Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - r0mf4aqctu2r8wz
Déliberation - rgxrhwqzxxgyr0o
Déliberation - o69nd379qguqo21
Déliberation - 8dtd0pt5gpljd
Déliberation - lkadjco7vpz5fv
Déliberation - 5zxrzg180n4pl0
Déliberation - 6mcsvrbu1xseihp
Déliberation - 6742zmzplwl0uc1
Déliberation - 9kpezihfhtk84b7
Déliberation - gca26hksilupfo
Déliberation - 6ea1iwp1tst4ikc
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Yzeron.
Lien du pdf (Déliberation - 6ea1iwp1tst4ikc)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
République
française
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT DU
RHONE
DE
LA
COMMUNE
D'YZERON
Séance
du
03
Avril
2025
NOMBRE
DE
MEMBRES
AFFERENTS |
EN
EXERCICE |
QUI
ONT
PRIS
L'an
deux
mil
vingt-cinq
et
le tros
avril
à
18
heures
S6kle
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
AU
CONSERL
PART
A
LA
nombre
prescrit par
la
loi,dans le
lieu
habituel
de
ses
sé
s, sous |
MUNICIPAL
DELTBERATION
omb
e pre
par
la
loi,
dans
le
eu
abituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
Madame
NELTAS
Agnès,
Maire.
15
09
08
Etaient
présents
: Agnès
NELTAS
-
Christian
RULLTAT
-
Jocelyne
|
DAVIRON
RADIX
-
Fabrice
FOURDIN
-
Fanny
CHABRAN
-
Olivier
DATE
DE
LA
CONVOCATION
:
AIGLON
- Guy
LHOPITAL
2
Mans
2088
Étaient
absents
: Pierre
DURAND
(Pouvoir
donné
à
Olivier
AIGLON)
- Virginie
BLUM
Secrétaire
de
séance
: Olivier
AIGLON
D/2025-059 Objet
de
la
délibération
:
Autorisation
à
Madame
la
Maire
pour
le
dépôt
et
la
signature
de
la
demande
de
permis
d'aménager
dans
le
cadre
du
projet
de
«
requalification
du
centre
bourg
»
La
commune
d'Yzeron
souhaite
requalifier
son
centre-bourg
ancien
en
y transformant
les
pratiques
et
usages
tout
en
s'inscrivant
dans
une
démarche
qualitative
et
environnementale.
Madame
la Maire
rappelle
que
la
commune
est
accompagnée
pour
ce
projet
phare
du
mandat,
par
l'Agence
Technique
s
Départementale,
pour
une
mission
d'assistance
à
maitrise
d'ouvrage,
mais
également
par
le
CAUE,
pour
un
appui
architectural
urbain,
environnement
et
paysager.
Par
délibération
du
10
janvier
2025,
le
Conseil
Municipal
a autorisé
la signature
du
marché
de
maitrise
d'œuvre
avec
l'Atelier
LIN
mandataire
« LIN-GEOLTIS
», dans
le cadre
du
projet
de
requalification
du
centre
bourg,
Madame
la Maire
indique
qu'il
convient
désormais
de
déposer
la demande
de
permis
d'aménager.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal,
par
08
voix
POUR,
O
voix
CONTRE,
O
ABSTENTION,
AUTORISE
Madame
la Maire
à déposer
la demande
de
permis
d'aménager
concernant
le
projet
de
requalification
du
centre
bourg,
AUTORISE
Madame
la Maire
à signer
ce
document
et tout
document
afférent,
CHARGE
Madame
la Maire
de
l'exécution
de
la présente
délibération
Fait
et
délibéré
les
jours,
mois
et
an
ci-dessus
Olivier
AIGLON
Agnès
NELIAS
Secrétaire
Madame
la
Maire
Acte
rendu
exécutoire
Après
dépôt
en
Préfecture
le :
2
AVR.
2025
icati
ificati
2 AVR,
2075
Publication
ou
notification
du
:
Publication
site
internet
le :
1
2
AR
1
Affichage
liste
des
délibérations
le : 10/04/2025