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Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Niortais - C20 05 2017)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Grandes et moyennes entreprises,
Votants : 79
Convocation du Conseil d’Agglomération :
le 19 mai 2017
Affichage du Compte-rendu Sommaire :
le 30 mai 2017
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
Séance du lundi 29 mai 2017
MEDIATHEQUES ET LECTURE PUBLIQUE – FESTIVAL D'AGGLOMERATION - CELEBRATION HENRI-GEORGES CLOUZOT (1907-2017) COORDINATION NATIONALE ET ACHAT DES DROITS DU DOCUMENTAIRE "LE SCANDALE CLOUZOT"
Titulaires présents :
Jérôme BALOGE, Jeanine BARBOTIN, Alain BAUDIN, Anne BAUDOUIN, Jacques BILLY, Marie-Christelle BOUCHERY, Jean BOULAIS, Christian BREMAUD, Dany BREMAUD, Jacques BROSSARD, Sophie BROSSARD, Jean-Romée CHARBONNEAU, Christelle CHASSAGNE, Didier DAVID, Sylvie DEBOEUF, Luc DELAGARDE, Stéphanie DELGUTTE, Thierry DEVAUTOUR, Pascal DUFORESTEL, Gérard EPOULET, Jean-Claude FRADIN, Isabelle GODEAU, Robert GOUSSEAU, Véronique HENIN-FERRER, Anne-Lydie HOLTZ, Christine HYPEAU, Florent JARRIAULT, Agnès JARRY, Monique JOHNSON, Bruno JUGE, Guillaume JUIN, Gérard LABORDERIE, Simon LAPLACE, Alain LECOINTE, Jacqueline LEFEBVRE, Alain LIAIGRE, Elisabeth MAILLARD, Sophia MARC, Elmano MARTINS, Philippe MAUFFREY, Josiane METAYER, Dany MICHAUD, Jean-Pierre MIGAULT, Marie-Paule MILLASSEAU, Joël MISBERT, Serge MORIN, Jacques MORISSET, Rose-Marie NIETO, René PACAULT, Alain PIVETEAU, Adrien PROUST, Claire RICHECOEUR, Sylvette RIMBAUD, Claude ROULLEAU, Jean-François SALANON, Cécilia SAN MARTIN ZBINDEN, Nathalie SEGUIN, Florent SIMMONET, Michel SIMON, Dominique SIX, Marc THEBAULT, Patrick THOMAS, Elodie TRUONG, Yvonne VACKER, Céline VALEZE
Titulaires absents ayant donné pouvoir :
Jean-Michel BEAUDIC à Christian BREMAUD, Yamina BOUDAHMANI à Christine HYPEAU, Carole BRUNETEAU à Dominique SIX, Charles-Antoine CHAVIER à Claire RICHECOEUR, Jean-Luc CLISSON à Isabelle GODEAU, Romain DUPEYROU à Florent SIMMONET, Marie-Chantal GARENNE à Alain BAUDIN, Alain GRIPPON à Rose-Marie NIETO, Lucien-Jean LAHOUSSE à Jeanine BARBOTIN, Michel PANIER à René PACAULT, Eric PERSAIS à Yvonne VACKER, Stéphane PIERRON à Anne BAUDOUIN
Titulaires absents suppléés :
Daniel BAUDOUIN par Anne-Marie PROUST, Jean-Martial FREDON par Pascaline MICHELET
Titulaires absents :
Thierry BEAUFILS, Alain CHAUFFIER, Gérard GIBAULT, Dominique JEUFFRAULT, Michel PAILLEY, Sebastien PARTHENAY, Michel VEDIE
Titulaires absents excusés :
Jean-Michel BEAUDIC, Yamina BOUDAHMANI, Carole BRUNETEAU, Charles-Antoine CHAVIER, Jean-Luc CLISSON, Romain DUPEYROU, Marie- Chantal GARENNE, Alain GRIPPON, Lucien-Jean LAHOUSSE, Rabah LAICHOUR, Marcel MOINARD, Michel PANIER, Eric PERSAIS, Stéphane PIERRON
Président de séance : Jérôme BALOGE
Secrétaire de séance : Anne-Lydie HOLTZ
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170529-C20-05-2017-DE
Date de télétransmission : 31/05/2017
Date de réception préfecture : 31/05/2017 C- 20-05-2017
COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION DU NIORTAIS
CONSEIL D’AGGLOMERATION DU 29 MAI 2017
MEDIATHEQUES ET LECTURE PUBLIQUE – FESTIVAL D'AGGLOMERATION - CELEBRATION HENRI-GEORGES CLOUZOT (1907-2017) COORDINATION NATIONALE ET ACHAT DES DROITS DU DOCUMENTAIRE "LE SCANDALE CLOUZOT"
Madame Elisabeth MAILLARD, Vice-Présidente Déléguée, expose,
Après examen par la Conférence des Maires,
Sur proposition du Président,
La Communauté d’Agglomération du Niortais va participer à la célébration nationale du 110ème anniversaire de la naissance et du 40ème anniversaire de la mort du cinéaste niortais Henri-Georges CLOUZOT.
La société CINE PATRIMOINE CONCEPT, représentée par Mme Ghislaine GRACIEUX, représentante de la succession CLOUZOT et détentrice du droit moral d’Henri-Georges CLOUZOT, assure la coordination de l’événement au niveau national.
Il importe de déterminer par conventions d’une part, les conditions de partenariat avec la société CINE PATRIMOINE CONCEPT et d’autre part, les conditions d’acquisition par la CAN des droits d’exploitation non commerciale du documentaire qui a pour sujet la vie et l’œuvre du cinéaste Henri-Georges CLOUZOT.
Il est demandé au Conseil d’Agglomération de bien vouloir :
- Approuver la convention financière entre la Communauté d’Agglomération du Niortais et Ciné Patrimoine Concept dans le cadre de l’organisation de la célébration du cinéaste Henri-Georges CLOUZOT pour un montant de 2 300 € TTC (deux mille trois cent euros), - Approuver la convention de pré-achat des droits d’exploitation non commerciale dans le cadre de la production d’un film documentaire intitulé « le scandale Clouzot » pour un montant de 7 600 € HT soit 8 018 € TTC (huit mille dix-huit euros),
- Autoriser le Président ou la Vice-Présidente Déléguée à signer les conventions annexées à la présente délibération.
Le conseil adopte à l'unanimité cette délibération.
Pour : 79
Contre : 0
Abstention : 0
Non participé : 0
Elisabeth MAILLARD
Vice-Présidente Déléguée
Accusé de réception en préfecture
079-200041317-20170529-C20-05-2017-DE
Date de télétransmission : 31/05/2017
Date de réception préfecture : 31/05/2017