Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 1777035464 Proces verbal 22 avril 2026
Procès Verbal - 1679661826 PV du 18 janvier 2023
Procès Verbal - Procès verbal du 23 Janvier 2024
Procès Verbal - 1689752880 PV DU 18 JUILLET 2023
Procès Verbal - PROCES VERBAL CM 16 JANVIER 2023
Procès Verbal - 1713520159 PV DU CM DU 18 AVRIL 2024
Procès Verbal - 01 PROCES VERBAL 29 JANVIER
Procès Verbal - Proces verbal de la seance du 18 janvier 2024
Procès Verbal - Proces verbal du 23 janvier 2024
Procès Verbal - Proces verbal du 23 janvier 2024
Procès Verbal - 1705677986 PROCES VERBAL 18 JANVIER 2024
Document publié le Jeudi 18 janvier 2024 par la commune de Bessines.
Lien du pdf (Procès Verbal - 1705677986 PROCES VERBAL 18 JANVIER 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 18 JANVIER 2024
L’an deux mil vingt-quatre, le dix-huit janvier à dix-huit heure trente, le Conseil Municipal de BESSINES, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Salle du Conseil Municipal, sous la présidence de Monsieur Christophe GUINOT, Maire de Bessines
Conseillers en exercice : 15
Présents : 14
Votants: 15
Date de la convocation : 12 janvier 2024
NOM PRESENT ABSENT |POUVOIR
Christophe GUINOT X
Roland LE DREO X
Virginie HEULIN X HUET VIRGINIE
Marcel BŒUF
Grégory PREUSS
Alain LUSSEAULT
Jean-Claude LOISEAU
Frédéric FROMENT
Richard POUQUET
Patricia BIZARD
Héléna LOPES
Marie-Isabelle CUNHA
Virginie HUET
Bérenger BILLEROT
Marjorie CHARLES-
BERLIOZ MIrImIAIRImMIMIRIXIRIX|X 8-
9-
ORDRE DU JOUR
Délibérations :
Election d’un Adjoint
Nomination d’un membre au CCAS
Désignation d’un représentant à IPSO 79
Désignation des membres du comité de jumelage
Autorisation de mandater les dépenses d’investissement
Avenant n°3 à la convention de mise à disposition des personnels intérimaires du CDG 79
Avenant n°2 à la convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation
d’un site informatique
Exonération de la Taxe Foncière à compter du 1° janvier 2024
Avenants au Marché de Réhabilitation des sanitaires et mise en conformité PMR de
l’école primaire Jean Richard
10- Autorisation d’émission de titres de recettes exceptionnelles
Informations :
Compte rendu des décisions prises dans le cadre des délégations du Conseil
Municipal au Maire
Compte rendu du Maire M. Le Maire procède à l’intégration au sein du Conseil Municipal de M. Bérenger BILLEROT en tant que Conseiller Municipal suite à la démission de Mme Marie-Madeleine BERTHIER. M. BILLEROT prend connaissance de la Charte de l’élu.
Monsieur Christophe GUINOT demande au Conseil Municipal de valider le procès-verbal du dernier Conseil Municipal en date du 14 décembre 2023.
Désignation du secrétaire de séance : Marcel BOEUF
Délibérations :
POINT 1 : Election d’un Adjoint
Suite à la démission de Mme Marie-Madeleine BERTHIER, 4" adjointe, le Conseil Municipal souhaite conserver les 5 postes d’adjoints tel que votés lors de sa séance du 23 mai 2020.
Monsieur le Maire propose de nommer une 4°" adjointe en lieu et place de Mme Marie-Madeleine BERTHIER.
M. Le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin secret de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel parmi les membres du Conseil Municipal.
Une seule liste a été déposée pour remplacer la 4% adjointe qui a démissionné :
Liste 1
4e adjointe : Marjorie CHARLES-BERLIOZ
Résultats du premier tour de scrutin :
- nombre de conseillers présents à l’appel n’ayant pas pris part au vote : 0 - nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
- nombre de suffrages déclarés nuls par le bureau (art L66 du code électoral) : Ü - nombre de suffrages blancs (art. L.65 du Code électoral) : 0
- nombre de suffrages exprimés : 15
- majorité absolue : 8
Nom et prénom de chaque candidate placée en tête de liste : CHARLES-BERLIOZ Marjorie Nombre de suffrage obtenus : 15
À été proclamée adjointe et immédiatement installée dans leur fonction la candidate figurant sur la liste 1.
Elle a pris rang dans l’ordre de cette liste, tel qu’elle figure sur la feuille de proclamation jointe au procès-verbal.
POINT 2 : Nomination d’un membre au CCAS
Vu l’article R 123-9 du Code de l’action sociale et des familles qui établit que si des sièges sont laissés vacants par un conseiller municipal et s’il ne reste aucun candidat sur aucune des listes, il est procédé dans le délai de deux mois au renouvellement de l'ensemble des administrateurs élus.
Monsieur Le Maire expose qu’il convient donc de désigner les membres du Conseil municipal qui siègeront au CCAS.
Il s’agit d’un scrutin de liste à la représentation proportionnelle au plus fort reste sans panachage, ni vote préférentiel. Liste présentée :
- Marjorie CHARLES-BERLIOZ
- Héléna LOPES
- Marie-Isabelle CUNHA
- Virginie HUET
- Marcel BOEUF
Nombre de votants (enveloppes déposées) : 15
Nombre de suffrages exprimés : 15
Nombre de suffrages obtenus pour les listes proposées :
- Liste 1 : 15 voix
$ Après dépouillement et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal désigne comme membres du CCAS : Marjorie CHARLES-BERLIOZ, Héléna LOPES, Marie-Isabelle CUNHA,
Virginie HUET et Marcel BOEUF.
POINT 3: Désignation d’un représentant à IPSO 79
Il convient de désigner un représentant qui fera le lien entre la commune et l’association.
Candidat titulaire proposé :
- Marjorie CHARLES-BERLIOZ
NOM POUR CONTRE | ABSTENTION
“ Christophe GUINOT
Roland LE DREO
Virginie HEULIN
Marcel BŒUF
Marjorie CHARLES-
BERLIOZ
Grégory PREUSS
Alain LUSSEAULT
Jean-Claude LOISEAU
Frédéric FROMENT
Richard POUQUET
Patricia BIZARD
Héléna LOPES
Marie-Isabelle CUNHA
Virginie HUET
Bérenger BILLEROT
||
x)
Al
Al
H|
x
|
|
x]
x]
x
& Après en avoir délibéré, le Conseil municipal désigne Marjorie CHARLES-BERLIOZ en tant que représentante de la commune. POINT 4 : Désignation des deux membres de droit du comité de jumelage entre Bessines et Airaes
Monsieur le Maire informe le Conseil que les statuts du Comité de jumelage entre Bessines et Aïraes au Portugal approuvés par l’Assemblée Générale constitutive en date du 10 janvier 2024 prévoit que le Conseil d'Administration est composée de 6 membres dont deux membres de droit représentant le Conseil Municipal de Bessines désignés parmi les Conseillers Municipaux pour la durée de leur mandat.
Candidats proposés :
- Christophe GUINOT
- Marie-Isabelle CUNHA
NOM POUR CONTRE | ABSTENTION
Christophe GUINOT
Roland LE DREO
Virginie HEULIN
Marcel BŒUF
Marjorie CHARLES-
BERLIOZ
Grégory PREUSS
Alain LUSSEAULT
Jean-Claude LOISEAU
Frédéric FROMENT
Richard POUQUET
Patricia BIZARD
Héléna LOPES
Marie-Isabelle CUNHA
Virginie HUET
Bérenger BILLEROT HA
|
xl
xl
xl
xl
|
1
xl
1
x]
1
xl
x
2x
& après en avoir délibéré et après vote à main levée, le Conseil municipal désigne
comme membres de droit du Comité de jumelage entre Bessines et Airaes: Monsieur Christophe GUINOT et Madame Marie-Isabelle CUNHA pour la durée de leur mandat.
POINT 5 : Autorisation de mandater les dépenses d’investissement
L’article L. 1612-1 du CGCT prévoit qu’« En outre, jusqu'à l'adoption du budget ou jusqu'au 15 avril, en l'absence d'adoption du budget avant cette date, l'exécutif de la collectivité territoriale peut, sur autorisation de l'organe délibérant, engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les crédits afférents au remboursement de la dette. L'autorisation mentionnée à l'alinéa ci-dessus précise le montant et l'affectation des crédits ». Compte tenu de ces dispositions, il est demandé au Conseil Municipal d’autoriser Monsieur le Maire à effectuer lesdits mandatements, s’il y a lieu, dans la limites des montant ci-dessous :
Compte budgétaire
M 14
Crédits ouvert
au budget 2023
Compte Budgétaire M 57 Autorisation
2024
Chapitre 21
e 2111 -Terrains nus
e 2128 - Autres
agencements
e 21312 - Bâtiments
scolaires
e 21316 - Equipements du
cimetière
e 21318 - Autres bâtiments
publics
e 2135 - Installations
générales
e 2151 - Réseaux de voirie
e 21534 - Réseau
d’électrification
e 2183 - Matériel de
bureau
e 2184 - Mobilier
e 2188 - Autres
immobilisations
corporelles
Total
394 994.00 €
30 000.00 €
340 000.00 €
20 000.00 €
75 000.00 €
84 008.54 €
367 200.00 €
80 000.00 €
5 000.00 €
5 000.00 €
20 000.00 €
1 421 202.54 €
Chapitre 21
e 2111 - Terrains nus
e 212 - Agencements et
aménagement
e 2131 - Bâtiments Publics
e 2135 - Installations
générales
e 2151 - Réseaux de voirie
e 21538 — Autres réseaux
e 2183 - Matériel de bureau
e 2184 - Mobilier
e 2188 - Autres
98 748.00 €
7 500.00 €
108 750.00 €
21 000.00 €
91 800.00 €
20 000.00 €
1 250.00 €
1 250.00 €
5 000.00 €
355 298.00 €
NOM POUR CONTRE ABSTENTION
Christophe GUINOT
Roland LE DREO
Virginie HEULIN
Marcel BŒUF
Marjorie
BERLIOZ
CHARLES-
Grégory PREUSS
Alain LUSSEAULT
Jean-Claude LOISEAU
Frédéric FROMENT
Richard POUQUET
Patricia BIZARD
Héléna LOPES
Marie-Isabelle CUNHA
Virginie HUET
Bérenger BILLEROT |
|
|
|
1
|
x]
|
xl
1
>
2]
241
x]
x & Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal,
- autorise Monsieur le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement décidées en Conseil municipal dans la limite des crédits du chapitre 21 comme mentionné ci- dessus,
- dit que les crédits seront ouverts au budget primitif 2024.
POINT 6 : Avenant n°3 à la convention de mise à disposition des personnels intérimaires du CDG 79
Vu le code général de la Fonction publique,
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal, que par délibération en date du 4 août 1995, il a été décidé l’adhésion au service intérim du Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux- Sèvres et d’autoriser le Maire à signer la convention correspondante.
Il précise que dans ce cadre, le Centre de gestion peut mettre à disposition des Collectivités et établissements publics adhérents à ce service, des agents non titulaires pour faire face au remplacement de leurs personnels lors de périodes de maladie ou de surcroît d’activités.
Il informe le Conseil municipal que le Conseil d’administration du Centre de gestion du 11 décembre 2023 a décidé d’augmenter le taux de facturation au ler janvier 2024, qui passera de 4,5 % à 5% des salaires bruts des personnels intérimaires mis à disposition et qu’il convient en conséquence de l’autoriser à signer l’avenant correspondant.
Après avoir pris connaissance de l’avenant n° 3 à la convention de mise à disposition des personnels intérimaires,
NOM POUR CONTRE | ABSTENTION
Christophe GUINOT
Roland LE DREO
Virginie HEULIN
Marcel BŒUF
Marjorie CHARLES-
BERLIOZ
Grégory PREUSS
Alain LUSSEAULT
Jean-Claude LOISEAU
Frédéric FROMENT
Richard POUQUET
Patricia BIZARD
Héléna LOPES
Marie-Isabelle CUNHA
Virginie HUET
Bérenger BILLEROT |
x
|
1
xl
x!
xl
1
21
6
1
x]
1
x]
»< $ Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, autorise le Maire à signer avec le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale des Deux-Sèvres, l’avenant n°3 à la convention de mise à disposition des personnels intérimaires, qui acte la décision du Conseil d’administration du Centre de gestion, de fixer à compter du 1er janvier 2024 la participation aux frais de gestion à une somme égale à 5 % des salaires bruts versés aux agents intérimaires mis à disposition.
POINT 7 : Avenant n°2 à la convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique
Lors de sa séance du 11 décembre 2023, le Conseil d’administration du Centre de Gestion a décidé
d’ajuster les tarifs de l’assistance progiciels afin de refléter partiellement l’impact de l'inflation.
Monsieur le Maire précise que cet avenant a pour objet de prendre en compte cette revalorisation en moyenne de 3%.
NOM POUR CONTRE | ABSTENTION
Christophe GUINOT
Roland LE DREO
Virginie HEULIN
Marcel BŒUF
Marjorie CHARLES-
BERLIOZ
Grégory PREUSS
Alain LUSSEAULT
Jean-Claude LOISEAU
Frédéric FROMENT
Richard POUQUET
Patricia BIZARD
Héléna LOPES
Marie-Isabelle CUNHA
Virginie HUET
Bérenger BILLEROT |
|
|
|
1
1)
|
2»
x
1
xl
x
>)
4)
5
$ Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, d’autoriser le Maire à signer l’avenant n°2 à la convention de formation et d’assistance du personnel à l’utilisation d’un site informatique joint à
la présente délibération.
POINT 8 : Exonération de la Taxe Foncière à compter du 1° janvier 2024
L'article 143 de la loi n°2023-1322 du 29 décembre 2023 de finances pour 2024 a actualisé les dispositifs d’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties (TFB) en faveur des économies d'énergie pour tenir compte de l’obsolescence du label BBC 2005, en modifiant notamment les dispositions de l'article 1383 O B bis du code général des impôts (CGI). Christophe GUINOT [x
7
ne Marjorie CHARLES. BERLIOZ
Alain LUSSEA
ULT
Frédérie FROMENT
Lx Richard POUQUET
[x Patricia BIZARD
Héléna LOPES LE)
ee a
— SR
POINT 9 . Avenant:
l’école P $ au Marché de Réhabilitation
des Sanitaires et mise
en Conformité PMR
de
rimaire Jean Richard
Pour tenir Compte
des nouvelles données
du Projet en Matière
de
des Sanitaires et
mise en Conformité
PMR de travaux du l’école Primaire
Jean
des travaux Supplémentaires.
Marché de Réhabilitation
Richard, il Est nécessaire
d’effectuer nicipal de autoriser
à signer l ensemble
des devis établis
+ Monsieur le Maire
demande au Conseil
Mu
jeau suivant et de l’autoriser
à signer les avenant
S'y afférents :
par le maître d'œuvre
dans le tab
Marché validé
Nouveau Marché
HT
Avenant
nur e
gs
RS
Virginie HEULIN
Marcel BŒUF
Marjorie CHARLES-
x 2
BERLIOZ ——
Se —
——
a Rrédérie FROMENT pK TT à
chard POUQUET
TT
k
—
= en eu eee = —— ee
LE
Héléna LOPES
Marie-Isabelle
CUNHA
Virginie HUET
RE
Bérenger BILLEROT
&, Après en avoir
délibéré, le Conseil
municipal autorise
monsieur le Maire
à signer jes devis
du
marché de Réhabilitation
des sanitaires et mise
en conformité PMR
de l école primaire
Jean
Richard mentionnés
ci-dessus et les avenants
s'y afférents.
POINT 10 : Autorisation
d'émission de titres
de recettes exceptionnelles
Monsieur le Maire demande
au Conseil Municipal
de ’autoriser à émettre
un titre de recette si
en cas
ée n'effectue pas les
travaux nécessaires.
d'exécution forcée
de travaux d'élagage,
la personne concern
our le paiement du
prestataire et procède
au recouvrement
Dans ce Cas, ja commune
SE substitue à elle
p
forcé de la somme payée. Marjorie CHARLES-
CT BERLIOZ
Grégory PREUSS ET
RE —— Jean-Claude LOISEAU
RTE Frédéric
FROMENT
it
Lx Richard POUQUET LT ET
——— ee — ef
ee — és
BLLEROT | 7 — $ Après
en avoir délibéré, Je Conseil
Municipal autorise Monsieur
le Maire à émettre les titres
de
recettes susvisées dans
le cadre de recouvrement
de frais engagés par la
Commune.
FIN DES DELIBERATION
S
*
*k *
Compte rendu des décisions
rises dans le Cadre des
délégations du Conseil
Municipal au >
Investissements engagés
depuis Je 1er janvier 2024
: - KOESIO
: Remplacement du Matériel]
informatique POUr un montant
de 4 272.00€ TTC.
- Ets ALLARD : Construction
de 7 cavurnes POUr un montant
de 3 140.00€ TTC.
(36) Vente terrain
AL 177
(Issue de Ja parcelle AL 36) N € pas préempter 41 m2
(01) Vente Maison
Déclaration d'intention
d’aliéner :
AK 195
AK 196
>
Date de la décision
08/01/2024
AK 197
AK 203 18/01/2024
(02) Vente terrain
AD 29
AD 36
AD 40
AD 72
29 rue de Bellevue
1 766 m2 Ne pas Préempter
Le Haut de la Gravée
58 689 m2 Ne pas Préempter
11 e Compte rendu
du Maire
1- Election du Conseil Municipal
des Jeunes
Des élèves de CM2, CM,
et CE2 ont élus, le 18
novembre dernier, leurs
représentants au CMY :
CEZ2 : Charline HUET
et Valentin BILLEROT
CMi : Jade MIMOUNI
et Noa GUIGNARD
CcM2 : Aëlle COURTOT
et Justin GUILLAUD-GUOIN
2- Nomination des délégués
Les délégations accordées
par le Maire aux conseillers
municipaux concernés
Se termineront le 31
janvier 2024.
4 Délégués seront nommés
pour uñe période d’un an
(1er février 2024-31 janvier
2025) :
Jean-Claude LOISEAU :
Encadrement de l’équipe
technique et surveillance
des travaux
- Fréderic FROMENT
: Environnement et cadre
de vie (Plan vélo)
Alain LUSSEAULT : Mise
en valeur du patrimoine
municipal
- Virginie HUET :
Suivi du projet « Village
Sénior »
Discussion libre sur les
sujets d’actualités.
& L'ordre du jour étant
épuisé, le maire clos la
séance.
La séance est levée à
18h55.
Le secrétaire de séance,
Pour le Maire,
Marcel BOEUF
Christophe GUINOT
nn
12