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unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de
unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 BU 20250202 SIGNATURES 04809
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de la Braye et de l'Anille - 99 BU 20250202 SIGNATURES 04809)
Thèmes du document : Démocratie, Outre-mer, Institutions publiques,
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
(072-200072692-20250227-20250202-BF| Accusé
certifié
exécutoire
[Réception
par le préfet
: 06/03/2025]
Communauté
de
communes
des
Vallées
de
la
Braye
et
de
l'Anille
- 09
BASE
DE
LOISIRS
- BP
- 2025
V - ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
: 42
Nombre
de
membres
présents
133
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 3
e
VOTES
: Pour
: 3
6
Contre
: 0
Abstentions
:
Date
de
convocation
: 19/02/2025
COMMUNAUTÉ
de COMMUNE
l'AMILLE
AIÉECY
DOAVE
ni
rla
Présenté
par Le PRESIDENT
(1),
VALLÉES
o
la BRAYE
ci do
A Bessé-sur-Braye,
le 27/02/2025
iQ
ue
Saint Picrre
F
79129
SAINT-CALAIS
Délibéré
par
l'assemblée
lé
ConSeil
Communautaire(2),
réunie
en
session
Ordinaire
A
Bessé-sur-Braye,
le
27/02/2025
Les
membres
de
l'assemblée
délibérante
le
Conseil
Communautaire
(2),(3).
BESNIER
Claire
BONNEFOY
Béatrice
BORDEAU
Christian
BOSNYAK
Yvan
BRIGANT
Nicole
CHABILLANT
Jean
Luc
CHERON
Michel
DAVID
Isabelle
DUPIN
Christian
FLAMENT
Dominique
FOUCAULT
Yves
GAUTHIER
Renaud
GAUTIER
Cindy
GERMAIN
Martine
GREMILLON
Patrick
GUIBERT
Aris
GUIBERT
Cédric
JAMOIS
Xavier
JUMERT
Annie
Page Communauté
de
communes
des
Vallées
de
la Braye
et de
l'Anille
- 09
BASE
DE
LOISIRS
- BP
- 2025
V
— ARRETE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET
SIGNATURES
LABURTHE-TOLRA
Benjamin
LACOCHE
Jacques
LEBERT
Philippe
LEDIEU
Christophe
LELONG
Françoise
LEROY
Michel
MARIAIS
Jean
Pierre
MARTEL
Jean-Pierre
MASSE
Nicolas
MENU
Catherine
MERCIER
Marc
MERCIER
Nadine
MORIN
Sébastien
NELET
Annie
NICOLAY
Christophe
PARIS
Hubert
PLUT
Jean-Claude
POTTIER
Louis
PRIEUR
Sergine
RENARD
Candy
ROUGET
Anne-Marie
STERBA
Eléonora
VADE
Prosper
CE Ca
2
UT
ON
Certifié
exécutoire
par
Le
PRESIDENT
(1),
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le , et de
la publication
le
(1)
Indiquer
« la présidente
» ou
« le
président
».
(2)
Indiquer
la nature
de
l'assemblée
délibérante
: du
conseil
régional
de
…,
de
la Collectivité
territoriale
unique
de
…,
de
la
métropole
de
.
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Page
., du
cn
:
LT
Cu
LT
A
Saint-Calais,
le
Nr
TR
CLiorfiois”