terrain (CCCT) de la 2023-12-03 Zone d'Aménagement des trois fontaines concernant la cession de Approuvée lot S10 à la société ONDON (SCCV)
Renouvellement de l'adhésion de la commune au groupement de
2023-12-04 commandes piloté par la Communauté de Communes du Seignanx Approuvée
pour l'approvisionnement en fournitures administratives courantes.
2023-12-05 Convention de partenariat avec l'Association Clavette et Cie. Approuvée
Avenant Convention Centres Musicaux Ruraux (CMR) Année : 2023-12-06 | claire 2023/2024 FRRIQUNEE
Syndicat Mixte du Chenil de Birepoulet de Capbreton.
2023-12-07 Avis suite à la demande de retrait de la Commune de TARNOS, Approuvée membre du syndicat.
2023-12-08 Office National des Forêts: programme d’assiette des coupes de Approuvée bois à réaliser en 2024.
2023-12-09 ue National des Forêts: programme des travaux à réaliser en Approuvée
2023-12-10 Avis sur la dérogation au repos dominical 2024 Approuvée
Autorisation donnée à Madame le Maire d'engager, liquider et 2023-12-11 mandater les dépenses d'investissement au budget 2024 dès le 1°' Approuvée janvier dans la limite des crédits ouverts au budget précédent.
2023-12-12 Ouverture d'un budget annexe pour la création un lotissement Approuvée communal.
Création d’un emploi permanent d’adjoint administratif principale de 2ème classe à temps complet, emploi de catégorie hiérarchique €, 2023-12-13 Emploi justifié par les besoins d’un service. Sous réserve qu'aucun Approuvée fonctionnaire n'ait pu être recruté dans les conditions prévues par la loi (article L332-8 2° du code général de la fonction publique).
D Mairie d'Ondres — 2189, avenue du 11 novembre 1918 40440 ONDRES : 05.59.45.30.06 / contact@ondres.fr / www.ondres.fr Création d'un emploi non permanent (pour assurer le remplacement 2023-12-14 temporaire d'agents indisponibles -— article L332-13 du code général Approuvée de la fonction publique.
Création d’un emploi non permanent (pour assurer le remplacement 2023-12-15 temporaire d'agents indisponibles -— article L332-13 du code général Approuvée de la fonction publique).
ONDRES, le 12 décembre 2023.
Le
Éva BELIN